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LOW-WATER MARK [6 fiches]

Fiche 1 2015-03-13

Anglais

Subject field(s)
  • Oceanography
  • Maritime Law
CONT

The normal baseline from which the width of the territorial sea is measured is the low-water line (i.e. the line on the shore reached by the sea at low tide), and this rule is reaffirmed in Art. 3 of the Geneva Convention on the Territorial Sea, 1958.

Français

Domaine(s)
  • Océanographie
  • Droit maritime
DEF

Ligne correspondant soit à la moyenne de toutes les basses mers, soit à la moyenne des basses mers de vives eaux, soit à la plus basse mer.

CONT

Sauf disposition contraire [...] la ligne de base normale servant à mesurer la largeur de la mer territoriale est la laisse de basse mer longeant la côte, telle qu'elle est indiquée sur les cartes marines à grande échelle reconnues officiellement par l'État riverain.

OBS

Contexte tiré de l'Art. 3 de la Convention sur la mer territoriale et la zone contiguë.

OBS

laisse de basse mer : terme uniformisé par le Groupe de travail de terminologie du génie.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Oceanografía
  • Derecho marítimo
DEF

[Línea que corresponde al] nivel de las aguas en la bajamar.

Terme(s)-clé(s)
  • línea de marea baja
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2010-11-24

Anglais

Subject field(s)
  • Oceanography
  • Ecosystems
DEF

Of or pertaining to the littoral region that is above the low-water mark and below the high-water mark.

OBS

intertidal: term used at Natural Resources Canada - Earth Sciences Sector.

Français

Domaine(s)
  • Océanographie
  • Écosystèmes
DEF

Se dit de l'espace côtier compris entre les limites extrêmes atteintes par la marée.

OBS

intertidal; intercotidal : termes en usage à Ressources naturelles Canada - Secteur des sciences de la Terre.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2006-11-03

Anglais

Subject field(s)
  • Geology
  • Hydrology and Hydrography
DEF

A deposit of material laid down in the littoral zone, between the high-water and the low-water marks, and in the shallow water just beyond the low-water mark.

Français

Domaine(s)
  • Géologie
  • Hydrologie et hydrographie
DEF

Ensemble de matériaux déposés le long du rivage par l'action des vagues et du vent.

CONT

Dépôts marins littoraux.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Geología
  • Hidrología e hidrografía
DEF

Depósito que se localiza entre las líneas de bajamar y pleamar.

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1987-03-05

Anglais

Subject field(s)
  • Law of the Sea
CONT

The method of the tracé parallèle, that is, drawing a line which is an exact image of the coastline, assumed by the Court to be the normal method of applying the low-water mark rule, did not apply to the type of coast in question, since in this case the baseline could only be determined by means of a geometric construction.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la mer
DEF

Règle selon laquelle la laisse de basse mer sert de point de départ pour le calcul de l'étendue de la mer territoriale.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1987-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Physical Geography (General)
  • Law of the Sea
CONT

Three methods have been contemplated to effect the application of the low-water mark rule. The simplest would appear to be the method of the tracé parallèle which consists of drawing the outer limit of the belt of territorial waters by following the coast in all its sinuosities. This method may be applied without difficulty to an ordinary coast, which is not too broken.

Français

Domaine(s)
  • Géographie physique (Généralités)
  • Droit de la mer
DEF

Méthode qui, pour appliquer la règle de la laisse de basse mer (...) à la délimitation de la mer territoriale, trace comme limite extérieure de celle-ci une ligne parallèle à la laisse de basse mer en suivant les sinuosités de la côte.

CONT

«La méthode du tracé parallèle, qui paraît la plus simple, consiste à tracer la limite extérieure de la ceinture des eaux territoriales en suivant la côte dans tous ses mouvements. Cette méthode peut être appliquée sans difficultés à une côte simple, n'offrant pas trop d'accidents».

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1977-11-29

Anglais

Subject field(s)
  • Chemical Engineering
  • Geology
  • Physical Geography (General)
OBS

Marine sand often forms the lower portion of a beach, and a similar deposit may extend far below low-water mark, covering part of the submerged continental shelf down to a depth of nearly 500 metres.(...) Modern sands usually contain abundant shells and other organic remains(...)

Français

Domaine(s)
  • Génie chimique
  • Géologie
  • Géographie physique (Généralités)
OBS

Les sables marins sont généralement caractérisés par des éléments de forme anguleuse et subanguleuse, parfois subarrondie. Les grains présentent assez généralement un aspect luisant. Ils sont assez souvent calibrés, ce caractère étant particulièrement net pour les sables de plage.

Espagnol

Conserver la fiche 6

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