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GREEN SPACE [5 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2023-07-21

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Studies
  • Environment
CONT

Green areas. Together, these areas form the system of spaces with ecological, aesthetic, historical, or educational value which should be protected and integrated with the natural and cultural heritage of the Region. Valuable conservation areas and sites with high potential for outdoor recreation are included in this category.

Français

Domaine(s)
  • Urbanisme
  • Environnement
CONT

Les espaces verts sont des terrains entretenus pour des activités soit passives ou actives. Ils englobent, par définition, les terrains de jeux, les pistes cyclables et les terrains de sport pour les loisirs actifs et, pour les activités passives, des jeux de fer, des bancs publics ou encore des aires gazonnées pour pique-niquer.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Urbanismo
  • Medio ambiente
DEF

Área con vegetación, referida generalmente a espacios urbanos o periurbanos.

CONT

[Los espacios verdes son] zonas de esparcimiento recreativas o deportivas que contribuyen a la estructuración de la ciudad y a la diferenciación y separación de los distintos sectores urbanos.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2011-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Planning
DEF

Index expressing the relation of the areas reserved as open spaces to the area served.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement urbain
DEF

Indice exprimant la relation entre les surfaces affectées aux espaces verts et la surface de la zone intéressée.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Planificación urbana
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Fiche 3 2007-10-15

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Environmental Management
OBS

Transport Canada. North York, Ontario. This committee will be tasked with the development of a vision for the federally owned Green Space Lands. The Committee will also assist in the development of the Green Space Master Plan for the long-term protection of the federally owned portion of the Oak Ridges Moraine and areas around the Rouge Park as Green Space in perpetuity.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Gestion environnementale
OBS

«La création d'un comité consultatif sur la gestion des espaces verts ouvre un nouveau chapitre dans la gestion des biens-fonds de Pickering par le gouvernement fédéral en faisant participer ceux qui sont engagés depuis longtemps dans la préservation du parc de la Rouge et de la moraine d'Oak Ridges», a ajouté M. Collenette. «Les efforts du comité au cours des prochains mois garantiront la transparence du processus tout au long de l'élaboration d'un plan directeur».

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2007-10-15

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Environmental Management
OBS

Transport Canada. The Green Space Project has been set up to work with the community, environmental groups and other federal and provincial agencies following Transport Minister Collenette's announcement on March 23, 2001 "that the federal government will take immediate action to further protect the federally owned portion of the Oak Ridges Moraine and areas around the Rouge Park as green space."

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Gestion environnementale
OBS

Ce projet des espaces verts a été mis sur pied afin d'établir une collaboration avec la collectivité, les groupes environnementaux et d'autres organismes fédéraux et provinciaux après que M. Collenette, ministre des Transports, ait annoncé, le 23 mars 2001, que «le gouvernement fédéral prendrait des mesures immédiates pour protéger davantage la partie de la moraine d'Oak Ridges et les zones entourant le parc de la vallée de la Rouge, dont il est propriétaire, en tant qu' espaces verts».

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2003-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Regulations (Urban Studies)
  • Areal Planning (Urban Studies)
CONT

Mr. Bill Waite, a member of the Parks and Recreation Advisory Board ... presented the new green space fee schedule and requested that it be approved. He explained the proposed fee schedule represented an increase of one hundred percent. ... He ... explained the green space fees were used dominantly either for acquisition of land or development of existing park areas. Mr. Waite explained the Parks Board was also recommending a change in the method of collection of such fees. He pointed out that, in large scale developments, the developer was required to pay the fee in three installments upon approval of final plat and within two years thereafter. He recommended all green space fees be tied to the inssuance of a building permit.

CONT

The board unanimously voted to amend village codes and put in place a new building permit and green space fees. The monies raised by those fees will go towards park and green space improvements.

OBS

green space fee: term often used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • green space fees
  • green-space fee
  • green-space fees

Français

Domaine(s)
  • Réglementation (Urbanisme)
  • Aménagement du territoire
DEF

Taxe payée par un constructeur lors d'opération de lotissement ou de construction à l'intérieur de certaines zones protégées dites «périmètre sensible».

CONT

Dans l'ensemble, ces îlots de «nature» urbains et périurbains sont non seulement dotés d'un statut fortement protecteur, mais ils peuvent aussi, dans certains pays, bénéficier de mesures incitatives telles que : i) subventions pour l'acquisition de terrains aménageables en espaces verts par les communes et aides pour l'aménagement de «coins verts» sur la voie publique, en Belgique; et ii) redevances d'espaces verts, plans verts départementaux et contrats verts d'agglomération entre l'État et les villes, programmes régionaux d'espaces verts, en France.

CONT

La jurisprudence du Conseil constitutionnel est claire. Par «imposition de toute nature», il faut entendre les impôts, quelle que soit leur dénomination, les cotisations sociales, les taxes et redevances, ainsi que certains types de prélèvements obligatoires, recouvrés dans des conditions particulières, comme les redevances d'espaces verts ou les taxes de défrichement.

OBS

redevance d'espaces verts : terme souvent utilisé au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • redevances d'espaces verts
  • redevance d'espace vert
  • redevances d'espace vert

Espagnol

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