TERMIUM Plus®

Par le Bureau de la traduction

Dans les médias sociaux

Consultez la banque de données terminologiques du gouvernement du Canada.

USER LICENCE [3 fiches]

Fiche 1 2013-08-20

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • Software
  • Internet and Telematics

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Logiciels
  • Internet et télématique

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1999-05-25

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Administration fédérale
OBS

Groupe d'utilisateurs interministériels (dont TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] fait partie) de la licence Enterprise (noter l'orthographe anglais), laquelle licence est accordée à des agences de presse comme Southam News, Dow Jones, Oxford Analytical, National Post pour fournir des services de coupures de presses et de surveillance des médias aux ministères fédéraux. À l'heure actuelle, trois fournisseurs de contenu sont utilisés à cette fin, soit CEDROM, Globe Information Services et Infomart.

OBS

Source(s) : Services de coordination des communications, TPSGC.

OBS

TPSGC assume maintenant les fonctions de secrétaire du Groupe, prépare et fait traduire les procès-verbaux. Auparavant, ce rôle incombait à l'Office national des transports.

OBS

Source(s): Pour le moment, les procès-verbaux du Groupe d'utilisateurs de la licence Enterprise sont classés dans le dossier 1900.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1994-02-10

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
CONT

The conditions of lawfulness of user licenses ... as well as the various provisions of licenses related to the exemption from or limitation of liability and other similar provisions are questions which fall under the jurisdiction of the domestic law of each country.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
CONT

Les conditions de validité des licences d'utilisation [...] de même que des diverses dispositions des licences relatives à l'exonération ou la limitation de responsabilité et autres dispositions semblables sont des questions qui sont du ressort du droit interne de chaque pays.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®

© Services publics et Approvisionnement Canada, 2026
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction

En vedette

GCtraduction (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)

Utilisez ce prototype d’intelligence artificielle pour traduire le contenu du gouvernement du Canada jusqu’au niveau Protégé B inclusivement. Réservé au personnel de certains ministères et organismes.

Outils d'aide à la rédaction

Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.

Lexiques et vocabulaires

Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.

Date de modification :