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MATERIAL RISK [3 fiches]

Fiche 1 2016-01-18

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Health Law
  • Law of Obligations (civil law)
  • Tort Law (common law)
CONT

The duty of informed consent requires, among other things, that all material risks be disclosed to a patient. A material risk is something a "reasonable person" in the patient's position would want to know in order to make an informed decision about treatment.

OBS

material risk: term usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • material risks

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la santé
  • Droit des obligations (droit civil)
  • Droit des délits (common law)
CONT

Par risques importants, on entend les risques significatifs qui présentent un réel danger pour la vie, la santé ou le bien-être du patient. Pour déterminer s'il existe un risque important, il faut évaluer la gravité des résultats éventuels, ainsi que leur probabilité. Même s'il n'y a que de faibles chances de traumatisme grave ou de décès, on pourra considérer qu'il s'agit d'un risque important; on pourra par ailleurs en venir à la même conclusion s'il existe des risques élevés d'un préjudice sans gravité.

OBS

risque important : terme habituellement utilisé au pluriel.

OBS

risque important : terme normalisé par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Terme(s)-clé(s)
  • risques importants

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2003-01-21

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
DEF

Danger of loss or liability arising from the condition, occupancy or use of property, as opposed to such danger arising from the character of the policyholder.

Français

Domaine(s)
  • Assurances
DEF

Possibilité de réalisation du risque liée à des facteurs matériels : construction des bâtiments, affectation ou utilisation des biens, etc., par opposition au risque moral.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguros
DEF

Aquel que afecta a elementos o bienes materiales y se refiere a la posibilidad de su destrucción total o parcial, sustracción o pérdida.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2000-11-15

Anglais

Subject field(s)
  • IT Security
DEF

A risk related to the destruction of all or part of the computer hardware, equipment or facilities.

OBS

As opposed to "logical risk".

Français

Domaine(s)
  • Sécurité des TI
DEF

Risque informatique concernant la perte totale ou partielle du matériel et des équipements informatiques.

OBS

Par opposition à «risque immatériel».

Espagnol

Conserver la fiche 3

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