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BENEFIT FORMULA [10 fiches]

Fiche 1 2000-07-24

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • Social Security and Employment Insurance
DEF

A provision in a defined benefit pension plan which establishes the method whereby the amount of an employee's pension is to be calculated, the amount being determined, in most instances, by multiplying either some fraction of the employee's earnings, or a fixed dollar amount, by the years of service under the employer's pension plan.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
DEF

Disposition d'un régime de pension à prestations déterminées qui définit la méthode de calcul du montant de la pension d'un salarié. Dans la plupart des cas, ce montant se calcule en multipliant soit une fraction des gains du salarié, soit un montant fixe en dollars, par le nombre d'années de service accomplies comme participant au régime de pension.

OBS

L'expression «méthode de calcul de la rente» est préférée au Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1992-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
DEF

A benefit formula where the earnings component is an employee's average earnings during the whole period of coverage under the plan.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
DEF

Formule pourcentage-salaire selon laquelle la prestation est calculée en fonction du salaire pour chaque année de service accomplie comme participant au régime.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1992-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
DEF

A defined benefit formula that provides a unit of pension equal to a percentage of an employee's earnings for each year of participation in the plan. The earnings base for the calculation of benefits may be under a career average, final average, final earnings, or average best benefits formula.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
DEF

Formule à prestations déterminées selon laquelle la prestation est calculée d'après un pourcentage du salaire du salarié pour chaque année de participation au régime. Le salaire qui sert à ce calcul peut être déterminé d'après l'une des formules suivantes : salaires de carrière, fin de carrière, derniers salaires ou salaire maximal moyen.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1992-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
DEF

A unit benefit type of defined benefit under which the earnings base for the calculation of benefits is the average of earnings over a specified period immediately before retirement.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
DEF

Formule pourcentage-salaire selon laquelle la prestation calculée en fonction du salaire moyen d'une période déterminée immédiatement avant le départ à la retraite.

OBS

L'expression "formule derniers salaires" est préférée au Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1990-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Jusqu'à un certain palier, les prestations sont calculées à un taux donné; jusqu'à un autre palier, un autre taux s'applique.

OBS

Source : Guide du calcul des facteurs d'équivalence pour 1990 (pensions).

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1987-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
DEF

A unit benefit type of defined benefit under which the earnings base for the calculation of benefits is the average during a specified period of the employee's highest earnings.

OBS

"Average best earnings formula" is the preferred term.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
DEF

Formule pourcentage - salaire selon laquelle la prestation est calculée en fonction du nombre d'années de service et du salaire moyen d'un nombre défini d'années au cours desquelles le salarié a été le mieux rémunéré.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1987-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
DEF

A benefit formula where the earnings taken into account are those in the pay period (usually a year) immediately before retirement.

CONT

(The final average earnings) formula counteracts the emphasis given to the last year of service in a final earnings benefit formula.

Terme(s)-clé(s)
  • final earnings formula

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
DEF

Formule de prestation où les gains considérés sont ceux de la période de rémunération (habituellement l'année) précédant immédiatement la retraite.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1987-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
DEF

A benefit formula which provides a fixed (or flat) amount of pension for each period such as month's or year's service, irrespective of the level of earnings of a plan member.

Terme(s)-clé(s)
  • fixed benefit formula

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
DEF

Formule de prestation qui prévoit une pension fixe (ou forfaitaire) pendant chaque période, par exemple un mois ou une année de service, sans égard à la rémunération du participant au régime.

OBS

prestation uniforme : Prestation dont le montant est le même pour tous les participants, indépendamment de leur traitement.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 1984-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
DEF

A benefit formula where the earnings taken into account are the average level of earnings in the last few years before retirement. The number of years used in calculating the average varies, usually in the range from three to ten years.

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
DEF

(Méthode de calcul) dans laquelle les gains considérés représentent la moyenne de la rémunération des quelques années précédant la retraite. Le nombre d'années utilisé dans le calcul de la moyenne varie habituellement de 3 à 10.

OBS

Proposal based on the shorter term «moyenne des dernières années».

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 1981-08-05

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux

Espagnol

Conserver la fiche 10

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