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TIME CHARTER PARTY [1 fiche]

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Fiche 1 2017-05-03

Anglais

Subject field(s)
  • Maritime Law
  • Transportation Law
  • Law of Contracts (common law)
OBS

The agreement.

Français

Domaine(s)
  • Droit maritime
  • Droit des transports
  • Droit des contrats (common law)
DEF

Contrat d'affrètement d'un navire dont le fret est calculé au temps.

OBS

L'entente.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho marítimo
  • Derecho de transporte
  • Derecho de contratos (common law)
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