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GAIN-SHARING PROGRAM [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2026-01-08
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Remuneration (Personnel Management)
- Employment Benefits
- Taxation
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- employees profit sharing plan
1, fiche 1, Anglais, employees%20profit%20sharing%20plan
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
- EPSP 1, fiche 1, Anglais, EPSP
correct
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- profit-sharing plan 2, fiche 1, Anglais, profit%2Dsharing%20plan
correct
- profit-sharing scheme 3, fiche 1, Anglais, profit%2Dsharing%20scheme
correct
- gain-sharing program 4, fiche 1, Anglais, gain%2Dsharing%20program
- gain-sharing plan 4, fiche 1, Anglais, gain%2Dsharing%20plan
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
A formal plan under which employees share in the company's profits, usually in relation to their salary and service. Under a cash profit-sharing plan, the award is distributed each year. 5, fiche 1, Anglais, - employees%20profit%20sharing%20plan
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
An EPSP [employees profit sharing plan] is an arrangement that allows an employer to share profits with all, or a designated group of employees. Under an EPSP, amounts are paid to a trustee to be held and invested for the benefit of the employees who are beneficiaries of the plan. 1, fiche 1, Anglais, - employees%20profit%20sharing%20plan
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Source: Income Tax Act, Section 147(1)(b). 6, fiche 1, Anglais, - employees%20profit%20sharing%20plan
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- gain-sharing scheme
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Rémunération (Gestion du personnel)
- Avantages sociaux
- Fiscalité
Fiche 1, La vedette principale, Français
- régime de participation des employés aux bénéfices
1, fiche 1, Français, r%C3%A9gime%20de%20participation%20des%20employ%C3%A9s%20aux%20b%C3%A9n%C3%A9fices
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
- RPEB 2, fiche 1, Français, RPEB
correct, nom masculin
Fiche 1, Les synonymes, Français
- régime de participation aux bénéfices 3, fiche 1, Français, r%C3%A9gime%20de%20participation%20aux%20b%C3%A9n%C3%A9fices
correct, nom masculin
- régime d'intéressement 4, fiche 1, Français, r%C3%A9gime%20d%27int%C3%A9ressement
correct, nom masculin
- plan d'intéressement 5, fiche 1, Français, plan%20d%27int%C3%A9ressement
correct, nom masculin
- programme d'intéressement 6, fiche 1, Français, programme%20d%27int%C3%A9ressement
correct, nom masculin
- programme d'intéressement aux bénéfices 7, fiche 1, Français, programme%20d%27int%C3%A9ressement%20aux%20b%C3%A9n%C3%A9fices
correct, nom masculin
- régime de participation aux résultats 6, fiche 1, Français, r%C3%A9gime%20de%20participation%20aux%20r%C3%A9sultats
correct, nom masculin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Entente en vertu de laquelle un employeur attribue aux membres de son personnel, en sus de leur traitement ordinaire, des sommes susceptibles de leur être versées, immédiatement ou plus tard, et calculées en fonction des bénéfices de l'entreprise. 6, fiche 1, Français, - r%C3%A9gime%20de%20participation%20des%20employ%C3%A9s%20aux%20b%C3%A9n%C3%A9fices
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Un régime de participation des employés aux bénéfices (RPEB) est un arrangement qui permet à un employeur de partager ses bénéfices avec l'ensemble de ses employés ou avec un groupe désigné d'employés. Aux termes d'un RPEB, les montants sont versés à un fiduciaire pour être détenus et investis au profit des employés bénéficiaires du régime. 2, fiche 1, Français, - r%C3%A9gime%20de%20participation%20des%20employ%C3%A9s%20aux%20b%C3%A9n%C3%A9fices
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Régime de participation aux bénéfices. Source : Loi de l'impôt sur le revenu, article 147(1)(b). 8, fiche 1, Français, - r%C3%A9gime%20de%20participation%20des%20employ%C3%A9s%20aux%20b%C3%A9n%C3%A9fices
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- système d'intéressement
- système de répartition des bénéfices
- plan de participation aux bénéfices
- système de participation aux bénéfices
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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