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AUTHORSHIP [15 fiches]

Fiche 1 2020-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Literature
  • Scientific Research
CONT

Authorship is an explicit way of assigning responsibility and giving credit for intellectual work.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Littérature
  • Recherche scientifique
CONT

Droits moraux et paternité d'une œuvre, d'une invention [...] Selon la Loi sur le droit d'auteur, les droits moraux se divisent en deux : le droit à la paternité, c'est-à-dire le droit de revendiquer la création de l'œuvre puis le droit à l'intégrité de l'œuvre, c'est-à-dire le droit de réprimer toute modification ou toute utilisation de son œuvre préjudiciable à son honneur ou à sa réputation.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derechos de autor
  • Literatura
  • Investigación científica
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2017-03-10

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law
  • Television Arts
CONT

Copyright protection also includes moral rights, which involve the right to claim authorship of a work, and the right to oppose changes to it that could harm the creator's reputation.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
  • Télévision (Arts du spectacle)
DEF

Affirmer qu'on est, en droit comme en fait, l'auteur d'une œuvre.

Terme(s)-clé(s)
  • revendiquer la propriété d'une œuvre

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2015-01-07

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
DEF

Création de l'esprit empreinte d'originalité qui, comme telle, donne prise aux droits d'auteur

CONT

[...] le logiciel présente cette particularité d'être l'une des seules œuvres de l'esprit à pouvoir être reproduite rapidement [...]

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2015-01-07

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Translation (General)
CONT

... a work's status as a derivative work will not of itself immunize the work form a requirement of human authorship.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Traduction (Généralités)
CONT

[...] la qualité d'«œuvre dérivée» ne suffit pas par elle-même à éviter l'exigence d'un lien entre l'œuvre et un auteur humain.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2015-01-06

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
CONT

The content of these moral rights includes, at least, the right of authorship and the right to the integrity of the work.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
CONT

Le contenu de ces droits moraux comprend au minimum le droit de paternité et le droit à l'intégrité de l'œuvre.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2015-01-06

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
DEF

... a work produced by the collaboration of two or more authors in which the contribution of one author is not distinct from the contribution of the other author or authors.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
DEF

[...] œuvre exécutée par la collaboration de deux ou plusieurs auteurs, et dans laquelle la part créée par l'un n'est pas distincte de celle créée par l'autre ou les autres.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2015-01-05

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Various Decorative Arts

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Arts décoratifs divers

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2014-11-24

Anglais

Subject field(s)
  • Business and Administrative Documents
  • Copyright

Français

Domaine(s)
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Droits d'auteur

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2014-11-24

Anglais

Subject field(s)
  • Literature
  • Copyright

Français

Domaine(s)
  • Littérature
  • Droits d'auteur

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2014-10-28

Anglais

Subject field(s)
  • Scientific Research
DEF

[The] attribution of authorship ... to persons other than those who have contributed sufficiently to take responsibility for the intellectual content, or [the action of] agreeing to be listed as author to a publication for which one made little or no material contribution.

Français

Domaine(s)
  • Recherche scientifique
DEF

Attribution [de la paternité] à des personnes autres que celles qui ont suffisamment contribué à des travaux pour en assumer la responsabilité intellectuelle, ou fait pour une personne d’accepter d’être considérée comme l’un des auteurs d’une publication lorsque sa contribution est minime ou négligeable.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2001-07-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • The Press (News and Journalism)

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Presse écrite

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 1999-07-22

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • The Press (News and Journalism)
OBS

DIAND: Department of Indian Affairs and Northern Development.

Terme(s)-clé(s)
  • Guidelines and Procedures in Support of Independent Professional Authorship by the Department of Indian Affairs and Northern Development Employees

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Presse écrite
Terme(s)-clé(s)
  • Lignes directrices et procédures pour la rédaction de travaux spécialisés à titre personnel par des employés du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 1994-04-25

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Fiscalité
OBS

Source : Revenu Canada, Impôt.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 1994-02-10

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
CONT

United States copyright law may impose a somewhat more rigorous requirement on joint authorship. The 1976 Copyright Act defines a joint work as «a work prepared by two or more authors with the intention that their contributions be merged into inseparable or interdependent parts of a unitary whole».

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
CONT

Le droit américain sur le droit d'auteur semble imposer des conditions plus rigoureuses pour déclarer qu'il y a paternité conjointe. La loi de 1976 définit l'ouvrage paternité conjointe. La loi de 1976 définit l'ouvrage conjoint comme «un ouvrage préparé par deux auteurs ou plus, qui avaient l'intention de fusionner leurs contributions en un ensemble unique composé de parties inséparables ou interdépendantes.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
OBS

(i.e. of a copyrightable work)

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur

Espagnol

Conserver la fiche 15

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