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HEADQUARTERS SECTION [32 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Private-Sector Bodies and Committees
  • Environment
  • Aboriginal Law
OBS

Grand Council of the Crees. The Cree Regional Authority(CRA) is the administrative arm of the Cree government. It has responsibilities in respect to environmental protection, the hunting, fishing and trapping regime(Section 22), economic and community development, the Board of Compensation, and other matters as decided by the board of directors. The Headquarters of the CRA is located in Nemaska, James Bay, Quebec.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités du secteur privé
  • Environnement
  • Droit autochtone
OBS

L'Administration régionale crie (ARC) est l'organe administratif du gouvernement cri. Il assume diverses responsabilités à l'égard de la protection de l'environnement, du régime de protection de la chasse, de la pêche et du trappage (chapitre 22), du développement économique et communautaire, du Bureau de l'indemnité cri et d'autres questions que lui confie le Conseil d'administration. Le siège social de l'ARC est situé à Nemiscau, à la Baie James, au Québec.

Espagnol

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Fiche 2 2024-06-26

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Commercial Law
OBS

In 2009, the BRLP [Business and Regulatory Law Portfolio] re-established the CLS to assist the Portfolio ADM [assistant deputy minister], who is responsible for the functional coordination of the practice of commercial law across the Department [of Justice]. The CLS is a specialized headquarters unit serving the Department and is the focal point for functional coordination, advice and strategic direction in commercial law. On a limited number of files, the CLS renders its services on a cost recovery basis. For the purposes of the Section, commercial law is broadly defined to include bankruptcy, commercial, communications, competition, contract, corporate, procurement, intellectual property, technology and real property laws, and business law in general.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Droit commercial
OBS

En 2009, le PDADR [Portefeuille du droit des affaires et du droit réglementaire] a rétabli la SDC pour aider le SMA [sous‑ministre adjoint] du Portefeuille, responsable d'assurer la coordination fonctionnelle de la pratique du droit commercial dans tout le [ministère de la Justice]. La SDC est une unité spécialisée de l'administration centrale qui dessert le Ministère et qui est au centre de la coordination fonctionnelle, de la prestation de conseils et de l'orientation stratégique en matière de droit commercial. Dans un nombre restreint de dossiers, la SDC fournit ses services en mode de recouvrement des coûts. Pour les besoins de la Section, le droit commercial comprend globalement le droit de la faillite, du commerce, des communications, de la concurrence, des obligations contractuelles, des sociétés, de l'approvisionnement, de la propriété intellectuelle et de la technologie, ainsi que le droit immobilier et le droit commercial en général.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 - données d’organisme externe 2022-09-27

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
OBS

The Audio and Video Analysis Section(AVAS) at National Headquarters can assist investigators by : enhancing audio recordings to improve the intelligibility of voices or assist in the identification of sounds in the recording; enhancing video recordings to make aspects of the image easier to see or to demultiplex a video so that only a given scene is viewed; comparing voices to provide corroborating evidence as to whether two recorded voices are one and the same person; authenticating audio and video recordings to determine if a recording has been tampered with electronically or manually; examining audio and video recordings to determine whether a recording is a copyrighted original or an unauthorized copy; analysing sounds such as gun shots; repairing physically damaged tapes and recovering previously recorded material; consulting with Crown counsel on audio and video recording evidence; and giving expert testimony in court.

Terme(s)-clé(s)
  • Audio/Video Analysis Section

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
OBS

À la Direction générale, cette section peut aider les enquêteurs en fournissant les services suivants : enrichir les enregistrements sonores pour améliorer l'intelligibilité des voix ou faciliter l'identification de bruits dans l'enregistrement; enrichir les enregistrements vidéo pour pouvoir visionner certains aspects de l'image et pour démultiplexer une vidéo dans le but de cerner uniquement une scène quelconque; comparer des voix pour fournir des preuves corroborantes à savoir si deux voix proviennent de la même personne; authentifier des enregistrements sonores et vidéo afin de déterminer si un enregistrement a été trafiqué électroniquement ou manuellement; examiner des enregistrements sonores et vidéo afin de déterminer si un enregistrement est l'original protégé par le droit d'auteur ou une copie non autorisée; analyser des sons tels que les décharges d'armes à feu; réparer des bandes magnétiques endommagées et recouvrer des enregistrements rendus inaccessibles par les dommages; consulter le procureur de la Couronne sur des enregistrements sonores et vidéo servant d'éléments de preuve; témoigner à titre d'expert devant les tribunaux.

OBS

Section de l'analyse des enregistrements sonores et vidéo : Bien que ce nom soit tiré du «Manuel des opérations» de la Gendarmerie royale du Canada, l'appellation «Section de l'analyse audio-vidéo» est préférable, car «enregistrement sonore et vidéo» est plutôt l'équivalent de «sound and video recording».

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2020-08-19

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Coast Guard
  • Emergency Management
  • Environment
DEF

The section at Canadian Coast Guard headquarters... responsible for the national management of the environmental response program.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Garde côtière
  • Gestion des urgences
  • Environnement
DEF

Section de l'administration centrale de la Garde côtière canadienne [...] chargée de la gestion du programme d'intervention environnementale à l'échelle nationale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités federales (canadienses)
  • Guardacostas
  • Gestión de emergencias
  • Medio ambiente
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2018-04-16

Anglais

Subject field(s)
  • Military Organization
  • Land Forces
CONT

The division artillery brigade provides the indirect fire support for the division. There are three medium close support regiments, a heavy general support regiment, a composite air defence regiment, and a multiple rocket launcher regiment.

OBS

[A medium close support regiment] is composed of four ten-gun batteries – each of which has a maintenance detachment as part of its support troop – and a regimental headquarters which has a maintenance section as part of its administration troop.

Français

Domaine(s)
  • Organisation militaire
  • Forces terrestres
CONT

La brigade d'artillerie de division fournit l'appui-feu indirect à la division. Il y a trois régiments d'appui rapproché (AR) moyens, un régiment d'appui général lourd, un régiment de défense antiaérienne mixte et un régiment de lance-roquettes multitubes.

CONT

[Le régiment d'appui rapproché moyen] est composé de quatre batteries de dix canons, dont chacune possède un détachement de maintenance dans sa troupe de soutien, et d'un poste de commandement régimentaire (PCR), dont la troupe d'administration comprend une section de maintenance.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2014-04-28

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Citizenship and Immigration
CONT

Subparagraph(a)(i) of the definition "eligible maker" in section 79 of the Act is replaced by the following :(i) the maker, at the date of that first fixation, if a corporation had its headquarters in Canada or if a natural person was a Canadian citizen or permanent resident within the meaning of subsection 2(1) of the Immigration and Refugee Protection Act.

OBS

Term found in the Immigration And Refugee Protection Act, 2001.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Citoyenneté et immigration
CONT

L'alinéa a) de la définition de «producteur admissible», à l'article 79 de la même loi, est remplacé par ce qui suit : a) soit si l'enregistrement sonore est protégé par le droit d'auteur au Canada et qu'à la date de la première fixation, le producteur était un citoyen canadien ou un résident permanent au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés ou, s'il s'agit d'une personne morale, avait son siège social au Canada.

OBS

Terme tiré de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés, 2001.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2012-03-14

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Administration
CONT

... in the case of Commissioner's referrals, the Decision to Refer section of the Detention Pre-Screening Report should not be used at the institutional and regional level... When the Commissioner or Senior Deputy Commissioner decides to refer a case, the referral and rationale will be entered by National Headquarters.

Français

Domaine(s)
  • Administration pénitentiaire
OBS

Lorsque le commissaire ou le sous-commissaire principal décide de renvoyer un cas en vue d'un examen de maintien en incarcération, c'est l'administration centrale qui indique le renvoi et les motifs à l'appui dans le rapport. Le document imprimé peut ensuite être communiqué au délinquant.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2007-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Federal Administration
OBS

Foreign Affairs Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Administration fédérale
OBS

Affaires étrangères Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2007-06-08

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Laws and Legal Documents
OBS

Justice Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Lois et documents juridiques
OBS

Justice Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2007-06-08

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Laws and Legal Documents
OBS

Justice Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Lois et documents juridiques
OBS

Justice Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2006-11-03

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Air Transport
OBS

Transport Canada, Aerodromes and Air Navigation Branch. CNS/ATM Systems Section in Headquarters has the mandate to provide regulatory and safety oversight of air navigation service providers, specifically providers of CNS/ATM services. Such oversight is conducted through scheduled and non-scheduled audits and inspections of CNS/ATM service providers.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Transport aérien
OBS

Transports Canada, Direction des aérodromes et de la navigation aérienne. La Section des systèmes de CNS/ATM de l'Administration centrale a comme mandat d'assurer la surveillance de la réglementation et de la sécurité auprès des fournisseurs de services de navigation aérienne, et plus particulièrement des fournisseurs de services de CNS/ATM. Cette surveillance est effectuée au moyen de vérifications et d'inspections régulières et non régulières des fournisseurs de services de CNS/ATM.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2003-03-06

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Office Equipment and Supplies
OBS

Department of Foreign Affairs and International Trade, Client Services Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Équipement et fournitures de bureau
OBS

Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, Direction générale des services aux clients.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2002-05-29

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorology
  • Occupation Names (General)
  • Air Transport
CONT

Meteorological liaison officer collects daily met forecast.

CONT

Gerry O’Mahony following the return to Perth in November 1948 of the Lancastrian aircraft in which he flew as meteorological liaison officer.

CONT

The headquarters section [of the Directorate of Meteorological Services] was placed under control of Sqn Ldr L. J. Dwyer, who was designated Meteorological Liaison Officer to the Army.

Français

Domaine(s)
  • Météorologie
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Transport aérien
Terme(s)-clé(s)
  • agent météorologique
  • agente météorologique

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2000-06-21

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Records Management (Management)
OBS

Department of Foreign Affairs and International Trade, Client Services Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Gestion des documents (Gestion)
OBS

Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, Direction générale des services aux clients.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2000-06-21

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Office Equipment and Supplies
OBS

Department of Foreign Affairs and International Trade, Client Services Bureau, Headquarters Materiel Support Section.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Équipement et fournitures de bureau
OBS

Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, Direction générale des services aux clients, Section du soutien matériel à la centrale.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2000-06-21

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Finance
OBS

Financial Services and Systems Division, Client Services Bureau, Department of Foreign Affairs and International Trade.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Finances
OBS

Direction des services et systèmes financiers, Direction générale des services aux clients, Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2000-04-15

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Security
OBS

Department of Foreign Affairs and International Trade, Security and Intelligence Bureau, Office of Current Intelligence.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Sécurité
OBS

Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, Direction générale de la sécurité et du renseignement, Direction du renseignement extérieur.

OBS

AC [administration centrale].

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1999-07-08

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Information Theory
  • Office Automation
OBS

Source(s): Information provided by the Automated Information Management Section.

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Théorie de l'information
  • Bureautique
OBS

Source(s) : Renseignement obtenu de la Section de la gestion automatisée de l'information.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 1999-04-27

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
OBS

J. D. F. Kealy and E. C. Russel, Naval Historical Section, Canadian Forces Headquarters, Department of National Defence.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
OBS

Section historique de la Marine.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1997-11-11

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
  • Organization Planning
OBS

Source : UNICEF [United Nations Children's Fund]/Geneva Office. Similar section in New York HQ [Headquarters] is referred to as the National Committee Section.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
  • Planification d'organisation

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
  • Planificación de organización
Conserver la fiche 20

Fiche 21 1997-11-11

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
OBS

UNDP [United Nations Development Programme]

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
Conserver la fiche 21

Fiche 22 1996-02-28

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
OBS

Food and Agriculture Organization of the United Nations

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
OBS

Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
OBS

Organización de las Naciones Unidas para la Agricultura y la Alimentación

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1996-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Economics
OBS

HQ: [headquarters]

Terme(s)-clé(s)
  • Headquarters Underground Economy and Compliance Initiatives Section

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Économique
OBS

AC : [administration centrale]

Terme(s)-clé(s)
  • Section des initiatives en matière d'économie souterraine et d'observation de l'administration centrale

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1996-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Corporate Structure

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Structures de l'entreprise

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1993-12-13

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
OBS

UNESCO

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
OBS

UNESCO

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
OBS

UNESCO

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1993-04-26

Anglais

Subject field(s)
  • Units (Regular Force, Armed Forces)
  • Military Administration
  • Operations (Air Forces)
OBS

Air Command Headquarters at Canadian Forces Base Winnipeg, has given this name, effective January 1979, to what used to be the Air Command Management Study Unit(acronym : AIRCOM MSU) ;see Air Command Orders, ACO 2-5, volume 1. The responsibility of ensuring that Air Command terminology is standardized rests with the Chief of the Winnipeg Section of the Translation Bureau. The above term has met with the approval of the present section Chief.

Français

Domaine(s)
  • Unités (régulières, Forces armées)
  • Administration militaire
  • Opérations (Forces aériennes)
OBS

Le Quartier général du Commandement aérien, situé à la Base des Forces canadiennes Winnipeg, a donné ce nom à l'ancienne Unité d'étude sur la gestion du Commandement aérien (sigle: UEG C Air); voir les Ordres du Commandement aérien, OCA 2-5, volume 1. Cette nouvelle appellation est entrée en vigueur en janvier 1979. Le chef de section du Bureau des traductions de Winnipeg assure l'uniformisation de la terminologie du Commandement aérien. Le terme en vedette a été accepté par ledit chef.

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1993-02-11

Anglais

Subject field(s)
  • Police
OBS

Commissioner Inkster presented divisional ensigns to the provincial Lieutenant-Governors and Commissioners of Canada's two Territories for presentation to RCMP Divisions within their respective jurisdictions. Also displayed were distinctive ensigns for the Commissioner, Headquarters, the Training Academy, and the Equitation Section, Ottawa.

Français

Domaine(s)
  • Police
OBS

Le commissaire Inkster a présenté aux lieutenants-gouverneurs provinciaux, ainsi qu'aux deux commissaires territoriaux, les enseignes individuelles des divisions de la G.R.C. installées sur leurs territoires respectifs. Des enseignes distinctives pour le Commissaire, la Direction générale, l'École de la G.R.C. et la Section de l'équitation ont aussi été présentées.

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1992-12-17

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Administration
CONT

Enquiries should be referred to the responsible officers in departmental headquarters who, in turn, may direct questions to the authorities listed in the "Enquiries" section of each chapter.

Français

Domaine(s)
  • Administration fédérale
CONT

Toutes demandes de renseignement sur le contenu des volumes de gestion du personnel devraient être adressées aux agents responsables au sein de l'administration centrale du ministère.

OBS

Manuel du Conseil du Trésor / Ressources humaines.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1992-07-29

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
OBS

United Nations.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
OBS

Nations Unies.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 1982-03-23

Anglais

Subject field(s)
  • Fire-Fighting Services
OBS

TRAD AC, 80 06. The supervisor, headquarters accommodation reporting to the Manager, Corporate Administration Support, is the designated Emergency Coordinator for Air Canada in Place Ville Marie. He is assisted by two deputy coordinators in the building services section and his duties not only embrace fire safety measures, but also procedures associated with power blackouts, bomb warnings, medical emergencies, accidents and earthquakes.

Français

Domaine(s)
  • Service d'incendie
OBS

mp1 80,06. Remarque: Après consultation de M. Jim Macload, Affaires générales.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Corporate Structure

Français

Domaine(s)
  • Structures de l'entreprise

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Corporate Structure

Français

Domaine(s)
  • Structures de l'entreprise

Espagnol

Conserver la fiche 32

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