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ASSERT [17 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2013-08-28
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Courts
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- assert one's rights
1, fiche 1, Anglais, assert%20one%27s%20rights
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Guilt by association has had a chilling effect on the fundamental rights of freedom of expression, freedom of association and freedom of movement as well as on the basic democratic rights to protest and to simply assert one's rights. 2, fiche 1, Anglais, - assert%20one%27s%20rights
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Tribunaux
Fiche 1, La vedette principale, Français
- faire valoir ses droits
1, fiche 1, Français, faire%20valoir%20ses%20droits
correct
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
La culpabilité par association a provoqué un effet négatif sur les droits fondamentaux tels que la liberté d’expression, la liberté d’association et la liberté de circulation, de même que sur les droits démocratiques de base, que ce soit de protester ou simplement faire valoir ses droits. 2, fiche 1, Français, - faire%20valoir%20ses%20droits
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2013-07-30
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- PAJLO
- Law of Evidence
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- assert a privilege
1, fiche 2, Anglais, assert%20a%20privilege
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Ordinarily a privilege is held by a person, who can assert or waive it; depending on the privilege, another person may be under a duty to assert the privilege on behalf of the holder. But Crown privilege is not held by the government in that sense, because ... a judge, on his own motion, may assert it to protect the public interest. (Fed./Prov. Task Force, p. 446) 1, fiche 2, Anglais, - assert%20a%20privilege
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- PAJLO
- Droit de la preuve
Fiche 2, La vedette principale, Français
- invoquer un privilège
1, fiche 2, Français, invoquer%20un%20privil%C3%A8ge
correct, normalisé
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
invoquer un privilège : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO). 2, fiche 2, Français, - invoquer%20un%20privil%C3%A8ge
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2013-04-26
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Rights and Freedoms
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- assert a claim
1, fiche 3, Anglais, assert%20a%20claim
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
The term 'rights' is used loosely in ordinary speech, usually as a rhetorical device to assert a claim. 1, fiche 3, Anglais, - assert%20a%20claim
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Droits et libertés
Fiche 3, La vedette principale, Français
- faire valoir un droit
1, fiche 3, Français, faire%20valoir%20un%20droit
correct
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
- faire valoir une revendication 2, fiche 3, Français, faire%20valoir%20une%20revendication
correct
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
Réclamer une chose sur laquelle on a un droit. 3, fiche 3, Français, - faire%20valoir%20un%20droit
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Le terme de « droits » est employé de façon peu rigoureuse dans le discours ordinaire, généralement comme formule de rhétorique pour faire valoir une revendication. 2, fiche 3, Français, - faire%20valoir%20un%20droit
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 2012-01-31
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Rules of Court
- Law of Evidence
- Special-Language Phraseology
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- assert confidentiality in a document
1, fiche 4, Anglais, assert%20confidentiality%20in%20a%20document
correct
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Règles de procédure
- Droit de la preuve
- Phraséologie des langues de spécialité
Fiche 4, La vedette principale, Français
- alléguer le caractère confidentiel d'un document
1, fiche 4, Français, all%C3%A9guer%20le%20caract%C3%A8re%20confidentiel%20d%27un%20document
correct
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 2006-09-22
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Commercial and Other Bodies (Law)
- General Scientific and Technical Vocabulary
- Legal System
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- assert a right
1, fiche 5, Anglais, assert%20a%20right
correct
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Justifications, Anglais
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
A corporation must not assert a right to payment from a person of a charge for making in a directory an entry relating to the person, or to the person's profession, business, trade or occupation. 1, fiche 5, Anglais, - assert%20a%20right
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Organismes commerciaux ou non (Droit)
- Vocabulaire technique et scientifique général
- Théorie du droit
Fiche 5, La vedette principale, Français
- revendiquer un droit
1, fiche 5, Français, revendiquer%20un%20droit
correct
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
- défendre un droit 2, fiche 5, Français, d%C3%A9fendre%20un%20droit
- formuler un droit 2, fiche 5, Français, formuler%20un%20droit
- affirmer un droit 2, fiche 5, Français, affirmer%20un%20droit
Fiche 5, Justifications, Français
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
Toute personne désirant revendiquer un droit à titre de propriétaire, de créancier hypothécaire, de détenteur de privilège ou de créancier d'un droit semblable sur l'appareil confisqué, peut, dans les 30 jours suivant la publication du présent avis [...] 1, fiche 5, Français, - revendiquer%20un%20droit
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
Fiche 6 - données d’organisme interne 1999-11-08
Fiche 6, Anglais
Fiche 6, Subject field(s)
- Foreign Trade
Fiche 6, La vedette principale, Anglais
- assert one's defences
1, fiche 6, Anglais, assert%20one%27s%20defences
correct, verbe
Fiche 6, Les abréviations, Anglais
Fiche 6, Les synonymes, Anglais
Fiche 6, Français
Fiche 6, Domaine(s)
- Commerce extérieur
Fiche 6, La vedette principale, Français
- faire valoir ses exceptions
1, fiche 6, Français, faire%20valoir%20ses%20exceptions
correct
Fiche 6, Les abréviations, Français
Fiche 6, Les synonymes, Français
Fiche 6, Justifications, Français
Fiche 6, Espagnol
Fiche 6, Justifications, Espagnol
Fiche 7 - données d’organisme interne 1999-11-08
Fiche 7, Anglais
Fiche 7, Subject field(s)
- Foreign Trade
Fiche 7, La vedette principale, Anglais
- assert a set-off
1, fiche 7, Anglais, assert%20a%20set%2Doff
correct, verbe
Fiche 7, Les abréviations, Anglais
Fiche 7, Les synonymes, Anglais
Fiche 7, Français
Fiche 7, Domaine(s)
- Commerce extérieur
Fiche 7, La vedette principale, Français
- opposer une créance en compensation
1, fiche 7, Français, opposer%20une%20cr%C3%A9ance%20en%20compensation
correct
Fiche 7, Les abréviations, Français
Fiche 7, Les synonymes, Français
Fiche 7, Justifications, Français
Fiche 7, Espagnol
Fiche 7, Justifications, Espagnol
Fiche 8 - données d’organisme interne 1999-11-08
Fiche 8, Anglais
Fiche 8, Subject field(s)
- Foreign Trade
Fiche 8, La vedette principale, Anglais
- assert a maritime claim
1, fiche 8, Anglais, assert%20a%20maritime%20claim
correct
Fiche 8, Les abréviations, Anglais
Fiche 8, Les synonymes, Anglais
Fiche 8, Français
Fiche 8, Domaine(s)
- Commerce extérieur
Fiche 8, La vedette principale, Français
- faire valoir une créance maritime
1, fiche 8, Français, faire%20valoir%20une%20cr%C3%A9ance%20maritime
correct
Fiche 8, Les abréviations, Français
Fiche 8, Les synonymes, Français
- exciper d'une créance maritime 1, fiche 8, Français, exciper%20d%27une%20cr%C3%A9ance%20maritime
correct
Fiche 8, Justifications, Français
Fiche 8, Espagnol
Fiche 8, Justifications, Espagnol
Fiche 9 - données d’organisme interne 1999-06-22
Fiche 9, Anglais
Fiche 9, Subject field(s)
- General Scientific and Technical Vocabulary
- Phraseology
Fiche 9, La vedette principale, Anglais
- assert incorrectly 1, fiche 9, Anglais, assert%20incorrectly
Fiche 9, Les abréviations, Anglais
Fiche 9, Les synonymes, Anglais
Fiche 9, Français
Fiche 9, Domaine(s)
- Vocabulaire technique et scientifique général
- Phraséologie
Fiche 9, La vedette principale, Français
- soutenir à tort 1, fiche 9, Français, soutenir%20%C3%A0%20tort
Fiche 9, Les abréviations, Français
Fiche 9, Les synonymes, Français
Fiche 9, Justifications, Français
Fiche 9, Espagnol
Fiche 9, Justifications, Espagnol
Fiche 10 - données d’organisme interne 1999-04-27
Fiche 10, Anglais
Fiche 10, Subject field(s)
- International Public Law
Fiche 10, La vedette principale, Anglais
- assert a right or claim 1, fiche 10, Anglais, assert%20a%20right%20or%20claim
Fiche 10, Les abréviations, Anglais
Fiche 10, Les synonymes, Anglais
Fiche 10, Français
Fiche 10, Domaine(s)
- Droit international public
Fiche 10, La vedette principale, Français
- formuler un droit ou une revendication 1, fiche 10, Français, formuler%20un%20droit%20ou%20une%20revendication
Fiche 10, Les abréviations, Français
Fiche 10, Les synonymes, Français
Fiche 10, Justifications, Français
Fiche 10, Espagnol
Fiche 10, Justifications, Espagnol
Fiche 11 - données d’organisme interne 1999-04-27
Fiche 11, Anglais
Fiche 11, Subject field(s)
- International Public Law
Fiche 11, La vedette principale, Anglais
- assert a claim 1, fiche 11, Anglais, assert%20a%20claim
Fiche 11, Les abréviations, Anglais
Fiche 11, Les synonymes, Anglais
Fiche 11, Français
Fiche 11, Domaine(s)
- Droit international public
Fiche 11, La vedette principale, Français
- émettre une revendication 1, fiche 11, Français, %C3%A9mettre%20une%20revendication
Fiche 11, Les abréviations, Français
Fiche 11, Les synonymes, Français
Fiche 11, Justifications, Français
Fiche 11, Espagnol
Fiche 11, Justifications, Espagnol
Fiche 12 - données d’organisme interne 1999-04-27
Fiche 12, Anglais
Fiche 12, Subject field(s)
- International Public Law
Fiche 12, La vedette principale, Anglais
- assert entitlement 1, fiche 12, Anglais, assert%20entitlement
Fiche 12, Les abréviations, Anglais
Fiche 12, Les synonymes, Anglais
Fiche 12, Français
Fiche 12, Domaine(s)
- Droit international public
Fiche 12, La vedette principale, Français
- faire valoir ses droits 1, fiche 12, Français, faire%20valoir%20ses%20droits
Fiche 12, Les abréviations, Français
Fiche 12, Les synonymes, Français
Fiche 12, Justifications, Français
Fiche 12, Espagnol
Fiche 12, Justifications, Espagnol
Fiche 13 - données d’organisme interne 1998-03-06
Fiche 13, Anglais
Fiche 13, Subject field(s)
- Phraseology
Fiche 13, La vedette principale, Anglais
- impress upon 1, fiche 13, Anglais, impress%20upon
Fiche 13, Les abréviations, Anglais
Fiche 13, Les synonymes, Anglais
- assert 1, fiche 13, Anglais, assert
- argue 1, fiche 13, Anglais, argue
- call attention to 1, fiche 13, Anglais, call%20attention%20to
- advocate 1, fiche 13, Anglais, advocate
Fiche 13, Justifications, Anglais
Record number: 13, Textual support number: 1 PHR
impress on someone that... 1, fiche 13, Anglais, - impress%20upon
Fiche 13, Français
Fiche 13, Domaine(s)
- Phraséologie
Fiche 13, La vedette principale, Français
- faire valoir 1, fiche 13, Français, faire%20valoir
Fiche 13, Les abréviations, Français
Fiche 13, Les synonymes, Français
Fiche 13, Justifications, Français
Record number: 13, Textual support number: 1 PHR
faire valoir à quelqu'un 1, fiche 13, Français, - faire%20valoir
Fiche 13, Espagnol
Fiche 13, Justifications, Espagnol
Fiche 14 - données d’organisme interne 1997-01-01
Fiche 14, Anglais
Fiche 14, Subject field(s)
- Parliamentary Language
- Public Sector Budgeting
Fiche 14, La vedette principale, Anglais
- assert the ineffectiveness of an endorsement 1, fiche 14, Anglais, assert%20the%20ineffectiveness%20of%20an%20endorsement
Fiche 14, Les abréviations, Anglais
Fiche 14, Les synonymes, Anglais
Fiche 14, Français
Fiche 14, Domaine(s)
- Vocabulaire parlementaire
- Budget des collectivités publiques
Fiche 14, La vedette principale, Français
- opposer l'invalidité d'un endossement 1, fiche 14, Français, opposer%20l%27invalidit%C3%A9%20d%27un%20endossement
Fiche 14, Les abréviations, Français
Fiche 14, Les synonymes, Français
Fiche 14, Justifications, Français
Fiche 14, Espagnol
Fiche 14, Justifications, Espagnol
Fiche 15 - données d’organisme interne 1994-06-16
Fiche 15, Anglais
Fiche 15, Subject field(s)
- Aboriginal Law
Fiche 15, La vedette principale, Anglais
- assert an aboriginal title 1, fiche 15, Anglais, assert%20an%20aboriginal%20title
Fiche 15, Les abréviations, Anglais
Fiche 15, Les synonymes, Anglais
Fiche 15, Justifications, Anglais
Fiche 15, Français
Fiche 15, Domaine(s)
- Droit autochtone
Fiche 15, La vedette principale, Français
- revendiquer un titre ancestral 1, fiche 15, Français, revendiquer%20un%20titre%20ancestral
Fiche 15, Les abréviations, Français
Fiche 15, Les synonymes, Français
Fiche 15, Justifications, Français
Record number: 15, Textual support number: 1 OBS
Sur une région. 1, fiche 15, Français, - revendiquer%20un%20titre%20ancestral
Fiche 15, Espagnol
Fiche 15, Justifications, Espagnol
Fiche 16 - données d’organisme interne 1994-02-21
Fiche 16, Anglais
Fiche 16, Subject field(s)
- Constitutional Law
Fiche 16, La vedette principale, Anglais
- assert treaty rights 1, fiche 16, Anglais, assert%20treaty%20rights
Fiche 16, Les abréviations, Anglais
Fiche 16, Les synonymes, Anglais
Fiche 16, Justifications, Anglais
Fiche 16, Français
Fiche 16, Domaine(s)
- Droit constitutionnel
Fiche 16, La vedette principale, Français
- exercer des droits issus d'un traité 1, fiche 16, Français, exercer%20des%20droits%20issus%20d%27un%20trait%C3%A9
Fiche 16, Les abréviations, Français
Fiche 16, Les synonymes, Français
- faire valoir des droits issus d'un traité 1, fiche 16, Français, faire%20valoir%20des%20droits%20issus%20d%27un%20trait%C3%A9
- faire reconnaître des droits issus d'un traité 1, fiche 16, Français, faire%20reconna%C3%AEtre%20des%20droits%20issus%20d%27un%20trait%C3%A9
Fiche 16, Justifications, Français
Record number: 16, Textual support number: 1 OBS
Source(s) : Lexique Justice. 1, fiche 16, Français, - exercer%20des%20droits%20issus%20d%27un%20trait%C3%A9
Fiche 16, Espagnol
Fiche 16, Justifications, Espagnol
Fiche 17 - données d’organisme interne 1991-06-18
Fiche 17, Anglais
Fiche 17, Subject field(s)
- General Vocabulary
Fiche 17, La vedette principale, Anglais
- assert oneself
1, fiche 17, Anglais, assert%20oneself
verbe
Fiche 17, Les abréviations, Anglais
Fiche 17, Les synonymes, Anglais
Fiche 17, Français
Fiche 17, Domaine(s)
- Vocabulaire général
Fiche 17, La vedette principale, Français
- s'affirmer 1, fiche 17, Français, s%27affirmer
Fiche 17, Les abréviations, Français
Fiche 17, Les synonymes, Français
Fiche 17, Justifications, Français
Fiche 17, Espagnol
Fiche 17, Justifications, Espagnol
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