TERMIUM Plus®
Par le Bureau de la traduction
Dans les médias sociaux
Consultez la banque de données terminologiques du gouvernement du Canada.
ANNUAL ASSESSMENT [7 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2014-11-25
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Meetings
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Annual Implementation Assessment Meeting to review activities conducted under the provisions of the Vienna Document 1992
1, fiche 1, Anglais, Annual%20Implementation%20Assessment%20Meeting%20to%20review%20activities%20conducted%20under%20the%20provisions%20of%20the%20Vienna%20Document%201992
correct, international
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Réunions
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Réunion annuelle d'évaluation de la mise en œuvre en vue d'examiner les activités menées aux termes des dispositions du Document 1992 de Vienne
1, fiche 1, Français, R%C3%A9union%20annuelle%20d%27%C3%A9valuation%20de%20la%20mise%20en%20%26oelig%3Buvre%20en%20vue%20d%27examiner%20les%20activit%C3%A9s%20men%C3%A9es%20aux%20termes%20des%20dispositions%20du%20Document%201992%20de%20Vienne
correct, nom féminin, international
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Tenue à Vienne du 28 au 31 mars 1994. 1, fiche 1, Français, - R%C3%A9union%20annuelle%20d%27%C3%A9valuation%20de%20la%20mise%20en%20%26oelig%3Buvre%20en%20vue%20d%27examiner%20les%20activit%C3%A9s%20men%C3%A9es%20aux%20termes%20des%20dispositions%20du%20Document%201992%20de%20Vienne
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2009-05-26
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Pensions and Annuities
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- deemed annual assessment
1, fiche 2, Anglais, deemed%20annual%20assessment
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
"deemed annual Guarantee Fund assessment" means, for any fiscal year, the sum of, (a) $1 per member employed in Ontario on the last day of the fiscal year, and (b) two-tenths of 1 per cent of the special PBGF [Pension Benefits Guarantee Fund] assessment base on the last day of the fiscal year. 1, fiche 2, Anglais, - deemed%20annual%20assessment
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Pensions et rentes
Fiche 2, La vedette principale, Français
- cotisation annuelle réputée
1, fiche 2, Français, cotisation%20annuelle%20r%C3%A9put%C3%A9e
correct, nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
«cotisation annuelle réputée versée au Fonds de garantie» Relativement à un exercice, la somme des éléments suivants : a) 1 $ par participant qui, le dernier jour de l'exercice, est employé en Ontario; b) deux dixièmes de un pour cent de la base spéciale de cotisation au Fonds de garantie le dernier jour de l'exercice. 1, fiche 2, Français, - cotisation%20annuelle%20r%C3%A9put%C3%A9e
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2006-07-25
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Phraseology
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- annual health assessment
1, fiche 3, Anglais, annual%20health%20assessment
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Phraséologie
Fiche 3, La vedette principale, Français
- évaluation de santé annuelle
1, fiche 3, Français, %C3%A9valuation%20de%20sant%C3%A9%20annuelle
correct, nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
- évaluation médicale annuelle 2, fiche 3, Français, %C3%A9valuation%20m%C3%A9dicale%20annuelle
correct, nom féminin
Fiche 3, Justifications, Français
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1997-04-28
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Titles of Documents and Works
- Environment
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- Annual Report on NRCan Environmental Assessment Activities 1, fiche 4, Anglais, Annual%20Report%20on%20NRCan%20Environmental%20Assessment%20Activities
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
- Annual Report on Natural Resources Canada Environmental Assessment Activities 2, fiche 4, Anglais, Annual%20Report%20on%20Natural%20Resources%20Canada%20Environmental%20Assessment%20%20Activities
Fiche 4, Justifications, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Titres de documents et d'œuvres
- Environnement
Fiche 4, La vedette principale, Français
- Rapport annuel sur les travaux d'évaluation environnementale à RNCan
1, fiche 4, Français, Rapport%20annuel%20sur%20les%20travaux%20d%27%C3%A9valuation%20environnementale%20%C3%A0%20RNCan
nom masculin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
- Rapport annuel sur les travaux d'évaluation environnementale à Ressources naturelles Canada 2, fiche 4, Français, Rapport%20annuel%20sur%20les%20travaux%20d%27%C3%A9valuation%20environnementale%20%C3%A0%20Ressources%20naturelles%20Canada
nom masculin
Fiche 4, Justifications, Français
Record number: 4, Textual support number: 1 OBS
Record number: 4, Textual support number: 2 OBS
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 1996-09-13
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- General Order respecting the first annual assessment roll
1, fiche 5, Anglais, General%20Order%20respecting%20the%20first%20annual%20assessment%20roll
correct, Québec
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
Fiche 5, La vedette principale, Français
- Ordonnance générale relative au premier rôle d'évaluation annuel
1, fiche 5, Français, Ordonnance%20g%C3%A9n%C3%A9rale%20relative%20au%20premier%20r%C3%B4le%20d%27%C3%A9valuation%20annuel
correct, Québec
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
Fiche 6 - données d’organisme interne 1995-11-10
Fiche 6, Anglais
Fiche 6, Subject field(s)
- Labour Relations
Fiche 6, La vedette principale, Anglais
- annual assessment 1, fiche 6, Anglais, annual%20assessment
Fiche 6, Les abréviations, Anglais
Fiche 6, Les synonymes, Anglais
Fiche 6, Français
Fiche 6, Domaine(s)
- Relations du travail
Fiche 6, La vedette principale, Français
- bilan annuel
1, fiche 6, Français, bilan%20annuel
nom masculin
Fiche 6, Les abréviations, Français
Fiche 6, Les synonymes, Français
Fiche 6, Justifications, Français
Fiche 6, Espagnol
Fiche 6, Justifications, Espagnol
Fiche 7 - données d’organisme interne 1986-10-01
Fiche 7, Anglais
Fiche 7, Subject field(s)
- Insurance
Fiche 7, La vedette principale, Anglais
- annual assessment
1, fiche 7, Anglais, annual%20assessment
correct
Fiche 7, Les abréviations, Anglais
Fiche 7, Les synonymes, Anglais
- annual contribution 1, fiche 7, Anglais, annual%20contribution
correct
Fiche 7, Français
Fiche 7, Domaine(s)
- Assurances
Fiche 7, La vedette principale, Français
- cotisation annuelle
1, fiche 7, Français, cotisation%20annuelle
correct, nom féminin
Fiche 7, Les abréviations, Français
Fiche 7, Les synonymes, Français
Fiche 7, Justifications, Français
Fiche 7, Espagnol
Fiche 7, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
© Services publics et Approvisionnement Canada, 2026
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction
En vedette
GCtraduction (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
Utilisez ce prototype d’intelligence artificielle pour traduire le contenu du gouvernement du Canada jusqu’au niveau Protégé B inclusivement. Réservé au personnel de certains ministères et organismes.
Outils d'aide à la rédaction
Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.
Lexiques et vocabulaires
Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.
- Date de modification :