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LOSS OTHER YEARS [7 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Accounting
DEF

The amount of the net(operating) loss for a given year of an individual, corporation, or other taxpayer carrying on a business, subject to certain adjustments, that may be deducted from the net income of three preceding years.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Comptabilité
DEF

Action de constater rétroactivement un produit, une charge, un profit ou une perte dans l'état des résultats (ou compte de résultat) d'un certain nombre d'exercices passés.

CONT

Crédit d'impôt provincial pour capital de risque pour report sur une année antérieure dans une déclaration préfaillite.

OBS

La notion de report en arrière ne s'applique le plus souvent que dans le cas du report de pertes permis par le fisc.

OBS

Lorsqu'il s'agit du report d'une déduction, on dit "application à une année antérieure".

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
  • Contabilidad
CONT

Traslado de pérdidas a ejercicios anteriores.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

Expression(s) used on the federal income tax return T1 forms.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Expression(s) tirée(s) des déclarations d'impôt T1 au niveau fédéral.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

Expression used on the federal income tax return T1 forms.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Expression tirée des déclarations d'impôt T1 au niveau fédéral.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2016-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Animal Diseases
  • Pig Raising
CONT

Leptospirosis of pigs. Cases of leptospiral jaundice in piglets due to L. icterohaemorrhagiae and also to L. canicola have been reported in the UK, where L. pomona also occurs among other serotypes. Symptoms in pigs include loss of appetite, fever, jaundice, and-in some cases-death. Pigs which have recovered excrete leptospirae for some time afterwards. Indeed, infection in a herd may persist for years, with risk to human health. Sows may abort.

Français

Domaine(s)
  • Maladies des animaux
  • Élevage des porcs
DEF

Maladie contagieuse du porc, due à Leptospira pomona, mais aussi à L. mitis et L. icterohemorragiae. La leptospirose du porc est le plus souvent inapparente, car elle sévit généralement sous une forme très atténuée. Les rares formes aiguës observées sont mortelles.

OBS

spirochétose : Terme générique recouvrant toutes les infections dues aux spirochètes comprenant les leptospiroses et les tréponématoses.

OBS

spirochétose : Les leptospiroses sont donc, en fait des spirochétoses, mais l'usage prévaut de distinguer ces deux catégories de maladies.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Enfermedades de los animales
  • Cría de ganado porcino
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2000-03-13

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

Field found in the T1 return and extracted from the Taxation Operations Manual 40(10)0-H, of Revenue Canada, 2-1999.

Terme(s)-clé(s)
  • net capital losses of other years

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Terme qui figure dans une déclaration T1. Terme extrait du Manuel des Opérations de l'impôt (MOI-40(10)0-H).

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1999-06-14

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Special-Language Phraseology
OBS

Term extracted from the Taxation Operations Manual (TOM) 40(10)0-A1, of Revenue Canada, 2-1999.

CONT

Allowable cap loss, BIL, Net cap loss of other years applied against PRE-BANK gains eligible for gains deduction.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Terme extrait du Manuel des Opérations de l'impôt (MOI-40(10)0-A), Revenu Canada, 2-1999.

CONT

Total de la perte en capital admissible, PDAPE et pertes en capital nettes d'autres années accordées sur une déclaration préfaillite.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1994-10-05

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
Terme(s)-clé(s)
  • loss of other years

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
Terme(s)-clé(s)
  • perte d'autres années

Espagnol

Conserver la fiche 7

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