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LOCATION AMENITIES [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2002-07-05
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Types of Constructed Works
- Meetings and Assemblies (Administration)
- Social Organization
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- assembly occupancy
1, fiche 1, Anglais, assembly%20occupancy
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- assembly building 2, fiche 1, Anglais, assembly%20building
correct
- public assembly building 3, fiche 1, Anglais, public%20assembly%20building
correct
- public assembly occupancy 3, fiche 1, Anglais, public%20assembly%20occupancy
correct
- community building 4, fiche 1, Anglais, community%20building
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
... the occupancy ... [used] by a gathering of persons for civic, political, travel, religious, social, educational, recreational or like purposes, or for the consumption of food or drink. 1, fiche 1, Anglais, - assembly%20occupancy
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Natural amenities include a pleasant or desirable location near water, scenic views of the surrounding area, etc. Human-made amenities include swimming pools, tennis courts, community buildings, and other recreational facilities. 4, fiche 1, Anglais, - assembly%20occupancy
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Types de constructions
- Réunions et assemblées (Administration)
- Organisation sociale
Fiche 1, La vedette principale, Français
- établissement de réunion
1, fiche 1, Français, %C3%A9tablissement%20de%20r%C3%A9union
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Bâtiment ou partie de bâtiment utilisé par des personnes rassemblées pour se livrer à des activités civiques, politiques, touristiques, religieuses, mondaines, éducatives, récréatives ou similaires, ou pour consommer des aliments ou des boissons. 1, fiche 1, Français, - %C3%A9tablissement%20de%20r%C3%A9union
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2000-08-10
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Waste Management
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- location of amenities
1, fiche 2, Anglais, location%20of%20amenities
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Information required to select a disposal site shall include(a) physical, chemical and biological characteristics of the water-column and the sea-bed;(b) location of amenities, values and other uses of the sea in the area under consideration;(c) assessment of the constituent fluxes associated with disposal in relation to existing fluxes of substances in the marine environment; and(d) economic and operational feasibility. 1, fiche 2, Anglais, - location%20of%20amenities
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Statute cited: Canadian Environmental Protection Act. 2, fiche 2, Anglais, - location%20of%20amenities
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Gestion des déchets
Fiche 2, La vedette principale, Français
- emplacement des agréments
1, fiche 2, Français, emplacement%20des%20agr%C3%A9ments
nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Les renseignements requis pour choisir un lieu d'immersion doivent inclure : a) les caractéristiques physiques, chimiques et biologiques de la colonne d'eau et des fonds marins; b) l'emplacement des agréments, valeurs et autres utilisations de la mer dans la zone considérée; c) l'évaluation des flux de constituants liés à l'immersion par rapport aux flux de substances préexistants dans le milieu marin; d) la viabilité économique et opérationnelle. 1, fiche 2, Français, - emplacement%20des%20agr%C3%A9ments
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Loi citée : Loi canadienne sur la protection de l'environnement. 2, fiche 2, Français, - emplacement%20des%20agr%C3%A9ments
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2000-08-10
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Waste Management
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- constituent flux
1, fiche 3, Anglais, constituent%20flux
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Information required to select a disposal site shall include(a) physical, chemical and biological characteristics of the water-column and the sea-bed;(b) location of amenities, values and other uses of the sea in the area under consideration;(c) assessment of the constituent fluxes associated with disposal in relation to existing fluxes of substances in the marine environment; and(d) economic and operational feasibility. 1, fiche 3, Anglais, - constituent%20flux
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Statute cited: Canadian Environmental Protection Act. 2, fiche 3, Anglais, - constituent%20flux
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Gestion des déchets
Fiche 3, La vedette principale, Français
- flux de constituants
1, fiche 3, Français, flux%20de%20constituants
nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Les renseignements requis pour choisir un lieu d'immersion doivent inclure : a) les caractéristiques physiques, chimiques et biologiques de la colonne d'eau et des fonds marins; b) l'emplacement des agréments, valeurs et autres utilisations de la mer dans la zone considérée; c) l'évaluation des flux de constituants liés à l'immersion par rapport aux flux de substances préexistants dans le milieu marin; d) la viabilité économique et opérationnelle. 1, fiche 3, Français, - flux%20de%20constituants
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Loi citée : Loi canadienne sur la protection de l'environnement. 2, fiche 3, Français, - flux%20de%20constituants
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
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