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PENSION ACCRUAL [6 fiches]

Fiche 1 2007-11-09

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • Pensions and Annuities
CONT

A pension plan is not eligible for registration unless it provides for the accrual of pension benefits in a gradual and uniform manner.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Pensions et rentes
CONT

Un régime de retraite n'est admissible à l'enregistrement que s'il prévoit l'accumulation de prestations de retraite d'une manière graduelle et uniforme.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2006-08-22

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • Accounting
CONT

The purpose of pension accrual is to make sound provision for old age.

Terme(s)-clé(s)
  • accrual for pension costs

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Comptabilité
DEF

Compte de passif dont le solde correspond à l'excédent de l'ensemble des coûts du régime de retraite passés en charges sur le total des cotisations versées à la caisse de retraite jusqu'à la date considérée.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2003-09-18

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
CONT

Pension plans are designed to provide for the accrual of pension credits over an entire career, possibly 35 or more years.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
CONT

Dans beaucoup de pays, les effets de l'accumulation des pensions à un âge avancé représentent une considération importante dans la décision de départ à la retraite.

OBS

L'expression "accumulation d'éléments de retraite" est préférée au Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2003-09-18

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
DEF

[The] rate at which benefits accrue.

CONT

The deemed pension is based on the benefit accrual rate in the pension plan formula and current earnings. It is the same whether the pensions are based on earnings averaged over three years, ten years, or, with some exceptions, the entire working career.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
CONT

La rente réputée constituée est fonction du taux d'accumulation des prestations prévu dans le règlement du régime et du revenu ouvrant droit à pension. La rente reste la même qu'elle soit fonction de la moyenne du revenu établie sur trois ans, sur dix ans ou, sauf dans certains cas, sur toute la carrière.

Terme(s)-clé(s)
  • taux de constitution de la rente

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Beneficios sociales
Conserver la fiche 4

Fiche 5 1996-11-15

Anglais

Subject field(s)
  • Public Sector Budgeting
CONT

There will be no modifications to the rules for determining defined benefit pension credits during the period when the money purchase and RRSP limits are less than $15, 500(in other words, there will be no benefit accrual caps or earnings range exclusions).

Français

Domaine(s)
  • Budget des collectivités publiques
CONT

Aucune modification ne sera apportée au calcul des crédits de régimes de pension à prestations déterminées pendant la période où les plafonds des régimes à cotisations déterminées et des REER étaient inférieurs à $15,500 (en d'autres termes, aucun plafond ne sera imposé aux prestations accumulées, pas plus que d'exclusions dans les fourchettes de gains).

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1981-09-08

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux

Espagnol

Conserver la fiche 6

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