TERMIUM Plus®

Par le Bureau de la traduction

Dans les médias sociaux

Consultez la banque de données terminologiques du gouvernement du Canada.

LPP [8 fiches]

Fiche 1 2025-12-23

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

A listed personal property loss that has not been used to reduce a specific fiscal year’s listed personal property gain.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Perte relative à des biens meubles déterminés qui n'a pas été utilisée pour réduire un gain relatif à des biens meubles déterminés réalisé au cours d'une année fiscale donnée.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2025-12-23

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

The amount by which the loss realized from dispositions of listed personal property exceeds the profits gained from the disposition of personal property for a given fiscal year.

Terme(s)-clé(s)
  • listed-personal-property loss

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Montant par lequel les pertes réalisées lors de la disposition de biens meubles déterminés excèdent les gains tirés de la disposition de biens meubles déterminés pour une année fiscale donnée.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2025-11-21

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

Personal-use property is capital property that is owned primarily for their personal use or enjoyment. Listed personal property is a type of personal-use property that generally increases in value over time. Listed personal property includes [...] the following properties: prints, etchings, drawings, paintings, sculptures, or other similar works of art, jewellery, rare folios, rare manuscripts, rare books, stamps, or coins.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Un bien à usage personnel est un bien en capital détenu principalement à des fins d'utilisation et de plaisir personnels. Les biens meubles déterminés sont un type de biens à usage personnel dont la valeur augmente généralement avec le temps. Les biens meubles déterminés comprennent [...] les biens suivants : estampes, gravures, dessins, peintures, sculptures ou autres œuvres d'art similaires, bijoux, in-folios rares, manuscrits rares, livres rares, timbres ou pièces de monnaie.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2025-11-21

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

A profit that is realized in a given fiscal year from dispositions of listed personal property.

Terme(s)-clé(s)
  • listed-personal-property gain

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Profit pour une année fiscale donnée réalisé par la disposition de biens meubles déterminés.

OBS

gain de biens meubles déterminés; gain de BMD : Les désignations «gain de biens meubles déterminés» et «gain de BMD» sont parfois employées pour désigner un profit qui provient de la disposition de biens meubles déterminés. Toutefois, la préposition «de» est souvent employée avec le mot «gain» lorsque celui-ci désigne une somme d'argent pour introduire une valeur («gain de trois dollars»). Les désignations «gain relatif à des biens meubles déterminés» et «gain relatif à des BMD», qui désignent mieux la notion, sont donc proposées.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 - données d’organisme externe 2018-02-09

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
Terme(s)-clé(s)
  • Licensing and Program Policies
  • Licensing and Programme Policy
  • Licensing and Programme Policies
  • Licencing and Program Policy
  • Licencing and Program Policies
  • Licencing and Programme Policy
  • Licencing and Programme Policies

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2014-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Mail Pickup and Distribution
  • Postal Service Operation
DEF

A facility designed primarily for processing letter mail only.

Français

Domaine(s)
  • Levée et distribution du courrier
  • Exploitation postale
DEF

Installation conçue [principalement] pour le traitement des lettres seulement.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1990-09-20

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1984-06-29

Anglais

Subject field(s)
  • Life Cycle (Informatics)

Français

Domaine(s)
  • Cycle de vie (Informatique)

Espagnol

Conserver la fiche 8

Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®

© Services publics et Approvisionnement Canada, 2026
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction

En vedette

GCtraduction (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)

Utilisez ce prototype d’intelligence artificielle pour traduire le contenu du gouvernement du Canada jusqu’au niveau Protégé B inclusivement. Réservé au personnel de certains ministères et organismes.

Outils d'aide à la rédaction

Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.

Lexiques et vocabulaires

Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.

Date de modification :