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DEVICE MARK [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2004-11-18
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Trademarks (Law)
- The Product (Marketing)
- Copyright, Patent and Trademark Law
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- figurative mark
1, fiche 1, Anglais, figurative%20mark
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- brand mark 2, fiche 1, Anglais, brand%20mark
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
The part of a brand that appears in the form of a symbol, picture, design, or distinctive colour. 2, fiche 1, Anglais, - figurative%20mark
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
While the public is immediately accustomed to perceiving word marks or figurative marks as identifying the trade origin of the proprietor's goods, the same is not necessarily the case where the sign and the outward appearance of goods are one and the same. 3, fiche 1, Anglais, - figurative%20mark
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- device mark
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Marques de commerce (Droit)
- Produit (Commercialisation)
- Propriété industrielle et intellectuelle
Fiche 1, La vedette principale, Français
- marque figurative
1, fiche 1, Français, marque%20figurative
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Partie de la marque reconnaissable mais imprononçable, comme un symbole, un dessin, une couleur ou une gravure. 2, fiche 1, Français, - marque%20figurative
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
La marque figurative est constituée d'un assemblage particulier de signes, de graphismes et de couleurs. 3, fiche 1, Français, - marque%20figurative
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Campo(s) temático(s)
- Marcas de comercio (Derecho)
- Producto (Comercialización)
- Derecho de propiedad industrial e intelectual
Fiche 1, La vedette principale, Espagnol
- marca figurativa
1, fiche 1, Espagnol, marca%20figurativa
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Espagnol
Fiche 1, Les synonymes, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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