TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

... a trademark that is widely known to the relevant sector of the public ...  3, fiche 1, Anglais, - well%2Dknown%20trademark

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Concept of a well-known mark : A mark which is known to a large part of those involved in the production or trade or use of the goods concerned, and is clearly associated with such goods as coming from a particular source.  4, fiche 1, Anglais, - well%2Dknown%20trademark

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

The general term "mark" is often used in texts as an elliptical variant of "trademark."  5, fiche 1, Anglais, - well%2Dknown%20trademark

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Marque connue d'une large fraction des milieux concernés par la production ou le commerce ou l'utilisation des produits en cause et qui est clairement perçue comme indiquant une origine particulière de ces produits.  5, fiche 1, Français, - marque%20notoire

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Il est désormais possible de réclamer une injonction contre une marque identique ou qui se rapprocherait fortement d'une marque notoire ou connue qui porterait sur des services ou des produits identiques à la marque notoire [...]  6, fiche 1, Français, - marque%20notoire

Record number: 1, Textual support number: 2 CONT

Une marque de commerce notoirement connue jouit d'une protection très étendue.  4, fiche 1, Français, - marque%20notoire

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Le terme général «marque» s'emploie souvent dans les textes comme forme abrégée de «marque de commerce».  7, fiche 1, Français, - marque%20notoire

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Processing of molten iron which, thereafter, exhibits small, well shaped spheroidal balls of graphite. Such processing usually consists in adding pure magnesium, magnesium alloys or binders to pig iron. The more commonly known processes are the following :"Pont-à-Mousson process(AMP) ": Magnesium is added by dipping an ingot of pure magnesium, coated with a refractory whose thickness matches with the process required; "G. Fischer process" : Pure magnesium is added by means of a special tilting device("converter") ;"plunger bell method" : The magnesium alloy is added to the metal using a plunger bell;"sandwich process" : The magnesium-containing compound is added by means of a recess in the bottom of the ladle; "treatment in the mould" :(Inmold) process(trade mark) The magnesium is added in mould cavities designed for the purpose.  1, fiche 2, Anglais, - nodularizing%20treatment%20of%20graphite

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Procédé de traitement des fontes à l'état liquide à la suite duquel les particules de graphite se présentent sous forme de petites sphères bien formées. Ce traitement consiste le plus souvent à additionner du magnésium pur, des alliages ou des agglomérés de magnésium à la fonte de base. Les procédés les plus connus sont les suivants : [procédé Pont-à-Mousson (AMP] : L'introduction de magnésium se fait par plongée d'un lingot de magnésium pur, revêtu d'un enduit réfractaire dont l'épaisseur est calculée en fonction du traitement désiré; [procédé G. Fischer] : Le magnésium pur est introduit à l'aide d'un appareillage spécial basculant [convertisseur]; [procédé à la cloche] : Dans ce procédé l'alliage ou l'aggloméré de magnésium est introduit au sein du métal à l'aide d'une cloche de plongée; [procédé sandwich] : L'introduction du produit du magnésium se fait dans un logement pratiqué au fond de la poche; [procédé de traitement dans le moule] : procédé [Inmold]. Consiste à ajouter le magnésium dans certaines cavités du moule aménagées à cet effet.  1, fiche 2, Français, - proc%C3%A9d%C3%A9%20de%20sph%C3%A9ro%C3%AFdisation%20du%20graphite

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol