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TIME PRESCRIBED [11 fiches]

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Private Law

Français

Domaine(s)
  • Droit privé
DEF

Temps qui, d'après la loi ou un règlement, doit s'écouler [...]

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho privado
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2011-01-11

Anglais

Subject field(s)
  • Sports (General)

Français

Domaine(s)
  • Sports (Généralités)

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Deportes (Generalidades)
Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-10-06

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Reglamento procesal
Conserver la fiche 3

Fiche 4 - données d’organisme externe 2000-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Atomic Physics
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission

Français

Domaine(s)
  • Physique atomique
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

Terminologie trouvée dans la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 - données d’organisme externe 2000-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Atomic Physics
  • Laws and Legal Documents
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission

Français

Domaine(s)
  • Physique atomique
  • Lois et documents juridiques
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

«réglementaire» ou «réglementé» : Prévu par les règlements de la Commission [de contrôle de l'énergie atomique], à l'exclusion des règlements administratifs. [Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaire, Projet de loi C-23].

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1995-07-05

Anglais

Subject field(s)
  • Labour Relations

Français

Domaine(s)
  • Relations du travail
OBS

Source(s): Lexique Relations de travail.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1994-10-12

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
  • Special-Language Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Source(s) : Lexique douanes/accise, version de 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1991-05-08

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
OBS

Termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 1990-10-11

Anglais

Subject field(s)
  • Special-Language Phraseology
  • General Scientific and Technical Vocabulary

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie des langues de spécialité
  • Vocabulaire technique et scientifique général

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 1981-01-20

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
OBS

Commission des relations de travail dans la Fonction publique.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 1979-11-13

Anglais

Subject field(s)
  • Public Service

Français

Domaine(s)
  • Fonction publique
OBS

(Loi sur les relations de travail dans la Fonction publique, alinéa 51a)(i].

Espagnol

Conserver la fiche 11

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