TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
TERRITORIAL QUARRYING REGULATIONS [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2000-08-24
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
- Extraction Procedures - Various (Mining)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Territorial Quarrying Regulations
1, fiche 1, Anglais, Territorial%20Quarrying%20Regulations
correct, Canada
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- Regulations respecting the disposal of limestone, granite, slate, marble, gypsum, loam, marl, gravel, sand, clay, Volcanic ash or stone in territorial lands in the Northwest Territories and Yukon Territory 2, fiche 1, Anglais, Regulations%20respecting%20the%20disposal%20of%20limestone%2C%20granite%2C%20slate%2C%20marble%2C%20gypsum%2C%20loam%2C%20marl%2C%20gravel%2C%20sand%2C%20clay%2C%20Volcanic%20ash%20or%20stone%20in%20territorial%20lands%20in%20the%20Northwest%20Territories%20and%20Yukon%20Territory
correct, Canada
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
- Procédés d'extraction divers (Exploit. minière)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Règlement sur l'exploitation de carrières territoriales
1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20l%27exploitation%20de%20carri%C3%A8res%20territoriales
correct, nom masculin, Canada
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- Règlement concernant l'aliénation de la pierre calcaire, du granit, de l'ardoise, du marbre, du gypse, du terreau, de la marne, du gravier, du sable, de l'argile, de la cendre volcanique ou de la pierre dans les terres territoriales situées dans les Territoires du Nord-Ouest et le Territoire du Yukon 1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20concernant%20l%27ali%C3%A9nation%20de%20la%20pierre%20calcaire%2C%20du%20granit%2C%20de%20l%27ardoise%2C%20du%20marbre%2C%20du%20gypse%2C%20du%20terreau%2C%20de%20la%20marne%2C%20du%20gravier%2C%20du%20sable%2C%20de%20l%27argile%2C%20de%20la%20cendre%20volcanique%20ou%20de%20la%20pierre%20dans%20les%20terres%20territoriales%20situ%C3%A9es%20dans%20les%20Territoires%20du%20Nord%2DOuest%20et%20le%20Territoire%20du%20Yukon
correct, Canada
Fiche 1, Justifications, Français
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- Règlements sur l'exploitation de carrières dans les terres territoriales
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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