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TIME CLAUSE [5 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2017-02-06
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Finance
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- time penalty clause 1, fiche 1, Anglais, time%20penalty%20clause
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
time penalty clause: term extracted from the “Glossaire de l’économie” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development. 2, fiche 1, Anglais, - time%20penalty%20clause
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Finances
Fiche 1, La vedette principale, Français
- clause de retard
1, fiche 1, Français, clause%20de%20retard
nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
clause de retard : terme extrait du «Glossaire de l’économie» et reproduit avec l’autorisation de l’Organisation de coopération et de développement économiques. 2, fiche 1, Français, - clause%20de%20retard
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2013-06-14
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- PAJLO
- Property Law (common law)
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- time clause
1, fiche 2, Anglais, time%20clause
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- PAJLO
- Droit des biens et de la propriété (common law)
Fiche 2, La vedette principale, Français
- clause de délais
1, fiche 2, Français, clause%20de%20d%C3%A9lais
correct, nom féminin, normalisé
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
clause de délais : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO). 2, fiche 2, Français, - clause%20de%20d%C3%A9lais
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2013-06-14
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- PAJLO
- Property Law (common law)
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- time of the essence clause
1, fiche 3, Anglais, time%20of%20the%20essence%20clause
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
A clause in a contract which provides that punctual performance is essential so that where one of the contracting parties fails to perform within the time specified that party is in default. ("The Arnold Encyclopedia of Real Estate", 1978, p. 837). 1, fiche 3, Anglais, - time%20of%20the%20essence%20clause
Fiche 3, Terme(s)-clé(s)
- time of essence clause
- time is of the essence clause
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- PAJLO
- Droit des biens et de la propriété (common law)
Fiche 3, La vedette principale, Français
- clause de rigueur des délais
1, fiche 3, Français, clause%20de%20rigueur%20des%20d%C3%A9lais
correct, nom féminin, normalisé
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
clause de rigueur des délais : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO). 2, fiche 3, Français, - clause%20de%20rigueur%20des%20d%C3%A9lais
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1996-06-02
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Foreign Trade
- Insurance
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- time clause 1, fiche 4, Anglais, time%20clause
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Commerce extérieur
- Assurances
Fiche 4, La vedette principale, Français
- clause à temps
1, fiche 4, Français, clause%20%C3%A0%20temps
nom féminin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Fiche 4, Terme(s)-clé(s)
- clause d'assurance à temps
- clauses d'assurance à temps
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 1985-04-01
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Programming Languages
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- MESSAGE TIME clause 1, fiche 5, Anglais, MESSAGE%20TIME%20clause
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Langages de programmation
Fiche 5, La vedette principale, Français
- clause MESSAGE TIME 1, fiche 5, Français, clause%20MESSAGE%20TIME
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
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