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STUART-TREMBLEUR LAKE BAND [2 fiches]

Fiche 1 2022-06-14

Anglais

Subject field(s)
  • Inhabitant Names and Names of Peoples
OBS

Stuart-Trembleur Lake Band :band located in British Columbia.

Français

Domaine(s)
  • Noms d’habitants et noms de peuples
OBS

bande de Stuart-Trembleur Lake : bande vivant en Colombie-Britannique.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1999-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
  • Constitutional Law
  • Wood Industries
OBS

Pursuant to the Indian Act. 1982 Regulations. Number SOR/82-171.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
  • Droit constitutionnel
  • Industrie du bois
OBS

En vertu de la Loi sur les Indiens. Règlement numéro DORS/82-171.

Espagnol

Conserver la fiche 2

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