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HBP PARTICIPANT [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2026-01-08
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Taxation
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- relevant period
1, fiche 1, Anglais, relevant%20period
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Income inclusion due to HBP participant making contributions to a RRSP in the relevant period(1993 only). 2, fiche 1, Anglais, - relevant%20period
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Term extracted from the Taxation Operations Manual 40(10)0-A1, form T2203, of Revenue Canada, 2-1999. 3, fiche 1, Anglais, - relevant%20period
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Fiscalité
Fiche 1, La vedette principale, Français
- période visée
1, fiche 1, Français, p%C3%A9riode%20vis%C3%A9e
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- période applicable 2, fiche 1, Français, p%C3%A9riode%20applicable
correct, nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Inclusion du revenu en raison du versement de cotisations à un REER par un participant à un RAP dans la période visée (1993 seulement). 1, fiche 1, Français, - p%C3%A9riode%20vis%C3%A9e
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
période visée : terme extrait du Manuel des Opérations de l'impôt (MOI-40(10)0-A), formulaire T2203, 2-1999. 3, fiche 1, Français, - p%C3%A9riode%20vis%C3%A9e
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
période applicable : source Loi de l'impôt sur le revenu, art. 74.4(2). 4, fiche 1, Français, - p%C3%A9riode%20vis%C3%A9e
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1999-07-19
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Taxation
- Trade
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- HBP participant
1, fiche 2, Anglais, HBP%20participant
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Income inclusion due to HBP participant making contributions to a RRSP in the relevant period(1993 only). 1, fiche 2, Anglais, - HBP%20participant
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Term extracted from the Taxation Operations Manual 40(10)0-A1, form T2203, of Revenue Canada, 2-1999. 2, fiche 2, Anglais, - HBP%20participant
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Fiscalité
- Commerce
Fiche 2, La vedette principale, Français
- participant à un RAP
1, fiche 2, Français, participant%20%C3%A0%20un%20RAP
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Inclusion du revenu en raison du versement de cotisations à un REER par un participant à un RAP dans la période visée (1993 seulement). 1, fiche 2, Français, - participant%20%C3%A0%20un%20RAP
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Terme extrait du Manuel des Opérations de l'impôt (MOI-40(10)0-A), formulaire T2203, 2-1999. 2, fiche 2, Français, - participant%20%C3%A0%20un%20RAP
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 1999-07-19
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Taxation
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- income inclusion
1, fiche 3, Anglais, income%20inclusion
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Income inclusion due to HBP participant making contributions to a RRSP in the relevant period(1993 only). 1, fiche 3, Anglais, - income%20inclusion
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Term extracted from the Taxation Operations Manual 40(10)0-A1, form T2203, of Revenue Canada, 2-1999. 2, fiche 3, Anglais, - income%20inclusion
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Fiscalité
Fiche 3, La vedette principale, Français
- inclusion de revenu
1, fiche 3, Français, inclusion%20de%20revenu
correct, nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Inclusion du revenu en raison du versement de cotisations à un REER par un participant à un RAP dans la période visée (1993 seulement). 1, fiche 3, Français, - inclusion%20de%20revenu
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Terme extrait du Manuel des Opérations de l'impôt (MOI-40(10)0-A), formulaire T2203, 2-1999. 2, fiche 3, Français, - inclusion%20de%20revenu
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
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