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PASSENGER SHIP [1 fiche]

Fiche 1 2017-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Ships and Boats
  • River and Sea Navigation
DEF

A ... ship, as defined by International Safety of life at Sea (SOLAS) rules, which carries more than 12 passengers on international voyages.

Français

Domaine(s)
  • Types de bateaux
  • Navigation fluviale et maritime
DEF

Au sens de la réglementation maritime internationale en vigueur, [...] tout bâtiment pouvant porter plus de douze passagers [...]

CONT

"navire à passagers" S'entend a) pour l'application des dispositions du présent règlement [sur le transport des marchandises dangereuses] qui ont trait aux marchandises dangereuses incluses dans la classe 1, d'un navire transportant (i) plus de 12 passagers, ou (ii) plus de un passager par 3 m de longueur, le plus petit nombre étant retenu; b) pour l'application des dispositions du présent règlement qui ont trait aux marchandises dangereuses autres que celles incluses dans la classe 1, d'un navire transportant (i) plus de 25 passagers, ou (ii) plus de un passager par 3 m de longueur, le nombre le plus élevé étant retenu.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tipos de barcos
  • Navegación fluvial y marítima
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