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USED GOODS [12 fiches]

Fiche 1 2012-09-27

Anglais

Subject field(s)
  • The Product (Marketing)
Terme(s)-clé(s)
  • used goods

Français

Domaine(s)
  • Produit (Commercialisation)
DEF

Bien usagé offert en vente ou qui a déjà changé de main, par exemple une voiture d'occasion, du matériel d'occasion.

Terme(s)-clé(s)
  • objet usagé
  • article de reprise
  • bien de reprise

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2010-04-06

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
OBS

Revenue Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
OBS

Revenu Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2001-08-27

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Taxation
OBS

Ottawa: Department of Finance Canada, 1990.

Terme(s)-clé(s)
  • Goods and Services Tax-Information for Dealers in Used Vehicles

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Fiscalité
OBS

Ottawa : ministère des Finances Canada, 1990.

Terme(s)-clé(s)
  • Taxe sur les produits et services - Renseignements à l'intention des marchands de véhicules d'occasion

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1999-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
  • Customs and Excise
  • Engines (Motor Vehicles)
OBS

Pursuant to the Customs Tariff.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
  • Douanes et accise
  • Moteur (Véhicules automobiles)
OBS

En vertu du Tarif des douanes.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1999-06-03

Anglais

Subject field(s)
  • Canadian General Standards Board (CGSB) Standards
OBS

Ottawa: Canadian General Standards Board, 1998. Standard no.CAN/CGSB-43.126-98. Supersedes CAN/CGSB-43.126-94.

Français

Domaine(s)
  • Normes de l'Office des normes générales du Canada (ONGC)
OBS

Ottawa : Office des normes générales du Canada, 1998.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1998-05-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
  • Marketing
OBS

Pursuant to the Customs Tariff, repealed on January 1, 1998.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
  • Commercialisation
OBS

En vertu du Tarif des douanes, abrogé le 1er janvier 1998.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1998-01-27

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Road Transport
OBS

Pursuant to The Highway Traffic Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Transport routier
OBS

En vertu du Code de la route.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1997-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Canadian General Standards Board (CGSB) Standards
  • Packaging
OBS

CAN/GSB-43.126-94.

Français

Domaine(s)
  • Normes de l'Office des normes générales du Canada (ONGC)
  • Emballages
OBS

CAN/GSB-43.126-94.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 1996-07-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 1991-10-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Fiscalité
OBS

Titre d'une publication.

OBS

Source : Bureau d'information des consommateurs sur la TPS.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 1991-08-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Fiscalité

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Types of Trade Goods

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Types d'objets de commerce

Espagnol

Conserver la fiche 12

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