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LUMP SECTION [8 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
  • Taxation
  • Social Security and Employment Insurance
CONT

... the Minister may pay to the member in a lump sum, in lieu of periodic payments, an amount not exceeding the allowance payable to him for one year.

CONT

About 2,700 current and former public servants who worked in nursing, dietetics, and occupational therapy received salary increases up to 33 per cent, with some getting lump-sum payments as high as $58,000.

OBS

lump sum payment : term extracted from Income Tax Regulations, section 103(6).

PHR

Retroactive lump-sum payment.

Français

Domaine(s)
  • Finances
  • Fiscalité
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
CONT

La rémunération peut consister en un paiement unique (également appelé «paiement forfaitaire») effectué en vue d'utilisations déterminées.

CONT

[...] le ministère peut verser [au membre des forces], au lieu de versements échelonnés, une somme globale ne dépassant pas le montant de l'allocation qui lui est payable pour une année.

OBS

paiement forfaitaire : terme tiré des Règlements de l'impôt sur le revenu, article 103(6).

PHR

Paiement forfaitaire rétroactif.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2011-01-21

Anglais

Subject field(s)
  • Pensions and Annuities
  • Social Security and Employment Insurance
CONT

Superannuation contributions must be paid in advance when single-rate contributions are required because the contributor is on LWOP [leave without pay] for reasons described in SAM [Superannuation Administration Manual] Section 2. 6. 3 b) 5), and when double-rate contributions are required because the contributor is on LWOP for reasons described in SAM Section 2. 6. 4(f) to(i). The contributions must be paid to the PSPC [Public Service Pension Centre] at the contributor's option : a) annually in advance, b) quarterly in advance, or c) in a lump sum payment paid in advance, calculated for the expected period of absence.

Français

Domaine(s)
  • Pensions et rentes
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
OBS

Les cotisations de pension doivent être versées à l'avance, lorsque des cotisations à taux simple sont requises parce que le cotisant est en CNP [congé non payé] pour les motifs décrits dans la section 2.6.3 [du Guide sur l'administration des pensions de retraite] b) 5) et lorsque des cotisations à taux double sont requises parce que le cotisant est en CNP pour les motifs décrits dans la section 2.6.4 [du Guide sur l'administration des pensions de retraite] (f) à (i). Les cotisations doivent être versées au CPFP [Centre des pensions de la fonction publique], au choix du cotisant : a) à l'avance, annuellement; b) à l'avance, trimestriellement, ou c) en un montant forfaitaire versé à l'avance, calculé pour la période d'absence prévue.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2009-03-26

Anglais

Subject field(s)
  • Pensions and Annuities
CONT

A Governor in Council appointee referred to in section 3 is entitled to an annual benefit calculated in accordance with subsection 7(1) on condition that the appointee(a) ceases to be employed within six months after the day on which the appointee's position is abolished;(b) at the time the appointee ceases to be employed, …(c) elects, not later than 30 days after ceasing to be employed, to receive that annual benefit;(d) exercises, not later than 30 days after ceasing to be employed, the option to receive an annual allowance in accordance with clause 13(1)(c)(ii)(B) or(D) of the Public Service Superannuation Act; and(e) has not received a lump sum termination settlement.

Terme(s)-clé(s)
  • lump-sum termination settlement

Français

Domaine(s)
  • Pensions et rentes
CONT

La personne nommée par le gouverneur en conseil qui est visée à l'article 3 a droit à une prestation annuelle calculée suivant le paragraphe 7(1) lorsque les conditions suivantes sont réunies : a) elle cesse d'être employée dans les six mois suivant la date de l'abolition de sa charge; b; c) elle choisit de recevoir cette prestation au plus tard le 30e jour suivant la date où elle cesse d'être employée; d) elle choisit de recevoir une allocation annuelle aux termes des divisions 13(1)c)(ii)(B) ou (D) de la Loi sur la pension de la fonction publique au plus tard le 30e jour suivant la date où elle cesse d'être employée; e) elle n'a pas reçue un règlement de départ forfaitaire.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2001-11-20

Anglais

Subject field(s)
  • Paper Manufacturing Processes
DEF

The type of stock lump that is superimposed on a paper web then often picked out in the press or dryer section, when it may create a slug-hole.

OBS

The causative agglomerate is often found at the tail end of the hole, sometimes by microscope or by electron microscope.

Français

Domaine(s)
  • Fabrication du papier

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1996-09-04

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1994-11-23

Anglais

Subject field(s)
  • Mining of Organic Materials
DEF

Reflectance of any polished section of a particle or a lump of coal when determined in unpolarized light without rotation of the specimen.

OBS

Term standardized by ISO.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation de matières organiques (Mines)
DEF

Pouvoir réflecteur d'une section polie quelconque d'une particule de charbon ou d'un bloc quand il est déterminé sous un faisceau de lumière non polarisée sans rotation de l'échantillon.

OBS

Terme normalisé par l'ISO.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1994-11-23

Anglais

Subject field(s)
  • Classification of Coal
DEF

Piece of coal of size suitable for polishing and examination under the microscope.

OBS

One face of the lump section, usually that perpendicular to the bedding plane, is ground and polished.

OBS

Term standardized by ISO.

Français

Domaine(s)
  • Classification des charbons
DEF

Morceau de charbon de taille permettant un polissage et un examen au microscope.

OBS

Une face de la section du bloc, habituellement celle qui est perpendiculaire au plan de stratification, est meulée et polie.

OBS

Terme normalisé par l'ISO.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1994-11-23

Anglais

Subject field(s)
  • Mining of Organic Materials
DEF

Highest value of reflectance obtained when any polished section of a particle or lump of coal is rotated in its own plane in linearly polarized light

OBS

Term standardized by ISO.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation de matières organiques (Mines)
DEF

Valeur maximale du pouvoir réflecteur, obtenue quand une section polie quelconque d'une particule de charbon ou d'un bloc est mise en rotation dans son plan sous un faisceau de lumière à polarisation rectiligne.

OBS

Terme normalisé par l'ISO.

Espagnol

Conserver la fiche 8

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