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SCHEDULE RATES PRICES [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2016-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Law of Contracts (common law)
  • Execution of Work (Construction)
DEF

The documents which together constitute the entire contract and which are essential for its execution.

CONT

Contract documents : These comprise all the documents relating to the construction of a proposed... work, and include form of contract, general conditions of contract, specifications, bill of quantities, schedule of prices or rates, contract drawings, form of tender and the preliminary programme chart.

Terme(s)-clé(s)
  • contractual documents
  • contractual document
  • contract document
  • contract documentation

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Droit des contrats (common law)
  • Exécution des travaux de construction
DEF

Ensemble de documents décrivant l'objet du contrat et nécessaires à son exécution.

CONT

Pièces contractuelles. Les pièces constitutives du marché [...] sont les suivantes : l'acte d'engagement; le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.); le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) contenant la description des ouvrages et les spécifications techniques; [...] les documents tels que plans, notes de calculs [...]; l'état des prix forfaitaires, le bordereau des prix unitaires ou la série de prix [...]; le détail estimatif; [...] le ou les cahiers des clauses techniques générales (C.C.T.G.) [...]; le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) [...]

OBS

Le terme «documents contractuels» se trouve dans le Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS et dans le Manuel du Conseil du Trésor.

Terme(s)-clé(s)
  • document contractuel
  • document relatif au contrat

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contratos gubernamentales
  • Derecho de contratos (common law)
  • Ejecución de los trabajos de construcción
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2014-12-09

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Government Contracts
  • Estimating (Construction)
DEF

Schedule specifying rates for carriage of different materials, different types of labour and of various items of work(materials and labour separately as well as combined) according to the market prices prevailing in a locality.

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Marchés publics
  • Évaluation et estimation (Construction)
DEF

barème établi par l'Administration ou, le plus souvent, par une organisation professionnelle, dans lequel chaque acte de chaque métier est tarifé, et sur la base duquel sont souvent établis les devis, les marchés et les factures sur série de prix.

CONT

Les diverses séries de prix. Une série donne par corps d'état et par unité d'ouvrage un prix [...] composé des éléments suivants : déboursés de fournitures; déboursés de main-d'œuvre; charges sur main-d'œuvre; frais généraux et bénéfice sur fournitures et sur l'ensemble main-d'œuvre et charges.

CONT

Citons encore : les séries régionales [Série de prix de bâtiment de la Région du Nord, Série de l'Isère, Série de prix du département du Var [...]].

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2001-02-22

Anglais

Subject field(s)
  • Execution of Work (Construction)

Français

Domaine(s)
  • Exécution des travaux de construction

Espagnol

Conserver la fiche 3

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