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(T) (P) [24 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2021-06-03

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
  • Naval Forces
  • Military Training
  • ACNS P & T
OBS

Assistant Chief of the Naval Staff – Personnel and Training; ACNS P & T: designations to be used by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
  • Forces navales
  • Instruction du personnel militaire
  • ACEMM Pers et Instr
OBS

Chef d'état-major adjoint de la Marine – Personnel et Instruction; ACEMM Pers et Instr : désignations d'usage obligatoire au ministère de la Défense nationale et dans les Forces canadiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2016-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Public Administration (General)
Terme(s)-clé(s)
  • F-P-T

Français

Domaine(s)
  • Administration publique (Généralités)
OBS

Le sigle demeure toujours FPT en français quelle que soit la façon dont il est écrit en anglais (avec points, barres transversales ou autres).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2012-06-06

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
  • Military Administration
OBS

Position title and abbreviation may be followed by a number.

OBS

Position abolished without being replaced.

Terme(s)-clé(s)
  • A1 Personnel and Training Administration
  • A1 P and T Admin

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
  • Administration militaire
OBS

Le titre de poste et l'abréviation peuvent être suivis d'un chiffre.

OBS

Poste aboli sans avoir été remplacé.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2011-02-01

Anglais

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
Terme(s)-clé(s)
  • FPT Working Group on Partner Notification

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
Terme(s)-clé(s)
  • Groupe de travail FPT sur l'information des partenaires

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2010-11-23

Anglais

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
  • Blood
OBS

The Federal /Provincial/Territorial Advisory Committee on AIDS (F/P/T AIDS) was established in 1988 by the Conference of Deputy Ministers of Health (CDMH) in order to provide HIV/AIDS policy advice on issues of national relevance to Deputy Ministers. Since that time, the F/P/T AIDS has received on-going funding through the Treasury Board process. In 1998, F/P/T AIDS was redirected from being an advisory committee reporting directly to CDMH to being a subcommittee of the newly formed Advisory Committee on Population Health (ACPH). The F/P/T AIDS's mission : contribute to a decrease in the incidence, prevalence, and burden of HIV infections in Canada. Its mandate : provide public health policy and programmatic advice on issues and priority initiatives related to HIV/AIDS in Canada; promote timely, effective, and efficient intergovernmental and inter-jurisdictional collaboration on the prevention and control of HIV/AIDS in Canada; promote the generation of knowledge and its application in developing evidence-based responses to HIV/AIDS in Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
  • Sang
OBS

Le Comité fédéral-provincial-territorial sur le sida (FTP sida) est né en 1988 à l’initiative de la Conférence des sous-ministres de la santé (CSMS). Depuis, le FTP sida a droit à un budget permanent établi par le Conseil du Trésor. En 1998, le FTP sida a changé de statut. De comité consultatif directement redevable à la CSMS il est devenu un sous-comité du nouveau Comité consultatif sur la santé de la population (CCSP). Sa mission est d'aider à réduire le taux d’incidence et de prévalence des affections à VIH au Canada, ainsi que le fardeau qui y est associé. Son mandat est de dispenser des conseils sur les programmes et les politiques de santé publique en ce qui concerne les questions et initiatives prioritaires en matière de VIH/sida au Canada; de favoriser une collaboration efficace et efficiente des administrations et des instances aux mesures de prévention et de prise en charge de la question du VIH/sida au Canada; de favoriser la génération des connaissances et leur application à des mesures fondées sur des résultats cliniques dans le contexte du VIH/sida au Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2007-11-01

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

In general, any person who pays taxes, especially, as used, anyone who pays income taxes.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Personne physique ou morale assujettie à l'impôt et qui, à ce titre, est appelée à payer périodiquement des impôts ou des taxes conformément aux lois fiscales en vigueur.

CONT

La personne qui supporte la charge juridique de l'impôt est le contribuable. Elle n'en supporte certes pas toujours la charge économique étant donné le phénomène de la répercussion qui reporte souvent sur d'autres le poids économique de l'impôt. Aussi parfois pour souligner le fait que celui au nom de qui l'impôt a été établi peut en répercuter la charge sur d'autres, le désigne-t-on non pas sous le nom de contribuable, mais sous le nom d'assujetti. C'est le cas pour la taxe sur la valeur ajoutée. Mais à côté du contribuable ou de l'assujetti, au nom de qui l'impôt a été juridiquement établi, il y a aussi le redevable qui est la personne à laquelle le fisc peut demander le paiement de l'imposition bien qu'il n'ait pas été établi à son nom. En principe, c'est le contribuable qui doit payer personnellement l'impôt : le contribuable est en même temps redevable et la distinction des deux notions ne présente pas d'intérêt.

OBS

Il ne faut pas dire payeur de taxes, mais contribuable. Le fardeau des contribuables devient de plus en plus lourd.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
DEF

Persona física o jurídica que paga o debe pagar un tributo. El contribuyente suele coincidir con el sujeto pasivo, pero pueden existir excepciones como en el caso de algunos impuestos indirectos.

OBS

contribuyente; sujeto pasivo: términos y definición extraídos del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2005-03-31

Anglais

Subject field(s)
  • Business and Administrative Documents
  • Marine and River Navigation Aids
  • Coast Guard
  • Special-Language Phraseology
OBS

Certain Notices to Mariners appearing in the monthly editions have a (T) or (P) appended to the regular number. These letters indicate that the information contained in the notice is of a temporary or preliminary nature.

Français

Domaine(s)
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Aides à la navigation fluviale et maritime
  • Garde côtière
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Certains Avis aux navigateurs qui paraissent dans les éditions mensuels portent la lettre (T) ou (P) après le numéro régulier. Ces lettres indiquent que le renseignement contenu dans l'avis est de nature temporaire ou préliminaire.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2002-07-15

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Corporate Structure
OBS

Public Works and Government Services Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Structures de l'entreprise
OBS

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2000-09-22

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
  • Military Administration
  • Military Training

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
  • Administration militaire
  • Instruction du personnel militaire

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2000-08-09

Anglais

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
  • Sociology of Old Age
OBS

FPT: Federal/Provincial/Territorial.

OBS

Source(s): Note and Draft Work Plan for 2000-2002, Division of Aging and Seniors.

Terme(s)-clé(s)
  • Federal/Provincial/Territorial Images of Aging Working Group
  • Federal-Provincial-Territorial Images of Aging Working Group
  • F/P/T Images of Aging Working Group
  • F-P-T Images of Aging Working Group
  • Federal, Provincial, Territorial Images of Aging Working Group

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
  • Sociologie de la vieillesse
OBS

FPT : fédéral-provincial-territorial.

OBS

Source (s) : Note et plan de travail provisoire 2000-2002, Division du vieillissement et des aînés.

Terme(s)-clé(s)
  • Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les images du vieillissement
  • Groupe de travail fédéral/provincial/territorial sur les images du vieillissement
  • Groupe de travail fédéral, provincial, territorial sur les images du vieillissement

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 1999-04-27

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Medication
Terme(s)-clé(s)
  • Access to Drug Therapy in Canada
  • Opportunities for F/P/T Collaborative Action
  • Opportunities for Federal, Provincial and Territorial Collaborative Action
  • Access to Drug Therapy in Canada: Opportunities for Federal, Provincial, Territorial, Collaborative Action

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Médicaments
OBS

Document rédigé par le Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les questions pharmaceutiques, le 9 décembre 1999.

Terme(s)-clé(s)
  • L'accès aux pharmacothérapies au Canada
  • Possibilités de collaboration fédérale-provinciale-territoriale

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 1998-07-09

Anglais

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
  • Immunology
Terme(s)-clé(s)
  • F/P/T Heads of Corrections Working Group on HIV/AIDS
  • Federal/Provincial/Territorial Heads of Corrections Working Group on HIV/AIDS
  • Federal Provincial Territorial Heads of Corrections Working Group on HIV and AIDS

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
  • Immunologie
OBS

Source(s) : Titre officiel du groupe.

Terme(s)-clé(s)
  • Groupe de travail fédéral/provincial/territorial des responsables des services correctionnels sur le VIH/sida
  • Groupe de travail fédéral-provincial-territorial des responsables des services correctionnels sur le VIH/sida
  • Groupe de travail FPT des responsables des services correctionnels sur le VIH et le sida

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 1998-07-09

Anglais

Subject field(s)
  • Conference Titles
  • Informatics
OBS

Fredericton, New Brunswick - June 12, 1998.

OBS

Canadian Intergovernmental Conference Secretariat (CICS) site on the Internet.

Terme(s)-clé(s)
  • Federal/Provincial/Territorial Conference of Ministers Responsible for the Information Highway
  • F/P/T Conference of Ministers Responsible for the Information Highway

Français

Domaine(s)
  • Titres de conférences
  • Informatique
Terme(s)-clé(s)
  • Réunion FPT des ministres responsables de l'autoroute de l'information

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 1998-05-14

Anglais

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
  • Pharmacology
  • Pharmaceutical Manufacturing
Terme(s)-clé(s)
  • Federal-Provincial-Territorial Working Group on Pharmaceutical Issues
  • FPTWG/PI
  • Federal/Provincial/Territorial Pharmaceutical Issues Working Group

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
  • Pharmacologie
  • Fabrication des produits pharmaceutiques
Terme(s)-clé(s)
  • Groupe de travail fédéral/provincial/territorial sur les questions pharmaceutiques
  • Groupe de travail FPT sur les questions pharmaceutiques

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1998-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Citizenship and Immigration
Terme(s)-clé(s)
  • F/P/T Working Group on the Proposed Immigration Process for Hague Cases
  • Federal/Provincial/Territorial Working Group on the Proposed Immigration Process for Hague Cases

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Groupe de travail fédéral-provincial-territorial.

OBS

Source(s) : Bureau national d'adoption.

Terme(s)-clé(s)
  • Groupe de travail F/P/T sur le processus d'immigration pour les cas d'adoption assujettis à la Convention de La Haye
  • Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur le processus d'immigration pour les cas d'adoption assujettis à la Convention de La Haye
  • Groupe de travail fédéral/provincial/territorial sur le processus d'immigration pour les cas d'adoption assujettis à la Convention de La Haye

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 1998-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
  • Heritage
  • Public Administration
Terme(s)-clé(s)
  • Federal/Provincial/Territorial Directors of Culture and Heritage
  • F-P-T Directors of Culture and Heritage
  • F/P/T Directors of Culture and Heritage
  • FPT Directors of Culture and Heritage

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
  • Patrimoine
  • Administration publique
OBS

En fait, il s'agit d'un comité, de sorte qu'il faudrait parler du Comité des directeurs fédéraux-provinciaux-territoriaux de la culture et du patrimoine.

OBS

Source(s) : Patrimoine canadien.

Terme(s)-clé(s)
  • Directeurs fédéraux/provinciaux/territoriaux de la culture et du patrimoine
  • Directeurs FPT de la culture et du patrimoine
  • Comité des directeurs fédéraux-provinciaux-territoriaux de la culture et du patrimoine

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1997-09-18

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Finance
Terme(s)-clé(s)
  • FPT Working Group on the Health Transition Fund
  • FPT Working Group on the HTF

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Finances
Terme(s)-clé(s)
  • Groupe de travail F/P/T sur le Fonds d'adaptation pour les services de santé
  • Groupe de travail F/P/T sur le FASS

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1997-07-10

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Mental Disorders
OBS

[F/P/T: Federal/Provincial/Territorial].

Terme(s)-clé(s)
  • FPT Advisory Network on Mental Health
  • Federal-Provincial-Territorial Advisory Network on Mental Health

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Troubles mentaux
OBS

[FPT : fédéral-provincial-territorial].

Terme(s)-clé(s)
  • Réseau de consultation fédéral-provincial-territorial sur la santé mentale

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 1996-08-08

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Blood
Terme(s)-clé(s)
  • FPT Initiative on Blood

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Sang
Terme(s)-clé(s)
  • Initiative F/P/T sur le sang

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1996-08-08

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Blood
Terme(s)-clé(s)
  • FPT Working Group on Blood

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Sang
Terme(s)-clé(s)
  • Groupe de travail F/P/T sur le sang

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 1996-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Blood
Terme(s)-clé(s)
  • FPT Working Group on Partners Notification

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Sang
OBS

Source(s) : SC [Santé Canada].

Terme(s)-clé(s)
  • Groupe de travail F/P/T sur l'information des partenaires

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1995-09-21

Anglais

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
  • Pharmacology

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
  • Pharmacologie

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1994-03-16

Anglais

Subject field(s)
  • Production (Economics)
Terme(s)-clé(s)
  • time production

Français

Domaine(s)
  • Production (Économie)
OBS

Source : Revenu Canada, Impôt.

Terme(s)-clé(s)
  • temps production

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1991-07-24

Anglais

Subject field(s)
  • Postal Service Operation
OBS

CAMT 6-1.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation postale

Espagnol

Conserver la fiche 24

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