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NON-RIVALROUS [1 fiche]

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Fiche 1 2012-06-05

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Phraseology
OBS

Information is non-rivalrous in the sense that once a work is created, its use by one user does not detract from the use of the same information by others.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Phraséologie
OBS

L'usage de renseignements par une personne n'est pas préjudiciable à autrui.

Espagnol

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