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HARMONIZED SYSTEM NOMENCLATURE [6 fiches]

Fiche 1 2025-07-11

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Customs and Excise
  • Foreign Trade
OBS

The Harmonized Commodity Description and Coding System generally referred to as "Harmonized System" or simply "HS" is a multipurpose international product nomenclature developed by the World Customs Organization(WCO).

OBS

The system is used by more than 200 countries and economies as a basis for their customs tariffs and for the collection of international trade statistics. Over 98% of the merchandise in international trade is classified in terms of the HS.

Terme(s)-clé(s)
  • Harmonised Commodity Description and Coding System
  • Harmonised System
  • SearchOnlyKey2

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Douanes et accise
  • Commerce extérieur
OBS

Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, généralement dénommé «Système harmonisé» ou «SH», est une nomenclature internationale polyvalente élaborée par l'Organisation mondiale des douanes (OMD).

OBS

Ce système est utilisé par plus de 200 pays pour élaborer les tarifs douaniers et établir les statistiques commerciales internationales. Plus de 98 % des marchandises échangées dans le monde sont ainsi classées en fonction de la nomenclature du SH.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Nombres de sistemas
  • Aduana e impuestos internos
  • Comercio exterior
DEF

Nomenclatura internacional establecida por la Organización Mundial de Aduanas, basada en una clasificación de las mercancías conforme a un sistema de códigos de 6 dígitos aceptado por todos los países participantes. Éstos pueden establecer sus propias subclasificaciones de más de 6 dígitos con fines arancelarios o de otra clase.

Terme(s)-clé(s)
  • Sistema Armonizado del Consejo de Cooperación Aduanera
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Fiche 2 2011-01-05

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
CONT

Harmonized System Nomenclature. Correlation Tables... This publication contains the tables correlating the 2002 and 2007 editions of the Harmonized System(HS), as drawn up by the World Customs Organization Secretariat... to facilitate implementation of the 2007 version of the Harmonized System.

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
CONT

Nomenclature du Système harmonisé. Table de concordance du Système harmonisé [...] La présente publication contient les tables de concordance entre l'édition 2002 et l'édition 2007 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes [...]

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Aduana e impuestos internos
Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-04-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Business and Administrative Documents
  • Statistics
  • Foreign Trade

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Statistique
  • Commerce extérieur

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2009-07-15

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Customs and Excise
OBS

Based on the Harmonized Commodity Description and Coding System(Harmonized System). This nomenclature will replace the NABANDINA, which was based on the Customs Co-Operation Council Nomenclature(CCCN).

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Douanes et accise

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Aduana e impuestos internos
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2009-07-13

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Customs and Excise
  • Foreign Trade
DEF

A customs system, designed by the Customs Cooperation Council, for classifying goods for the purpose of customs valuation.

Terme(s)-clé(s)
  • Customs Co-operation Council Nomencalture

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Douanes et accise
  • Commerce extérieur
OBS

Classification méthodique des marchandises par catégorie conçue pour suivre les mouvements commerciaux avec l'extérieur. Elle est maintenant adoptée par plus d'une centaine de pays et de territoires.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Aduana e impuestos internos
  • Comercio exterior
Conserver la fiche 5

Fiche 6 2002-10-22

Anglais

Subject field(s)
  • Flights (Air Transport)
  • Flight Simulators (Aeroindustry)
CONT

1. The product coverage is defined in Article 1 of the Agreement on Trade in Civil Aircraft. 2. Signatories agree that products covered by the descriptions listed below 1 and properly classified for customs purposes under the Customs Co-operation Council Nomenclature(Revised) headings of the Harmonized System codes shown alongside shall be accorded duty-free or duty-exempt treatment, if such products are for use in civil aircraft or ground flying trainers and for incorporation therein, in the course of their manufacture, repair, maintenance, rebuilding, modification or conversion.

OBS

For the purposes of Article 1.1 of this Agreement "ground flight simulators" are to be regarded as ground flying trainers as provided for under 8805,20 of the Harmonized System.

Français

Domaine(s)
  • Vols (Transport aérien)
  • Simulateurs de vol (Constructions aéronautiques)
CONT

1. Les produits visés sont définis à l'article premier de l'Accord relatif au commerce des aéronefs civils. 2. Les signataires sont convenus que les produits couverts par les désignations figurant dans les tableaux ci-après 1 et dûment classés à des fins douanières sous les positions de la Nomenclature révisée du Conseil de coopération douanière ou sous celles du Système harmonisé dont le numéro de code est indiqué en regard, seront admis en franchise ou en exemption de droits s'ils sont destinés à être utilisés dans les aéronefs civils ou des appareils au sol d'entraînement au vol, et à y être incorporés au cours de leur construction, de leur réparation, de leur entretien, de leur réfection, de leur modification ou de leur transformation.

OBS

Aux fins de l'article 1.1 du présent accord, les «simulateurs de vol au sol» sont à considérer comme des appareils au sol d'entraînement au vol, tels qu'ils sont visés par la position 8805.20 du Système harmonisé.

Espagnol

Conserver la fiche 6

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