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ABSTRACT INDEX [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2014-02-21
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- PAJLO
- Property Law (common law)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- geographical index
1, fiche 1, Anglais, geographical%20index
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- abstract index 1, fiche 1, Anglais, abstract%20index
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
The registered documents, except for documents that do not affect specific parcels of land, are indexed geographically, and some are also indexed alphabetically. The alphabetical index was the original one. The geographical index, generally known as the abstract index, was introduced in 1865, and is the key to searching. The land governed by the system is divided into units, usually lots in concessions in townships, or lots on plans of subdivision. (Ontario Law Reform Commission, "Report on Land Registration," 1971, pp. 13-14). 1, fiche 1, Anglais, - geographical%20index
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- geographic index
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- PAJLO
- Droit des biens et de la propriété (common law)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- répertoire géographique
1, fiche 1, Français, r%C3%A9pertoire%20g%C3%A9ographique
correct, nom masculin, normalisé
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
répertoire géographique : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO). 2, fiche 1, Français, - r%C3%A9pertoire%20g%C3%A9ographique
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2012-07-02
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Administration (Indigenous Peoples)
- Territories (Indigenous Peoples)
- Records Management (Management)
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- manual abstract/index system 1, fiche 2, Anglais, manual%20abstract%2Findex%20system
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- manual abstract or index system
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Administration (Peuples Autochtones)
- Territoires (Peuples Autochtones)
- Gestion des documents (Gestion)
Fiche 2, La vedette principale, Français
- système guide, résumé ou index
1, fiche 2, Français, syst%C3%A8me%20guide%2C%20r%C3%A9sum%C3%A9%20ou%20index
nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
archives; devait être remplacé par le Système de contrôle du registre des terres indiennes (SCRTI). 1, fiche 2, Français, - syst%C3%A8me%20guide%2C%20r%C3%A9sum%C3%A9%20ou%20index
Record number: 2, Textual support number: 2 OBS
Continue d'être utilisé comme outil de recherche à l'égard des actes inscrits dans les registres du cadastre des terres indiennes. 1, fiche 2, Français, - syst%C3%A8me%20guide%2C%20r%C3%A9sum%C3%A9%20ou%20index
Record number: 2, Textual support number: 3 OBS
Source(s) : Modalités de transfert des documents archivistiques. 1, fiche 2, Français, - syst%C3%A8me%20guide%2C%20r%C3%A9sum%C3%A9%20ou%20index
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 1989-10-27
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Property Law (common law)
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- abstract index
1, fiche 3, Anglais, abstract%20index
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Droit des biens et de la propriété (common law)
Fiche 3, La vedette principale, Français
- répertoire par lot
1, fiche 3, Français, r%C3%A9pertoire%20par%20lot
correct, nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Extrait du cahier du professeur du cours intitulé "Transactions immobilières" donné par l'Association des juristes d'expression française de l'Ontario. 2, fiche 3, Français, - r%C3%A9pertoire%20par%20lot
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
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