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AIR QUALITY STANDARD [7 fiches]

Fiche 1 2012-04-17

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Air Pollution
DEF

A nationally recognized ambient air quality standard adopted by a given country.

OBS

Not to be confused with the National Ambient Air Quality Standard (NAAQS) of the United States.

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Pollution de l'air
DEF

Norme établie par un pays pour maintenir ou pour rétablir la qualité de l'environnement atmosphérique.

OBS

Il ne faut pas confondre le concept de «norme nationale» avec une norme nationale donnée, la NAAQS aux U.S.A par exemple. Ainsi, le Canada possède lui aussi une norme nationale de qualité de l'air.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho ambiental
  • Contaminación del aire
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2011-05-20

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Air Pollution
DEF

The approximate concentration level of a selected pollutant that is permitted in the atmosphere to minimize detrimental effects.

CONT

Air quality standards are legal limits placed on levels of air pollutants in the ambient (outdoor) air during a given period of time. As such, they characterize the allowable level of a pollutant or a class of pollutants in the atmosphere and thus define the amount of exposure permitted to the population and/or to ecological systems.

OBS

The term "ambient air quality standard" is often used with the meaning of "national ambient air quality standard".

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Pollution de l'air
DEF

En pollution atmosphérique, norme qui fixe la concentration limite d'un polluant qui, pour une durée d'exposition donnée, ne devrait jamais être dépassée.

OBS

Autres possibilités de traduction en contexte : «norme relative à l'air ambiant» et «norme de pureté de l'air».

Terme(s)-clé(s)
  • norme relative à l'air ambiant
  • norme de pureté de l'air

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho ambiental
  • Contaminación del aire
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Fiche 3 - données d’organisme externe 2004-10-05

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Air Pollution
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

The Citizens for Renewable Energy also remarked in its intervention that the past disposal of the hydrogen sulphide inventory by flaring was an environmentally damaging practice. In response to questions from the Commission about the impact of the hydrogen sulphide disposal method, CNSC staff stated that the data from the air samplers operated by the OMOE [Ontario Ministry of Environment] during the flaring process showed no exceedance of the hourly air quality standard.

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Pollution de l'air
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Le groupe Citizens for Renewable Energy a fait observer lors de son intervention que, par le passé, le stock d'hydrogène sulfuré avait été évacué par torchage, et que cela constitue une méthode dommageable pour l'environnement. Interrogé sur l'impact de cette méthode, le personnel de la CCSN a déclaré que les données provenant des échantillonneurs d'air du MEO [ministère de l'Environnement de l'Ontario] lors du torchage ne signalaient pas de dépassement de la norme de qualité horaire de l'air ambiant.

Espagnol

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Fiche 4 2002-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Economics
  • Air Pollution

Français

Domaine(s)
  • Économie environnementale
  • Pollution de l'air

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Economía del medio ambiente
  • Contaminación del aire
Conserver la fiche 4

Fiche 5 1999-04-26

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Air Pollution
DEF

National ambient air quality standards: Standards for air quality as set by the EPA Administrator, prescribed in terms of maximum concentrations permissible for various pollutants and averaging times.

OBS

There are two kinds of NAAQS: primary standards are designed to protect human health and secondary standards are designed to prevent damage to materials.

CONT

The United States Environmental Protection Agency (EPA) has made major steps forward in addressing air quality in the past year ... Since March 1997 when the Canadian and the Ontario governments officially supported the EPA in its efforts to tighten the U.S. National Ambient Air Quality Standards (NAAQS) for ozone and particulate matter in air, much has occurred in the United States to move ahead on air quality. The new NAAQS have been issued and the Ozone Transport Assessment Group (OTAG) has successfully completed intergovernmental negotiations and made recommendations for controls on sources of nitrogen oxides (NOx) emissions.

Terme(s)-clé(s)
  • National Ambient Air Quality Standards

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Pollution de l'air
DEF

Norme fédérale américaine qui détermine deux seuils pour certains polluants atmosphériques; un premier seuil protège la santé publique, le second les biens de propriété.

CONT

Le Canada se réjouit des efforts déployés par l'Agence américaine de protection de l'environnement (U.S. EPA), qui a pris dans la dernière année d'importantes mesures pour améliorer la qualité de l'air. Depuis mars 1997, date à laquelle les gouvernements du Canada et de l'Ontario ont officiellement appuyé l'EPA dans son travail de renforcement des normes nationales américaines de qualité de l'air ambiant (NAAQS) concernant l'ozone et les particules dans l'air, les États-Unis ont beaucoup progressé dans le domaine. En effet, l'EPA a publié les nouvelles NAAQS, tandis que le Groupe d'évaluation du transport de l'ozone (OTAG) a terminé avec succès les négociations intergouvernementales et recommandé des mesures de contrôle des sources d'émissions d'oxydes d'azote (NOx).

OBS

Tous les pays peuvent établir une norme nationale de qualité de l'air ambiant. Lorsque l'on fait référence à la norme américaine, il est courant de conserver l'appellation et le sigle anglais.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1994-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Environmental Economics
DEF

A national primary ambient air quality standard promulgated pursuant to section 109 of the Clean Air Act. Intended to establish a level of air quality that, with an adequate margin of error, will protect public health.

OBS

[NAAQS is] a federally promulgated maximum level of an air pollutant which can exist in the ambient air without producing adverse effect on humans (primary standard) or the public welfare (secondary standard).

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Économie environnementale
DEF

Norme américaine faisant partie des normes nationales de qualité d'air ambiant (NAAQS), et qui définit le niveau de pollution qu'il est nécessaire de maintenir pour protéger la santé publique.

CONT

Les États-Unis, pour leur part, ont précisé leur manière de voir en définissant deux types de normes; il s'agit là d'une distinction qui n'est pas encore adoptée par les autres pays : La norme primaire définit : Les niveaux de qualité d'air que l'Administrateur de l'Agence de Protection de l'Environnement (E.P.A.) juge nécessaire, avec une certaine marge de sécurité, pour protéger la santé publique.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1994-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Environmental Economics
DEF

A national secondary ambient air quality standard promulgated pursuant to section 109 of the (Clean Air) Act.

OBS

[NAAQS is] a federally promulgated maximum level of an air pollutant which can exist in the ambient air without producing adverse effect on humans (primary standard) or the public welfare (secondary standard).

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Économie environnementale
DEF

Norme américaine faisant partie des normes nationales de qualité d'air ambiant (NAAQS) et qui définit le niveau de pollution qu'il est nécessaire de maintenir pour protéger les biens matériels ou toute autre forme richesse à l'exception de la santé publique.

CONT

Les États-Unis, pour leur part, ont précisé leur manière de voir en définissant deux types de normes; il s'agit là d'une distinction qui n'est pas encore adoptée par les autres pays : la norme primaire et la norme secondaire.

Espagnol

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