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BENEFIT ACCRUAL [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2007-11-09
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Employment Benefits
- Pensions and Annuities
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- accrual of pension benefits
1, fiche 1, Anglais, accrual%20of%20pension%20benefits
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- benefit accrual 2, fiche 1, Anglais, benefit%20accrual
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
A pension plan is not eligible for registration unless it provides for the accrual of pension benefits in a gradual and uniform manner. 3, fiche 1, Anglais, - accrual%20of%20pension%20benefits
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Avantages sociaux
- Pensions et rentes
Fiche 1, La vedette principale, Français
- accumulation de prestations de retraite
1, fiche 1, Français, accumulation%20de%20prestations%20de%20retraite
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- accumulation des prestations 2, fiche 1, Français, accumulation%20des%20prestations
correct, nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Un régime de retraite n'est admissible à l'enregistrement que s'il prévoit l'accumulation de prestations de retraite d'une manière graduelle et uniforme. 3, fiche 1, Français, - accumulation%20de%20prestations%20de%20retraite
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2003-09-18
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Employment Benefits
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- pension accrual rate
1, fiche 2, Anglais, pension%20accrual%20rate
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
- benefit accrual rate 2, fiche 2, Anglais, benefit%20accrual%20%20rate
correct
- accrual rate 3, fiche 2, Anglais, accrual%20rate
correct
- rate of accumulation 4, fiche 2, Anglais, rate%20of%20accumulation
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 DEF
[The] rate at which benefits accrue. 5, fiche 2, Anglais, - pension%20accrual%20rate
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
The deemed pension is based on the benefit accrual rate in the pension plan formula and current earnings. It is the same whether the pensions are based on earnings averaged over three years, ten years, or, with some exceptions, the entire working career. 6, fiche 2, Anglais, - pension%20accrual%20rate
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Avantages sociaux
Fiche 2, La vedette principale, Français
- taux d'accumulation des prestations de pensions
1, fiche 2, Français, taux%20d%27accumulation%20des%20prestations%20de%20pensions
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- taux d'accumulation des prestations de retraite 2, fiche 2, Français, taux%20d%27accumulation%20des%20prestations%20de%20retraite
correct, nom masculin
- taux d'accumulation des prestations 3, fiche 2, Français, taux%20d%27accumulation%20des%20prestations
correct, nom masculin
- taux d'accumulation 4, fiche 2, Français, taux%20d%27accumulation
correct, nom masculin
- taux de constitution 5, fiche 2, Français, taux%20de%20constitution
nom masculin
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
La rente réputée constituée est fonction du taux d'accumulation des prestations prévu dans le règlement du régime et du revenu ouvrant droit à pension. La rente reste la même qu'elle soit fonction de la moyenne du revenu établie sur trois ans, sur dix ans ou, sauf dans certains cas, sur toute la carrière. 6, fiche 2, Français, - taux%20d%27accumulation%20des%20prestations%20de%20pensions
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- taux de constitution de la rente
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Campo(s) temático(s)
- Beneficios sociales
Fiche 2, La vedette principale, Espagnol
- tasa de acumulación
1, fiche 2, Espagnol, tasa%20de%20acumulaci%C3%B3n
nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Espagnol
Fiche 2, Les synonymes, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 1990-11-28
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Taxation
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- benefit accrual for year 1, fiche 3, Anglais, benefit%20accrual%20for%20year
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Fiscalité
Fiche 3, La vedette principale, Français
- prestations acquises pour l'année
1, fiche 3, Français, prestations%20acquises%20pour%20l%27ann%C3%A9e
nom féminin, pluriel
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
La fraction de la pension normalisée d'un particulier qui peut être considérée comme s'étant accumulée à l'égard de l'année. 1, fiche 3, Français, - prestations%20acquises%20pour%20l%27ann%C3%A9e
Record number: 3, Textual support number: 2 OBS
Source : Par. 8302(2) du Règlement de l'impôt sur le revenu 1, fiche 3, Français, - prestations%20acquises%20pour%20l%27ann%C3%A9e
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
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