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HBP [4 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme externe 2016-09-02
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Health Benefits Program 1, fiche 1, Anglais, Health%20Benefits%20Program
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- Health Benefits Programme
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Programme des prestations de soins de santé
1, fiche 1, Français, Programme%20des%20prestations%20de%20soins%20de%20sant%C3%A9
nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
- PPSS 1, fiche 1, Français, PPSS
nom masculin
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2010-07-23
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Federal Government Programs (Canadian)
- Real Estate
- Taxation
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Home Buyers’ Plan
1, fiche 2, Anglais, Home%20Buyers%26rsquo%3B%20Plan
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
- HBP 2, fiche 2, Anglais, HBP
correct
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
The HBP is a program that allows ... to withdraw up to $20 000 in a calendar year from ... registered retirement savings plans (RRSPs) to buy or build a qualifying home. 2, fiche 2, Anglais, - Home%20Buyers%26rsquo%3B%20Plan
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
- Immobilier
- Fiscalité
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Régime d'accession à la propriété
1, fiche 2, Français, R%C3%A9gime%20d%27accession%20%C3%A0%20la%20propri%C3%A9t%C3%A9
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
- RAP 2, fiche 2, Français, RAP
correct, nom masculin
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Le RAP [Régime d'accession à la propriété] est un programme qui [...] permet de retirer dans une année civile jusqu'à 20 000 $ de [...] régimes enregistrés d'épargne-retraite (REERs) pour acheter ou construire une habitation admissible. 2, fiche 2, Français, - R%C3%A9gime%20d%27accession%20%C3%A0%20la%20propri%C3%A9t%C3%A9
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2000-01-26
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Titles of Forms
- Real Estate
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- Home Buyers Plan(HBP)-For 1999 Participants
1, fiche 3, Anglais, Home%20Buyers%20Plan%28HBP%29%2DFor%201999%20Participants
correct, Canada
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Publication number +RC4135 E of Revenue Canada. 1, fiche 3, Anglais, - Home%20Buyers%20Plan%28HBP%29%2DFor%201999%20Participants
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Titres de formulaires administratifs
- Immobilier
Fiche 3, La vedette principale, Français
- Régime d'accession à la propriété (RAP) - Participants pour 1999
1, fiche 3, Français, R%C3%A9gime%20d%27accession%20%C3%A0%20la%20propri%C3%A9t%C3%A9%20%28RAP%29%20%2D%20Participants%20pour%201999
correct, nom masculin, Canada
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Publication numéro +RC4052 F de Revenu Canada. 1, fiche 3, Français, - R%C3%A9gime%20d%27accession%20%C3%A0%20la%20propri%C3%A9t%C3%A9%20%28RAP%29%20%2D%20Participants%20pour%201999
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1999-07-19
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Taxation
- Trade
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- HBP participant
1, fiche 4, Anglais, HBP%20participant
correct
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Justifications, Anglais
Record number: 4, Textual support number: 1 CONT
Income inclusion due to HBP participant making contributions to a RRSP in the relevant period (1993 only). 1, fiche 4, Anglais, - HBP%20participant
Record number: 4, Textual support number: 1 OBS
Term extracted from the Taxation Operations Manual 40(10)0-A1, form T2203, of Revenue Canada, 2-1999. 2, fiche 4, Anglais, - HBP%20participant
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Fiscalité
- Commerce
Fiche 4, La vedette principale, Français
- participant à un RAP
1, fiche 4, Français, participant%20%C3%A0%20un%20RAP
correct, nom masculin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Record number: 4, Textual support number: 1 CONT
Inclusion du revenu en raison du versement de cotisations à un REER par un participant à un RAP dans la période visée (1993 seulement). 1, fiche 4, Français, - participant%20%C3%A0%20un%20RAP
Record number: 4, Textual support number: 1 OBS
Terme extrait du Manuel des Opérations de l'impôt (MOI-40(10)0-A), formulaire T2203, 2-1999. 2, fiche 4, Français, - participant%20%C3%A0%20un%20RAP
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
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