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INCIDENT SEA [6 fiches]

Fiche 1 2026-04-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Environmental Management
  • Marine Biology
OBS

Fisheries and Oceans [Canada] is responsible for assisting marine mammals and sea turtles in distress. In collaboration with conservation groups and non-governmental organizations, the Department supports marine mammal incident response networks in all regions under the umbrella of the Marine Mammal Response Program.

Terme(s)-clé(s)
  • Marine Mammal Response Programme

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Gestion environnementale
  • Biologie marine
OBS

Pêches et Océans Canada est responsable de secourir les tortues et les mammifères marins en détresse. En collaboration avec des groupes voués à la conservation et des organisations non gouvernementales, le Ministère a mis sur pied des réseaux d'intervention auprès des mammifères marins dans toutes les régions maritimes du Canada sous les auspices du Programme d'intervention auprès des mammifères marins.

Espagnol

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Fiche 2 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Law of the Sea
  • Transportation Insurance
  • Foreign Trade
DEF

Insurance against liability arising out of bodily injury to, or the death of, a person, or the loss of, or damage to, property, occurring during a voyage or marine adventure at sea or on an inland waterway or during delay incident thereto or during transit, otherwise than by water, incident to such a voyage or marine adventure [Insurance Companies Act].

Français

Domaine(s)
  • Droit de la mer
  • Assurance transport
  • Commerce extérieur
DEF

Assurance de responsabilité pour dommages corporels ou matériels survenant au cours d'un voyage ou d'une expédition maritime en mer ou sur une voie d'eau intérieure ou à l'occasion d'un retard qui leur est inhérent ou au cours d'un transport qui lui est connexe. [Loi sur les sociétés d'assurance].

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho del mar
  • Seguro de transporte
  • Comercio exterior
DEF

Seguro que protege contra pérdida a cualquiera que tenga interés en bienes exportados o importados. Generalmente éste es tomado por el vendedor, pero a veces el comprador puede resultar beneficiado en el caso en que el vendedor arregle el seguro a favor de él. El comprador corre el riesgo en un embarque vendido ex-almacén del comprador.

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Fiche 3 2020-05-01

Anglais

Subject field(s)
  • Hydrology and Hydrography
  • Oceanography
CONT

All of the incident solar radiation is effectively absorbed within the uppermost 100 m of the ocean. Thus the ocean is warmed from above and the formation of a warm surface layer enhances the stability of the ocean... The seasonal temperature changes in the surface layer... are similarly governed by the process of the absorption of solar radiation, cooling at the sea surface and vertical mixing.

Français

Domaine(s)
  • Hydrologie et hydrographie
  • Océanographie
CONT

Stratification et couche intermédiaire froide. L'océan se stratifie, car les couches d'eau affichant des densités différentes rendent plus difficile le mélange dans la colonne d'eau [...] Durant l'automne et l'hiver, le refroidissement et le vent causent des mélanges et une homogénéisation des couches supérieures de l'océan. Au printemps et en été, les eaux superficielles deviennent moins denses en raison du réchauffement et de l'apport d'eau douce accru provenant de la fonte des glaces et du ruissellement sur les terres. Cette eau moins dense ne se mélange pas facilement aux eaux profondes plus denses et plus froides, ce qui mène à la stratification. Une couche intermédiaire froide (CIF) se forme tandis que les eaux froides durant l'hiver sont piégées en dessous de cette couche superficielle moins dense.

Espagnol

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Fiche 4 2006-05-31

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Conventions, Treaties and Agreements (Documents)
  • Transportation
OBS

A Conference, convened in Athens in 1974, adopted the Athens Convention relating to the Carriage of Passengers and their Luggage by Sea, 1974. The Convention is designed to consolidate and harmonize two earlier Brussels conventions dealing with passengers and luggage and adopted in 1961 and 1967 respectively. The Convention establishes a regime of liability for damage suffered by passengers carried on a seagoing vessel. It declares a carrier liable for damage or loss suffered by a passenger if the incident causing the damage occurred in the course of the carriage and was due to the fault or neglect of the carrier.

Français

Domaine(s)
  • Titres de conventions, de traités et d'accords (Documents)
  • Transports

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1999-10-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of International Laws and Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements internationaux
OBS

Signé le 20 nov. 1989. Section des Traités, Affaires extérieures.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1996-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Sea Operations (Military)

Français

Domaine(s)
  • Opérations en mer (Militaire)

Espagnol

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