TERMIUM Plus®
Par le Bureau de la traduction
Dans les médias sociaux
Consultez la banque de données terminologiques du gouvernement du Canada.
ART SEARCH [5 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2014-09-23
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Patents (Law)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- search of the prior art
1, fiche 1, Anglais, search%20of%20the%20prior%20art
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- prior art search 2, fiche 1, Anglais, prior%20art%20search
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
If, after performing a search, the examiner has reasonable grounds to believe that the invention is novel and unobvious in view of the state of the art, a statement is made in the examiner's report that a search of the prior art has failed to reveal any pertinent references. 3, fiche 1, Anglais, - search%20of%20the%20prior%20art
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Brevets d'invention (Droit)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- recherche d'antériorités
1, fiche 1, Français, recherche%20d%27ant%C3%A9riorit%C3%A9s
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- recherche sur l'état de la technique 2, fiche 1, Français, recherche%20sur%20l%27%C3%A9tat%20de%20la%20technique
nom féminin
- recherche de l'état de la technique 3, fiche 1, Français, recherche%20de%20l%27%C3%A9tat%20de%20la%20technique
nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Si, après avoir effectué une recherche, l’examinateur a des motifs raisonnables de croire que l’invention est nouvelle et non évidente compte tenu de l’état de la technique, il énonce dans son rapport que sa recherche d’antériorités n’a pas révélé de références pertinentes. 4, fiche 1, Français, - recherche%20d%27ant%C3%A9riorit%C3%A9s
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Campo(s) temático(s)
- Patentes de invención (Derecho)
Fiche 1, La vedette principale, Espagnol
- búsqueda del estado de la técnica
1, fiche 1, Espagnol, b%C3%BAsqueda%20del%20estado%20de%20la%20t%C3%A9cnica
nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Espagnol
Fiche 1, Les synonymes, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2005-09-12
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Copyright, Patent and Trademark Law
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- search for the state of the art 1, fiche 2, Anglais, search%20for%20the%20state%20of%20the%20art
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Propriété industrielle et intellectuelle
Fiche 2, La vedette principale, Français
- recherche de l'état de la technique
1, fiche 2, Français, recherche%20de%20l%27%C3%A9tat%20de%20la%20technique
nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Campo(s) temático(s)
- Derecho de propiedad industrial e intelectual
Fiche 2, La vedette principale, Espagnol
- búsqueda del estado de la técnica
1, fiche 2, Espagnol, b%C3%BAsqueda%20del%20estado%20de%20la%20t%C3%A9cnica
nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Espagnol
Fiche 2, Les synonymes, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2005-03-17
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Copyright, Patent and Trademark Law
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- documentary search report on prior art 1, fiche 3, Anglais, documentary%20search%20report%20on%20prior%20art
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Propriété industrielle et intellectuelle
Fiche 3, La vedette principale, Français
- rapport de recherche documentaire sur l'état de la technique
1, fiche 3, Français, rapport%20de%20recherche%20documentaire%20sur%20l%27%C3%A9tat%20de%20la%20technique
nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Campo(s) temático(s)
- Derecho de propiedad industrial e intelectual
Fiche 3, La vedette principale, Espagnol
- informe de búsqueda documental sobre el estado de la técnica
1, fiche 3, Espagnol, informe%20de%20b%C3%BAsqueda%20documental%20sobre%20el%20estado%20de%20la%20t%C3%A9cnica
nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Espagnol
Fiche 3, Les synonymes, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1998-10-07
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Safety (Water Transport)
- Computer Programs and Programming
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- state-of-the-art maritime search planning computer program 1, fiche 4, Anglais, state%2Dof%2Dthe%2Dart%20maritime%20search%20planning%20computer%20program
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Justifications, Anglais
Fiche 4, Terme(s)-clé(s)
- state of the art maritime search planning computer program
- maritime search planning computer program
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Sécurité (Transport par eau)
- Programmes et programmation (Informatique)
Fiche 4, La vedette principale, Français
- programme informatique de pointe en matière de planification des recherches en mer
1, fiche 4, Français, programme%20informatique%20de%20pointe%20en%20mati%C3%A8re%20de%20planification%20des%20recherches%20en%20mer
proposition, nom masculin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Record number: 4, Textual support number: 1 OBS
Recherche et sauvetage par la GCC [Garde côtière canadienne] et la Garde côtière auxiliaire canadienne. 1, fiche 4, Français, - programme%20informatique%20de%20pointe%20en%20mati%C3%A8re%20de%20planification%20des%20recherches%20en%20mer
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 1994-04-01
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Copyright
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- art searches 1, fiche 5, Anglais, art%20searches
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Justifications, Anglais
Fiche 5, Terme(s)-clé(s)
- art search
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Droits d'auteur
Fiche 5, La vedette principale, Français
- recherches sur les techniques antérieures
1, fiche 5, Français, recherches%20sur%20les%20techniques%20ant%C3%A9rieures
nom féminin
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Record number: 5, Textual support number: 1 OBS
droit d'auteur 1, fiche 5, Français, - recherches%20sur%20les%20techniques%20ant%C3%A9rieures
Fiche 5, Terme(s)-clé(s)
- recherche sur les techniques antérieures
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
© Services publics et Approvisionnement Canada, 2026
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction
En vedette
GCtraduction (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
Utilisez ce prototype d’intelligence artificielle pour traduire le contenu du gouvernement du Canada jusqu’au niveau Protégé B inclusivement. Réservé au personnel de certains ministères et organismes.
Outils d'aide à la rédaction
Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.
Lexiques et vocabulaires
Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.
- Date de modification :