TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

[An] item representing a resource of the entity or something expected to have future economic benefit … not shown on the balance sheet.  2, fiche 1, Anglais, - off%2Dbalance%20sheet%20asset

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

[Off-balance sheet assets] include a tax loss carryforward benefit, a purchase contract for an item at a price significantly less than the going rate, anticipated rebates, and a contingent asset(as when the entity may receive a payment if a certain event occurs).  2, fiche 1, Anglais, - off%2Dbalance%20sheet%20asset

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Droit qui n’est pas présenté comme actif dans le bilan, même s’il est susceptible de procurer à l’entité des avantages économiques futurs, par exemple une garantie ou caution reçue, un contrat d’approvisionnement aux conditions fort avantageuses et une économie d’impôts découlant du report en avant de pertes fiscales dont la réalisation est plus improbable que probable.  1, fiche 1, Français, - droit%20hors%20bilan

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Un droit hors bilan constitue généralement un actif éventuel ou potentiel pour l'entité, c'est-à-dire un droit de créance que l'entité pourrait détenir sur le tiers en cas d'exécution de l'engagement ou de réalisation du droit.  1, fiche 1, Français, - droit%20hors%20bilan

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Under income tax legislation, the right to apply a current loss against the taxable income of future periods.  4, fiche 2, Anglais, - loss%20carry%20forward

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Report d'une perte fiscale sur le ou les exercices à venir en conformité avec les dispositions d'une loi fiscale, qui est effectué en vue de réduire les impôts qui seraient exigibles dans ces exercices.  2, fiche 2, Français, - report%20prospectif%20d%27une%20perte

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol