TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

A substance that, if added to a water body, is likely to degrade or alter or form part of a process of degradation or alteration of the physical, chemical or biological conditions of the water body to an extent that is detrimental to its use by human beings, animals, fish or plants.  1, fiche 1, Anglais, - polluting%20substance

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Toute substance qui, ajoutée à un plan d'eau, est susceptible d'en dégrader ou d'en altérer l'état physique, chimique ou biologique ou de contribuer au processus de dégradation ou d'altération de cet état, au point de nuire à son utilisation par les êtres humains, les animaux, les poissons ou les végétaux.  1, fiche 1, Français, - substance%20polluante

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Terme français et équivalent sont utilisés dans la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (1992) ou dans les règlements connexes de cette loi.  2, fiche 1, Français, - substance%20polluante

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol