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AUTHORIZED USE [5 fiches]

Fiche 1 2013-01-18

Anglais

Subject field(s)
  • Publication Titles (Armed Forces)
  • Military Training
  • CBRNE Operations
OBS

DCDS: Deputy Chief of the Defence Staff.

OBS

This document was superseded by DAOD 8006-2, Chemical, Biological, Radiological and Nuclear Defence Training.

Terme(s)-clé(s)
  • Authorized Riot Control Agent and Authorized Use of Chemical Warfare Agents for Training
  • DCDS Instruction 15/93
  • DCDS Instruction 15/93, Authorised Riot Control Agent and Authorised Use of Chemical Warfare Agents for Training
  • Authorised Riot Control Agent and Authorised Use of Chemical Warfare Agents for Training

Français

Domaine(s)
  • Titres de publications (Forces armées)
  • Instruction du personnel militaire
  • Opérations CBRNE
OBS

SCEMD : Sous-chef d'état-major de la Défense.

OBS

Ce document a été remplacé par DOAD 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire.

Terme(s)-clé(s)
  • Agent anti-émeutes autorisé et usage autorisé d'agents de guerre chimique pour l'entraînement
  • Instruction du SCEMD 15/93

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2011-03-09

Anglais

Subject field(s)
  • IT Security
  • Internet and Telematics
OBS

authorized use: term used at the Treasury Board Secretariat.

PHR

Authorized uses of electronic networks.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité des TI
  • Internet et télématique
OBS

utilisation autorisée : terme en usage au Secrétariat du Conseil du Trésor.

PHR

Utilisations autorisées des réseaux électroniques.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-08-09

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
CONT

Section 217 of the Act makes it an offence to contravene section 90 — authorized use or disposal of non-duty-paid packaged alcohol by a licensed user.

OBS

(Denatured Alcohol Regulations / Règlement sur l'alcool dénaturé)

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2004-12-22

Anglais

Subject field(s)
  • Trademarks (Law)
  • Trade
CONT

The new Act recognizes the concept of "authorized use" under which the use of a trademark by a licensee under proper controls of the trademark owner is deemed to be used by the trademark owner.

CONT

We distribute these products only to the end user, for personal, authorized use as allowed by law in your respective country.

Français

Domaine(s)
  • Marques de commerce (Droit)
  • Commerce
CONT

Rien n'interdit l'emploi d'une marque officielle par le titulaire d'une licence ou par celui qui en a obtenu l'autorisation d'une autre manière de l'autorité publique qui a adopté et employé la marque [...] cet emploi autorisé constitue un emploi par l'autorité publique.

CONT

Vous pouvez faire un usage autorisé des marques de commerce dans les documents de publicité et de promotion, et pour faire référence aux produits et services du détenteur [...]

Terme(s)-clé(s)
  • utilisation autorisée

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1982-08-03

Anglais

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions

Français

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail
OBS

TRAVDIC 7-10-71.

Espagnol

Conserver la fiche 5

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