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INTANGIBLE ASSETS [29 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2022-03-10

Anglais

Subject field(s)
  • Corporate Management
  • Building Management and Maintenance
  • Communication and Information Management
CONT

It is useful to build an asset map, starting from intangible assets : the organisation's information.

Français

Domaine(s)
  • Gestion de l'entreprise
  • Gestion et entretien des immeubles
  • Gestion des communications et de l'information
CONT

Il est utile d'établir une carte des actifs, en commençant par les actifs immatériels : les informations de l'entreprise.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2017-03-15

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
OBS

non-financial intangible assets : term extracted from the “Glossaire de l'économie” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Terme(s)-clé(s)
  • non-financial intangible asset

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
OBS

avoirs incorporels non financiers : terme extrait du «Glossaire de l’économie» et reproduit avec l’autorisation de l’Organisation de coopération et de développement économiques.

Terme(s)-clé(s)
  • avoir incorporel non financier

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2016-02-11

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Loans
DEF

An equal portion of the amortization expense [that] is allocated to each accounting period during the estimated useful life.

OBS

This method is most commonly applied to intangible assets, since these assets are not usually consumed at an accelerated rate, as can be the case with some tangible assets.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Prêts et emprunts
DEF

Partie égale des dépenses d'amortissement allouées à chaque exercice comptable pendant la durée de vie utile estimée.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2014-05-14

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright, Patent and Trademark Law
  • Patents (Law)
  • Property Law (civil law)
CONT

The nature of intangible assets such as know-how and trade secrets is a barrier to their protection. They are easily shared, travel effortlessly in people's minds, and resist being categorized into neat little piles labelled proprietary and non-proprietary knowledge.

Français

Domaine(s)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
  • Brevets d'invention (Droit)
  • Droit des biens et de la propriété (droit civil)
DEF

Connaissances qui ne font pas l'objet d'un droit exclusif de propriété.

OBS

connaissances non exclusives; connaissances non-propriétaires : termes habituellement utilisés dans ce contexte au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • connaissance non exclusive
  • connaissance non-propriétaire

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2013-08-28

Anglais

Subject field(s)
  • Property Law (civil law)
  • Property Law (common law)
DEF

Real, personal, or intangible assets that have a fair market value greater than their original cost, adjusted tax basis, or book value.

CONT

Tax rules now provide the opportunity to gift appreciated property, and avoid some or all of the gains tax.

Français

Domaine(s)
  • Droit des biens et de la propriété (droit civil)
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
CONT

Les règles fiscales donnent maintenant la possibilité de faire don d'un bien à valeur accrue, tout en évitant, en totalité ou en partie, l'impôt sur les gains en capitaux.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2011-10-13

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Government Accounting
DEF

Assets, whether tangible or intangible, that are durable in nature and have a useful or economic life that extends beyond one year.

OBS

Capital assets are material in value and include land, buildings, engineering structures and works (such as canals, harbours and roads), machinery, furnishings, equipment, vessels, vehicles, and software.

PHR

Take over capital assets

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Comptabilité publique
DEF

Biens corporels ou incorporels qui sont de nature durable et qui ont une vie utile ou économique qui dépasse un an.

OBS

[Les immobilisations] ont une valeur matérielle et elles comprennent la terre, les bâtiments, les structures et les ouvrages techniques (tels que les canaux, ports et routes), la machinerie, le mobilier, l'équipement, les navires, les véhicules et les logiciels.

OBS

Par extension, les termes valeurs immobilisées et immobilisations comprennent aussi les immobilisations financières, par exemple les participations dans d'autres entreprises.

PHR

Prendre en charge des immobilisations.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad general
  • Contabilidad pública
Conserver la fiche 6

Fiche 7 2011-10-04

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Finance
  • Copyright, Patent and Trademark Law
DEF

An unrecorded intangible asset of a business when the business has value to a prospective purchaser in excess of the sum of its net identifiable assets.

OBS

Goodwill is frequently related to factors such as a favourable record of management performance or relations with customers, employees or creditors. The prospective purchaser anticipates earning power in excess of that attributable to net identifiable assets.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Finances
  • Propriété industrielle et intellectuelle
DEF

Excédent de la valeur globale d'une entreprise à une date donnée, sur la juste valeur attribuée aux éléments identifiables de son actif net à cette date.

CONT

La survaleur est un élément d'actif incorporel qui tire sa source des bonnes relations de l'entreprise avec ses clients, de la qualité de ses ressources humaines, d'un emplacement favorable, de sa réputation et de nombreux autres facteurs qui permettent à l'entreprise de réaliser des bénéfices supérieurs à la normale.

OBS

Au Canada, on a longtemps utilisé le terme «achalandage» pour rendre le terme anglais «goodwill» même si, par définition, l'achalandage ne désigne que l'ensemble de la clientèle attirée par l'emplacement d'une entreprise.

OBS

L'expression «fonds commercial» est la seule retenue par le référentiel comptable français.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad
  • Finanzas
  • Derecho de propiedad industrial e intelectual
DEF

Conjunto de bienes inmateriales, tales como clientela, nombre o razón social y otros de naturaleza análoga, que implican valor para una empresa.

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2010-08-26

Anglais

Subject field(s)
  • Defence Planning and Military Doctrine
DEF

In force development, the comprehensive protection of tangible and intangible assets.

OBS

shield: term and definition officially approved by the Defence Terminology Standardization Board.

Français

Domaine(s)
  • Doctrine militaire et planification de défense
OBS

Dans le domaine du développement des forces, protection complète des moyens tangibles et intangibles.

OBS

protection : terme uniformisé par le Conseil de normalisation de terminologie de la Défense.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2009-04-01

Anglais

Subject field(s)
  • Sociology of Human Relations
  • Economic Doctrines, Systems and Policies
CONT

Relational goods, favored by civil society, are defined by Uhlaner as "intangible capital assets that rest on enduring interpersonal relationships and provide both intrinsic and instrumental benefits. They are local public goods that are formed or maintained through noncontractible, co-ordinated actions. "

OBS

Term usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • relational goods

Français

Domaine(s)
  • Sociologie des relations humaines
  • Doctrines, systèmes et politiques économiques
CONT

Les économistes se sont intéressés aux conséquences économiques des relations informelles entre citoyens. Ils ont introduit à cet effet de nouveaux concepts comme ceux de capital social et de biens relationnels. Ces derniers sont produits lorsque des personnes engagées dans des activités associatives jouissent de bénéfices de nature immatérielle (sentiment d'appartenance à un groupe, conservation de son identité, approbation sociale).

OBS

Terme habituellement utilisé au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • biens relationnels

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2008-12-19

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Employment Benefits
CONT

Accountants [in the US] need to calculate corporate minimum pension liabilities for fiscal years beginning after December 15, 1988. The determination of minimum pension liability is dependent on whether pension plan asset fair values are exceeded by accumulated benefit obligations. The recognized liability needs to account for any existing accrued or prepaid pension costs. Liability credit matching debits are intangible assets and they cannot exceed maximum pension intangibles. Any debits that are made in excess of maximum intangibles must be placed in a contra-equity account net of tax.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Avantages sociaux
DEF

[Aux États-Unis]. Excédent de l'obligation au titre des prestations constituées (ou définies) sur la juste valeur des actifs d'un régime de retraite établi par l'employeur en faveur de son personnel, représentant l'obligation non capitalisée au titre des prestations à la date du bilan, qui peut donner lieu à la constatation dans le bilan de l'employeur, compte tenu de toute charge de retraite reportée moins toute charge de retraite à payer à la même date, d'un passif additionnel au titre du régime de retraite (additional pension liability) et, en contrepartie, d'un actif incorporel au titre du régime de retraite.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2008-03-20

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Amalgamation and Partnerships (Finance)
DEF

Assets of an acquired company that can be assigned a fair value and can be reasonably expected to provide a benefit for the purchasing company in the future.

OBS

Identifiable assets can be both tangible and intangible assets.

OBS

Terms generally used in the plural.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Fusion, absorption et coparticipation (Finances)
DEF

Lors d'un regroupement d'entreprises, actifs de l'entreprise acquise qui sont susceptibles de faire l'objet d'une évaluation et d'une présentation séparées dans le bilan de l'acquéreur ou dans le bilan consolidé.

OBS

Termes habituellement utilisés au pluriel.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2008-03-20

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
CONT

The impairment test involves deducting the fair value of the identified tangible and intangible assets from the fair value of the reporting unit. If the remainder is less than the carrying value of goodwill, an impairment charge is recorded in the operating expense section of the income statement.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
DEF

Comparaison de la juste valeur d'un actif avec sa valeur comptable dans le but d'établir s'il y a lieu de constater une perte de valeur correspondant à l'excédent de la valeur comptable de l'actif sur sa juste valeur.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2008-03-03

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
  • Investment
CONT

Large multinational corporations that maximize their profits through tax avoidance and by obtaining tax rebates are a major component of our international workload. [The Canada Revenue Agency] address[ es] these risks by focusing on industry-specific issues; offshore transactions; valuation of intangible assets; loans and financing; and the restructuring of entity operations to push profits out of Canada.

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
  • Investissements et placements
CONT

Les grandes sociétés multinationales qui maximalisent leurs bénéfices par l'intermédiaire de l'évitement fiscal et de l'obtention de remboursements d'impôts représentent un élément important de notre charge de travail internationale. [L'Agence du revenu du Canada traite] ces risques en ciblant [ses] efforts sur les questions propres à l'industrie, les opérations à l'étranger, l'évaluation des biens incorporels, les prêts et le financement, et la restructuration des activités de l'entité visant à sortir les bénéfices du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2007-09-26

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
  • National Accounting
CONT

Non-financial assets are entities, over which ownership right are enforced by institutional units, individually or collectively and from which economic benefits may be derived by their owners by holding them, or using them over a period of time that consist of tangible assets, both produced and non-produced, and most intangible assets for which no corresponding liabilities are recorded.

Terme(s)-clé(s)
  • non-financial assets

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
  • Comptabilité nationale
CONT

L'actif non financier est un actif dont la vie économique s'étend au-delà de la période de comptabilité et comprend les immobilisations, les stocks matières consommables, ainsi que les charges reportées et les paiements anticipés.

Terme(s)-clé(s)
  • actifs non financiers

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2007-09-07

Anglais

Subject field(s)
  • Special-Language Phraseology
  • Auditing (Accounting)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie des langues de spécialité
  • Vérification (Comptabilité)
  • Fiscalité

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2006-07-14

Anglais

Subject field(s)
  • Amalgamation and Partnerships (Finance)
DEF

A general way of determining a value indication of a business, business ownership interest, security, or intangible asset by using one or more methods that compare the subject to similar businesses, business ownership interests, securities, or intangible assets that have been sold.

Français

Domaine(s)
  • Fusion, absorption et coparticipation (Finances)
DEF

Façon d'aborder une évaluation d'entreprise au moyen d'une ou de plusieurs méthodes fondées sur des comparaisons entre l'objet de l'évaluation et des objets similaires qui ont été vendus.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2005-07-27

Anglais

Subject field(s)
  • Training of Personnel
  • Education Theory and Methods
  • Internet and Telematics
CONT

Knowledge capital is the term given to the combined intangible assets that enable the company to function. Examples of such knowledge assets could include shared knowledge patterns and service capability and customer capability.

Terme(s)-clé(s)
  • knowledge asset

Français

Domaine(s)
  • Perfectionnement et formation du personnel
  • Théories et méthodes pédagogiques
  • Internet et télématique
CONT

Une nouvelle économie s'installe, dominée par les échanges de savoir et la production de connaissances, une économie de l'immatériel. Dans cette nouvelle économie, le capital tend de plus en plus à devenir un capital de savoir et de savoir-faire, un capital de connaissances. Sa gestion devient donc un des impératifs majeurs de toute réflexion prospective et stratégique au sein d'une firme. La première étape de cette gestion consiste à donner un caractère tangible aux connaissances qui sont trop souvent mal identifiées par les acteurs de l'entreprise.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Capacitación del personal
  • Teorías y métodos pedagógicos
  • Internet y telemática
Conserver la fiche 17

Fiche 18 2004-10-26

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • National Accounting
Terme(s)-clé(s)
  • intangible property

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Comptabilité nationale
DEF

Poste du bilan où l'on regroupe les immobilisations incorporelles que possède une entité.

Terme(s)-clé(s)
  • immobilisation incorporelle

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad
  • Contabilidad nacional
Conserver la fiche 18

Fiche 19 2004-04-27

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
CONT

... the dual capitalization approach... recognizes that a different level of risk may be attributed to tangible asset backing than to intangible assets...

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2003-04-24

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
CONT

Under US GAAP, goodwill would be capitalised as an intangible fixed asset or, in the case of associates, as part of the carrying value of the associate and amortised against income over its estimated economic life...

OBS

Usually used in the plural form.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
OBS

Terme habituellement utilisé au pluriel.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad general
DEF

Elementos patrimoniales intangibles que comprenden principalmente: patentes, fondo de comercio, propiedad industrial, derechos de traspaso, gastos de investigación y desarrollo, gastos de adquisición de pólizas, etc.

OBS

En español, este término suele utilizarse en singular.

Terme(s)-clé(s)
  • inmovilizaciones inmateriales
Conserver la fiche 20

Fiche 21 2003-02-20

Anglais

Subject field(s)
  • National Accounting
  • Government Accounting
CONT

Non-produced assets are non-financial assets that come into existence other than through processes of production; they include both tangible assets and intangible assets and also include costs of ownership transfer on and major improvements to these assets.

OBS

Term generally in the plural form.

Terme(s)-clé(s)
  • non-produced asset

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité nationale
  • Comptabilité publique
CONT

Les actifs non produits sont les actifs non financiers qui ne sont pas issus du processus de production; ils peuvent être corporels ou incorporels et comprennent aussi les coûts de leur transfert de propriété ainsi que les améliorations majeures qui leur apportées.

OBS

Terme généralement au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • actif non produit

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2003-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • National Accounting
CONT

Intangible non-produced assets are assets that entitle their owners to engage in certain specific activities or to produce certain specific goods or services and to exclude other institutional units from doing so except with the permission of the owner(e. g. patented entities or purchased goodwill).

OBS

Term generally in the plural form.

Terme(s)-clé(s)
  • intangible non-produced asset

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité nationale
OBS

Source(s) : Traduction de l'ONU [Organisation des Nations Unies]; Traduction recommandée par l'INSEE [Institut national de la statistique et des études économiques].

OBS

Source(s): Lexique du système de comptabilité nationale, établi à partir de la terminologie utilisée par l'ONU et de celle recommandée par l'INSEE.

OBS

Terme généralement au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • actif incorporel non produit

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2000-06-23

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
  • Decision-Making Process
DEF

A decision-oriented instruction for the value-maximizing management of investments in a division, an enterprise, a conglomerate or even an economy.

OBS

Investment is meant in a wide sense, covering physical and intangible assets as well as portfolio investments. Maximization obviously means increase, but an increase to the best of one's own ability in consideration of available information and resources.

OBS

Shareholder value is regarded as a theory of management.

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
  • Processus décisionnel

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Inversiones
  • Proceso de adopción de decisiones
Conserver la fiche 23

Fiche 24 2000-02-08

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • The Product (Marketing)
OBS

United Nations Statistics Division, Version 1. 0, 1998. Purpose : A classification of products, based on the physical characteristics of goods or on the nature of the services rendered. CPC provides a framework for international comparison of the various kinds of statistics dealing with goods, services and assets. It covers categories for all products(goods and services) which can be subjects of domestic and international transactions or which can be put into stocks. CPC covers products which are an output of economic activities, including transportable and non-transportable goods and services, and land and intangible assets which arise from legal and accounting actions such as patents, licenses, trademarks and copyrights. CPC also includes a major part of tangible assets, namely all constructions and civil engineering works.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Produit (Commercialisation)

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de monografías
  • Producto (Comercialización)
Conserver la fiche 24

Fiche 25 1999-07-27

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
  • Taxation
CONT

Net capital expenditures comprise a government's final capital expenditure(i. e. gross fixed capital formation, plus net purchases of land and intangible assets, plus changes in stocks) and net capital transfers paid(i. e. investment grants, plus unrequited transfers paid by the general government to finance specific items of gross fixed capital formation by other sectors, minus capital taxes and other capital transfers received by the general government).

Terme(s)-clé(s)
  • net capital expenditures

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
  • Fiscalité
CONT

Les dépenses nettes en capital incluent les dépenses finales en capital des administrations publiques (c'est-à-dire la formation brute de capital fixe, plus les achats nets de terrains et d'actifs incorporels et les variations de stocks) et les transferts nets en capital versés (c'est-à-dire les aides à l'investissement, plus les transferts sans contrepartie versés par les administrations publiques, destinés à financer les opérations expressément désignées de formation brute de capital fixe par d'autres secteurs, moins les impôts en capital et autres transferts en capital perçus par les administrations publiques).

Terme(s)-clé(s)
  • dépenses nettes en capital

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1997-11-11

Anglais

Subject field(s)
  • Conference Titles
  • Finance
OBS

OECD [Organization for Economic Co-operation and Development].

Français

Domaine(s)
  • Titres de conférences
  • Finances

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de conferencias
  • Finanzas
Conserver la fiche 26

Fiche 27 1992-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • National Accounting
Terme(s)-clé(s)
  • intangible fixed produced asset

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité nationale
OBS

Source(s) : Traduction de l'ONU [Organisation des Nations Unies]; Traduction recommandée par l'INSEE [Institut national de la statistique et des études économiques].

OBS

Source(s): Lexique du système de comptabilité nationale, établi à partir de la terminologie utilisée par l'ONU et de celle recommandée par l'INSEE.

Terme(s)-clé(s)
  • actif fixe incorporel produit

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1992-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • National Accounting
  • Sales (Marketing)
  • Financial and Budgetary Management

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité nationale
  • Vente
  • Gestion budgétaire et financière
OBS

Source : Lexique du système de comptabilité nationale, établi à partir de la terminologie utilisée par l'ONU [Organisation des Nations Unies] et de celle recommandée par l'INSEE [Institut national de la statistique et des études économiques].

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1987-05-05

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
CONT

The adoption of the excess income method implies the use of the dual capitalization approach, which recognizes that a different level of risk may be attributed to tangible asset backing than to intangible assets, such as goodwill...

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière

Espagnol

Conserver la fiche 29

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