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PAY PLAN [29 fiches]

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Employment Benefits
  • Social Security and Employment Insurance
DEF

A plan where the defined benefit formula is based on the average level of earnings in the final few years before retirement. The number of years used in calculating the average varies, usually in the range from three to ten years.

OBS

Compare with "career-average (pension) plan" and "flat benefit (pension) plan".

Terme(s)-clé(s)
  • average final earnings plan
  • final salary pension scheme

Français

Domaine(s)
  • Avantages sociaux
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
DEF

Régime de retraite à prestations déterminées dans lequel les prestations sont établies en fonction de la moyenne des derniers salaires du participant pendant un nombre défini d'années, correspondant généralement à la période où sa rémunération a été la plus élevée et en fonction du nombre d'années de services validés que compte le participant.

OBS

L'expression «régime derniers salaires» est préférée au Québec.

OBS

régime fin de carrière; régime derniers salaires : Termes recommandés par l'OLF.

Terme(s)-clé(s)
  • régime des gains ultimes moyens
  • régime de la rémunération de fin de carrière
  • régime salaire moyen de fin de carrière

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2016-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Public Service
DEF

A pay plan whereby increases in salary are directly related to the employee's assessed level of performance.

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Fonction publique
DEF

Régime de rémunération selon lequel les gains d'un employé sont calculés d'après son rendement au travail.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2015-01-06

Anglais

Subject field(s)
  • Transfer of Personnel
  • Federal Administration
CONT

Candidates for SAPP assignments shall be provided with written offers of assignment, detailing the nature, location, duration and conditions of the assignment, the measures to be taken to regularize their employment status following completion of the assignment, and the department responsible for implementing those measures.

Français

Domaine(s)
  • Mobilité du personnel
  • Administration fédérale
CONT

Les candidats aux affectations en vertu du PRAS se verront remettre une offre écrite d'affectation indiquant la nature, l'endroit, la durée et les conditions de l'affectation, les mesures à prendre pour régulariser leur situation d'emploi au terme de l'affectation, et le ministère chargé de la mise en œuvre de ces mesures.

OBS

Manuel du Conseil du Trésor/Ressources humaines.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2013-07-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2013-04-09

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
Universal entry(ies)
DSS 2278
code de formulaire
OBS

Form (number DSS 2278) sponsored by the Department of Supply and Services.

Terme(s)-clé(s)
  • Remittance of GSMIP Premiums for Period of Leave - Without Pay

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
Entrée(s) universelle(s)
DSS 2278
code de formulaire
OBS

Formule (numéro DSS 2278) émise sous la responsabilité du ministère des Approvisionnements et Services.

Terme(s)-clé(s)
  • Remise des primes au RACCM dans le cas de congés sans solde

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2008-10-24

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Remuneration (Personnel Management)
OBS

Publication of the Treasury Board of Canada Secretariat.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Rémunération (Gestion du personnel)
OBS

Publication du Secrétariat du Trésor du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2003-12-22

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Business and Administrative Documents
  • Sociology
OBS

Human Resources Development Canada, Human Investment Programs, Ottawa, 2003.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Sociologie
OBS

Développement des ressources humaines Canada, Programmes d'investissement dans la personne, Ottawa, 2003.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2002-10-29

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Labour and Employment
DEF

Systems of wage payment either on the basis of time worked or the amount of work done on an individual or group incentive basis.

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Travail et emploi
DEF

Façon de calculer la rémunération due à un employé pour le travail effectué durant une période déterminée. Les systèmes de rémunération sont très nombreux, mais peuvent se ranger en trois grandes catégories: rémunération au temps, rémunération selon le volume de la production ou une combinaison quelconque de ces deux modes.

Terme(s)-clé(s)
  • plan de salaires
  • méthode de rémunération
  • plan de rémunération

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Remuneración (Gestión del personal)
  • Trabajo y empleo
Conserver la fiche 8

Fiche 9 2001-04-11

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
OBS

Source(s): Memorandum dated April 14, 1998.

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Remuneración (Gestión del personal)
Conserver la fiche 9

Fiche 10 2000-06-15

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Rémunération (Gestion du personnel)
OBS

Documentation fournie en français par la cliente au sujet de l'adoption, le 21 novembre 1996, par la province de Québec, d'une nouvelle loi sur l'équité salariale et des conditions que les employeurs devront respecter selon qu'ils emploient 10, 50 ou 100 salariés.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 1999-12-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Finance
OBS

Form CPT20, Revenue Canada Taxation.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Finances

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 1998-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
CONT

In situations where employees are subject to lock-step pay plans an incremental pay increase can be withheld based on unsatisfactory performance.

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
CONT

Dans les cas où les employés sont assujettis à un régime de rémunération par échelons, une augmentation de traitement peut être retenue à cause d'un rendement insatisfaisant.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 1997-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
OBS

Source(s) : Glossaire des sigles utilisés par Revenu Canada, Impôt.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 1993-11-12

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
CONT

The Pay Administration Contingency Plan, as detailed in the Personnel Pay Input Manual, provides a special procedure which ensures that the pay of employees in bargaining units engaged in labour disruptions is promptly adjusted for absences due to strike activity, and that such employees receive their pay as soon as possible on or after the official pay day.

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
CONT

Le plan d'urgence d'administration de la paye (voir le Guide d'entrée personnel - paye) permet de recourir à une procédure spéciale afin que la paye des employés appartenant aux unités de négociation visées et qui se sont absentés pour faire la grève, soit rajustée rapidement et que les employés la reçoivent le jour officiel de la paye ou le plus tôt possible par la suite.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1993-05-14

Anglais

Subject field(s)
  • Personnel Management (General)
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Gestion du personnel (Généralités)
  • Administration fédérale
OBS

Manuel du Conseil du Trésor/Ressources humaines.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 1993-05-04

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Public Service
CONT

The senior merit pay plan is designed to permit the salaries of Senior Executive (SX) and other senior officers ... to be determined on the basis of merit.

OBS

senior merit pay plan: term officially approved by Treasury Board Secretariat.

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Fonction publique
CONT

Le régime de rémunération au mérite des cadres supérieurs a pour objet de lier au mérite le traitement des cadres supérieurs (SX) et [d']autres hauts fonctionnaires [...]

OBS

régime de rémunération au mérite des cadres supérieurs : terme uniformisé par le Secrétariat du Conseil du Trésor.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1991-11-21

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Working Practices and Conditions

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Régimes et conditions de travail

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1991-06-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Auditing (Accounting)

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Vérification (Comptabilité)
OBS

BVG [Bureau du vérificateur général du Canada].

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 1990-12-03

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Working Practices and Conditions

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Régimes et conditions de travail

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1988-08-24

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
OBS

Renseignement obtenu de la section de traduction du Conseil du Trésor (1982).

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 1988-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
OBS

Renseignement obtenu du service de traduction du Conseil du Trésor (1981).

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1986-07-04

Anglais

Subject field(s)
  • Military Administration

Français

Domaine(s)
  • Administration militaire

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1985-08-30

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Public Service
  • Personnel Management (General)

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Fonction publique
  • Gestion du personnel (Généralités)

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1984-10-01

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

Appellation utilisée à la Société canadienne des postes.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1984-10-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1984-10-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1981-08-31

Anglais

Subject field(s)
  • Working Practices and Conditions

Français

Domaine(s)
  • Régimes et conditions de travail

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)

Espagnol

Conserver la fiche 29

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