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TIMBER RESOURCE [6 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2026-01-08
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Taxation
- Property Law (civil law)
- Forestry Operations
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- timber resource property
1, fiche 1, Anglais, timber%20resource%20property
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Source: Income Tax Act, S. 13(21)(d.1). 2, fiche 1, Anglais, - timber%20resource%20property
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Fiscalité
- Droit des biens et de la propriété (droit civil)
- Exploitation forestière
Fiche 1, La vedette principale, Français
- avoir forestier
1, fiche 1, Français, avoir%20forestier
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Source : Loi de l'impôt sur le revenu, art. 13(21)(d.1). 2, fiche 1, Français, - avoir%20forestier
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2026-01-08
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Taxation
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- interest in real property, timber resource property or timber limit
1, fiche 2, Anglais, interest%20in%20real%20property%2C%20timber%20resource%20property%20or%20timber%20limit
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Fiscalité
Fiche 2, La vedette principale, Français
- droits sur des biens immeubles, des avoirs forestiers ou des concessions forestières
1, fiche 2, Français, droits%20sur%20des%20biens%20immeubles%2C%20des%20avoirs%20forestiers%20ou%20des%20concessions%20foresti%C3%A8res
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2026-01-08
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Taxation
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- disposition of timber resource properties
1, fiche 3, Anglais, disposition%20of%20timber%20resource%20properties
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Fiscalité
Fiche 3, La vedette principale, Français
- cession d'avoirs forestiers
1, fiche 3, Français, cession%20d%27avoirs%20forestiers
correct, nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
- aliénation d'avoirs forestiers 1, fiche 3, Français, ali%C3%A9nation%20d%27avoirs%20forestiers
correct
- disposition d'avoirs forestiers 1, fiche 3, Français, disposition%20d%27avoirs%20forestiers
correct, nom féminin
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Pour les textes à caractère non fiscal, le terme "disposition" devrait être remplacé par "cession" ou "aliénation". 1, fiche 3, Français, - cession%20d%27avoirs%20forestiers
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 2011-09-21
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Forestry Operations
- Silviculture
- Biomass Energy
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- timber resource
1, fiche 4, Anglais, timber%20resource
correct
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Exploitation forestière
- Sylviculture
- Énergie de la biomasse
Fiche 4, La vedette principale, Français
- ressource ligneuse
1, fiche 4, Français, ressource%20ligneuse
correct, nom féminin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 2011-09-21
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Forestry Operations
- Silviculture
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- non-timber forest resource
1, fiche 5, Anglais, non%2Dtimber%20forest%20resource
correct
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Justifications, Anglais
Record number: 5, Textual support number: 1 DEF
non-timber forest resources: All forest resources other than timber or timber resources. 1, fiche 5, Anglais, - non%2Dtimber%20forest%20resource
Record number: 5, Textual support number: 1 OBS
non-timber forest resource: term usually used in the plural. 2, fiche 5, Anglais, - non%2Dtimber%20forest%20resource
Record number: 5, Textual support number: 2 OBS
non-timber forest resources: term and first observation taken from the Nisga'a Final Agreement [the letter "g" in Nisga'a should be underlined]. 2, fiche 5, Anglais, - non%2Dtimber%20forest%20resource
Fiche 5, Terme(s)-clé(s)
- non-timber forest resources
- non timber forest resource
- non timber forest resources
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Exploitation forestière
- Sylviculture
Fiche 5, La vedette principale, Français
- ressource forestière non ligneuse
1, fiche 5, Français, ressource%20foresti%C3%A8re%20non%20ligneuse
correct, nom féminin
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Record number: 5, Textual support number: 1 DEF
ressources forestières non ligneuses : Toutes les ressources forestières autres que le bois ou les ressources ligneuses. 1, fiche 5, Français, - ressource%20foresti%C3%A8re%20non%20ligneuse
Record number: 5, Textual support number: 1 OBS
ressource forestière non ligneuse : terme habituellement utilisé au pluriel. 2, fiche 5, Français, - ressource%20foresti%C3%A8re%20non%20ligneuse
Record number: 5, Textual support number: 2 OBS
ressources forestières non ligneuses : terme et première observation relevés dans l'Accord définitif Nisga'a [la lettre «g» dans Nisga'a devrait être soulignée]. 2, fiche 5, Français, - ressource%20foresti%C3%A8re%20non%20ligneuse
Fiche 5, Terme(s)-clé(s)
- ressources forestières non ligneuses
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
Fiche 6 - données d’organisme interne 2008-09-26
Fiche 6, Anglais
Fiche 6, Subject field(s)
- Titles of Documents and Works
- Property Law (civil law)
- Forestry Operations
Fiche 6, La vedette principale, Anglais
- Timber Resource Property and Timber Limits
1, fiche 6, Anglais, Timber%20Resource%20Property%20and%20Timber%20Limits
correct, Canada
Fiche 6, Les abréviations, Anglais
Fiche 6, Les synonymes, Anglais
Fiche 6, Justifications, Anglais
Record number: 6, Textual support number: 1 OBS
Canada Revenue Agency's interpretation bulletin IT481-CONSOLID. 2, fiche 6, Anglais, - Timber%20Resource%20Property%20and%20Timber%20Limits
Fiche 6, Français
Fiche 6, Domaine(s)
- Titres de documents et d'œuvres
- Droit des biens et de la propriété (droit civil)
- Exploitation forestière
Fiche 6, La vedette principale, Français
- Avoirs forestiers et concessions forestières
1, fiche 6, Français, Avoirs%20forestiers%20et%20concessions%20foresti%C3%A8res
correct, nom masculin, Canada
Fiche 6, Les abréviations, Français
Fiche 6, Les synonymes, Français
Fiche 6, Justifications, Français
Record number: 6, Textual support number: 1 OBS
Bulletin d'interprétation IT481-CONSOLID de l'Agence du revenu du Canada. 2, fiche 6, Français, - Avoirs%20forestiers%20et%20concessions%20foresti%C3%A8res
Fiche 6, Espagnol
Fiche 6, Justifications, Espagnol
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