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BANFF TOWNSITE ZONING REGULATIONS NO 1 1974 [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1993-07-29
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- National Parks Regulations General Amendment Order
1, fiche 1, Anglais, National%20Parks%20Regulations%20General%20Amendment%20Order
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- Banff Townsite Zoning Regulations 1, fiche 1, Anglais, Banff%20Townsite%20Zoning%20Regulations
ancienne désignation, correct
- Banff Townsite Zoning Regulations No. 1, 1974 1, fiche 1, Anglais, Banff%20Townsite%20Zoning%20Regulations%20No%2E%201%2C%201974
ancienne désignation, correct
- Banff National Park Zoning Regulations Variation Order 1, fiche 1, Anglais, Banff%20National%20Park%20Zoning%20Regulations%20Variation%20Order
ancienne désignation, correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
National Parks Act, revocation of the Banff Townsite Zoning Regulations, the Banff Townsite Zoning Regulations, No. 1 1974 and the Banff National Park Zoning Regulations Variation Order on April 19, 1990 1, fiche 1, Anglais, - National%20Parks%20Regulations%20General%20Amendment%20Order
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Décret général de modification des règlements sur les parcs nationaux
1, fiche 1, Français, D%C3%A9cret%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20de%20modification%20des%20r%C3%A8glements%20sur%20les%20parcs%20nationaux
correct
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- Règlement sur le zonage du lotissement urbain de Banff 1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20le%20zonage%20du%20lotissement%20urbain%20de%20Banff
ancienne désignation, correct
- Règlement de zonage du lotissement urbain de Banff n° 1 de 1974 1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20de%20zonage%20du%20lotissement%20urbain%20de%20Banff%20n%C2%B0%201%20de%201974
ancienne désignation, correct
- Décret d'exception au Règlement sur la répartition en zones du lotissement urbain de Banff 1, fiche 1, Français, D%C3%A9cret%20d%27exception%20au%20R%C3%A8glement%20sur%20la%20r%C3%A9partition%20en%20zones%20du%20lotissement%20urbain%20de%20Banff
ancienne désignation, correct
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Loi sur les parcs nationaux, abroge le Règlement sur le zonage du lotissement urbain de Banff, le Règlement de zonage du lotissement urbain de Banff n° 1 de 1974 et le Décret d'exception au Règlement sur la répartition en zones du lotissement urbain de Banff, le 19 avril 1990 1, fiche 1, Français, - D%C3%A9cret%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20de%20modification%20des%20r%C3%A8glements%20sur%20les%20parcs%20nationaux
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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