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VALIDITY [100 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Social Security and Employment Insurance
  • Rules of Court

Français

Domaine(s)
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
  • Règles de procédure
OBS

Lexique de l'assurance-chômage, Emploi et Immigration Canada, 1992.

Espagnol

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Fiche 2 2024-05-27

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
CONT

The bid validity period is an important aspect of the bidding process as it determines the length of time that the bid will remain valid.

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics

Espagnol

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Fiche 3 2024-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Reports
  • Penal Administration
  • Criminology
OBS

July 1996.

Terme(s)-clé(s)
  • An Operational Review of the Custody Rating Scale
  • Reliability, Validity and Practical Utility

Français

Domaine(s)
  • Titres de rapports
  • Administration pénitentiaire
  • Criminologie
OBS

Juillet 1996.

Espagnol

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Fiche 4 2016-10-28

Anglais

Subject field(s)
  • Psychometry and Psychotechnology
  • Examinations and Competitions (Education)
DEF

The extent to which test scores accurately reflect the trait or ability that the test is presumed to measure.

Français

Domaine(s)
  • Psychométrie et psychotechnique
  • Docimologie
CONT

Validité de construit [...] Ce type de validité vise à s’assurer que l’instrument mesure vraiment le ou les construits qu’il a été conçu pour mesurer et qu’il offre une mesure adéquate du modèle théorique sur lequel il s’appuie.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Psicometría y psicotécnica
  • Exámenes y oposiciones (Educación)
DEF

Posibilidad de que un modelo refleje bien el modo como opera el sistema.

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Fiche 5 2016-09-30

Anglais

Subject field(s)
  • Patents (Law)

Français

Domaine(s)
  • Brevets d'invention (Droit)
OBS

validité des brevets : terme tiré du Mini-lexique de la propriété intellectuelle, particulièrement les brevets et les marques de commerce et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface.

Espagnol

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Fiche 6 2016-02-29

Anglais

Subject field(s)
  • Recruiting of Personnel
  • Public Service
CONT

The responsible staffing officer may extend the period of validity of an eligible list by one or more extensions, but the total extensions shall not exceed one year in the aggregate.

Français

Domaine(s)
  • Recrutement du personnel
  • Fonction publique
CONT

L'agent du personnel responsable peut prolonger la période de validité d'une liste d'admissibilité une ou plusieurs fois, mais l'ensemble des prolongations ne doit pas dépasser un an au total.

OBS

durée de validité d'une liste d'admissibilité : Validité : [...] Durée de validité d'un titre, d'un billet de chemin de fer.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2016-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Psychometry and Psychotechnology
DEF

... the degree to which [a psychological] test measures what it purports to measure.

CONT

... all procedures for determining test validity are concerned with the relationships between performance on the test and other independently observable facts about the behavior characteristic under consideration. ... these relationships are numerous and have been described by various names. The APA Technical Recommendations ... [have] classified [them] ... as content, predictive, concurrent, and construct validity.

Français

Domaine(s)
  • Psychométrie et psychotechnique
DEF

[...] degré de liaison entre le rendement du sujet dans le test et son rendement dans une autre activité que le test est censé prévoir.

OBS

Les auteurs consultés ne s'entendent pas sur le nombre et les types de «validité».

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2016-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Psychometry and Psychotechnology
  • Statistical Methods
DEF

The coefficient of correlation between scores on a given test and some external criterion, for example, school grades, ratings of job performance, etc.

Français

Domaine(s)
  • Psychométrie et psychotechnique
  • Méthodes statistiques
CONT

Le but d'un test est souvent de permettre un pronostic relativement à un critère, un critère de réussite professionnelle par exemple. La valeur du test est alors mesurée par le coefficient de corrélation entre le test et le critère. Ce coefficient s'appelle coefficient de validité.

OBS

«indice de validité» : Les auteurs utilisent «coefficient» et «indice» de façon interchangeable. Il est impossible de déterminer s'ils le sont vraiment.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2016-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Psychometry and Psychotechnology
OBS

Internal validation: an attempt to determine or to improve the validity of a test by studying the test items and the total make-up of the instrument.

Français

Domaine(s)
  • Psychométrie et psychotechnique
CONT

La validité interne des tests dépend [...] d'une opération initiale qui est le choix des items verbaux ou non verbaux, des subtests de performance qui constitueront le test final.

CONT

La validité interne d'un test est [...] concernée par des questions qu'un père de famille [...] pourra se poser quand il décidera de faire tester son enfant : [...] Si on mesure l'intelligence de mon fils, l'épreuve utilisée est-elle capable de mesurer toute son intelligence?

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2015-07-25

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Family Law (common law)
DEF

A declaration that a marriage was at its inception a valid marriage.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la famille (common law)
OBS

déclaration de validité du mariage : terme normalisé par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2015-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Family Law (common law)
CONT

Matters pertaining to the essential validity of marriage, which include the capacity to marry and consent to marriage, are governed by the law of the domicile of the parties, or possibly the law of their intended matrimonial domicile.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la famille (common law)
OBS

validité de fond du mariage : terme normalisé par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2015-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Family Law (common law)
DEF

A presumption that a marriage is valid as to its essential requirements, arising from the proof or admission that it has been duly celebrated and is therefore formally valid.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la famille (common law)
OBS

présomption de validité de fond du mariage : terme normalisé par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2015-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Family Law (common law)
OBS

Where there is evidence of a ceremony of marriage having been gone through, followed by the cohabitation of the parties, everything necessary for the validity of the marriage will be presumed in the absence of decisive evidence to the contrary.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la famille (common law)
OBS

La preuve d'une cérémonie de mariage suivie de la cohabitation matrimoniale des époux fait naître une présomption de validité du mariage.

OBS

présomption de validité du mariage : terme normalisé par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2015-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Family Law (common law)
CONT

... there is a theoretical dichotomy that classically separates the rules governing validity of marriage into those going to "essential" validity and those going to "formal" validity. Matters of essential validity address the legal and personal capacity of the persons marrying, whereas those relating to formal validity ... deal by and large with ritual and bureaucratic requirements.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la famille (common law)
CONT

Les éléments essentiels à la validité du mariage. Si un mariage qui ne rencontre pas les conditions de forme fixées par la loi peut quand même être valide, il n'en est pas ainsi d'un mariage qui ne répond pas aux conditions essentielles à sa validité. Ces dernières touchent l'essence même du mariage [...]

OBS

validité du mariage : terme normalisé par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2015-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Family Law (common law)
CONT

A presumption that a marriage is valid as to its formal requirements, arising from the proof or admission of the facts that it was celebrated between persons intending to marry.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la famille (common law)
OBS

présomption de validité de forme du mariage : terme normalisé par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2015-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Family Law (common law)
OBS

Formal validity of marriage refers to the ceremonial and evidentiary requirements imposed by law as conditions precedent to the existence of a matrimonial status.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit de la famille (common law)
OBS

La validité de forme du mariage se rapporte au respect des exigences de forme telles que la célébration selon les règles prévues par la loi.

OBS

validité de forme du mariage : terme normalisé par le Comité de normalisation, Promotion de l'accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2015-02-12

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Contracts (common law)

Français

Domaine(s)
  • Droit des contrats (common law)
DEF

Qualité de ce qui est valide ou validé.

OBS

Qualité d'un acte qui n'est entaché d'aucun vice de nature à justifier son annualtion.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2014-12-19

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada and the Immigration and Refugee Board (IRB).

OBS

validity of a passport, a marriage.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada et la Commission de l'immigration et du statut de réfugié (CISR).

OBS

validité d'un passeport, d'un engagement, d'un mariage, d'une adoption

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2014-12-18

Anglais

Subject field(s)
  • Aboriginal Law
  • Territories (Indigenous Peoples)
CONT

In the first category, the Commission discusses the reserve as a de facto reserve and reviews the statutory requirements for surrender to determine the validity of the surrender, namely, that the signatories be habitually resident on the reserve; that the signatories be near to and interested in the reserve; the entitlement of the voter Bogaga; and the completion of the affidavit.

OBS

Canupawakpa Dakota First Nation Inquiry Turtle Mountain Surrender Claim (July 2003).

Français

Domaine(s)
  • Droit autochtone
  • Territoires (Peuples Autochtones)
CONT

Dans la première catégorie, la Commission traite la réserve comme une réserve de facto et examine les exigences de la loi en matière de cessions afin de déterminer la validité de la cession, savoir, que les signataires résident habituellement dans la réserve; que les signataires résident près de la réserve et y aient un intérêt; le droit foncier de l'électeur Bogaga; et l'attestation par affidavit.

OBS

Enquête sur la revendication de la Première Nation Dakota de Canupawakpa relative à la cession des Collines Turtle (Juillet 2003).

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2014-09-22

Anglais

Subject field(s)
  • General Conduct of Military Operations
OBS

spreading function validity interval; SFVI: term and abbreviation standardized by NATO.

Français

Domaine(s)
  • Conduite générale des opérations militaires
OBS

intervalle de validité de la fonction d'étalement; SFVI : terme et abréviation normalisés par l'OTAN.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2014-08-22

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Aboriginal Law

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Droit autochtone

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2014-08-22

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Aboriginal Law

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Droit autochtone

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2014-08-22

Anglais

Subject field(s)
  • Aboriginal Law

Français

Domaine(s)
  • Droit autochtone

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2014-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2014-08-11

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Territories (Indigenous Peoples)

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Territoires (Peuples Autochtones)

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 2014-08-11

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Aboriginal Law

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Droit autochtone

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2014-07-21

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 2014-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada and by Passport Canada.

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
OBS

passeport à durée de validité maximale : terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada et par Passeport Canada.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Documentos oficiales
Conserver la fiche 28

Fiche 29 2014-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
OBS

replacement of a limited validity passport: terminology used by the Passport Office of Canada.

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
OBS

remplacement d'un passeport à durée de validité limitée : terminologie en usage au Bureau des passeports du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 2014-05-06

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada and Passport Canada.

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
DEF

Passeport délivré avec une validité de moins de 5 ans aux Canadiens qui n’étaient pas en mesure de fournir l’originale d’une preuve documentaire de citoyenneté canadienne au moment où le passeport a été délivré.

OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada et par Passeport Canada.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Documentos oficiales
Conserver la fiche 30

Fiche 31 2014-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Scientific Measurements and Analyses
  • Scientific Research
DEF

The ability of the result of a measurement or study to be accurate and free of bias (systematic errors).

OBS

In the context of a study, two types of validity are recognized: internal validity and external validity. In the context of measurement, there are several types of validity: construct validity, content validity, face validity, etc.

OBS

validity: term and definition standardized by the Health Technology Assessment (HTA) Glossary English Editorial Board and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Mesures et analyse (Sciences)
  • Recherche scientifique
DEF

Capacité du résultat d’une mesure ou d’une étude à s’avérer juste et exempt de biais (d’erreurs systématiques).

OBS

Dans un contexte d’étude, on distingue deux types de validité : la validité interne et la validité externe. Dans un contexte de mesure, il existe plusieurs types de validité : la validité conceptuelle ou de construit (à éviter), la validité de contenu, la validité apparente, etc.

OBS

validité : terme et définition normalisés par l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS) et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2014-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Scientific Research Methods
  • Statistics
  • General Medicine, Hygiene and Health
DEF

The ability of a study to allow for the drawing of correct conclusions when the research methods, the representativeness of the study sample (internal validity) and the nature of the population from which it is recruited (external validity) are taken into account.

OBS

study validity: term and definition standardized by the Health Technology Assessment (HTA) Glossary English Editorial Board and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Méthodes de recherche scientifique
  • Statistique
  • Médecine générale, hygiène et santé
DEF

Capacité d’une étude à fournir des conclusions qui s’avèrent justes lorsque l’on prend en compte les méthodes de recherche, la représentativité de l’échantillon étudié (validité interne) et la nature de la population dans laquelle il a été recruté (validité externe).

OBS

validité des conclusions d'une étude : terme et définition normalisés par l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS) et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 2014-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Scientific Research
  • General Medicine, Hygiene and Health
DEF

The ability of a research design to represent the true causal relationship between an intervention and an effect in the particular circumstances of the research.

OBS

If the internal organization of a study leads to distortion in the estimation measurement, that measurement lacks internal validity. This is what happens when, for example, a person is weighed using a defective scale. As with a well-calibrated scale, an etiological study must be free of measurement-distorting internal defects. These defects may be encountered at three stages in the study: the subject selection, information-gathering and analysis stages.

OBS

internal validity: term and definition standardized by the Health Technology Assessment (HTA) Glossary English Editorial Board and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Recherche scientifique
  • Médecine générale, hygiène et santé
DEF

Capacité d’un plan de recherche à représenter la véritable relation de cause à effet entre une intervention et un effet dans les circonstances particulières de cette recherche.

OBS

Si l’organisation interne d’une étude entraîne une distorsion dans la mesure d’estimation, alors cette mesure manque de validité interne. C’est ce qui se produit, par exemple, lorsqu’on évalue le poids avec un pèse-personne défectueux. Comme le pèse-personne bien calibré, une étude à visée étiologique doit être exempte de défauts internes qui entraînent une distorsion de la mesure. Ces défauts peuvent se rencontrer à trois étapes de l’étude : à l’étape de la sélection des sujets, à celle de la collecte de l’information et à celle de l’analyse.

OBS

validité interne : terme et définition normalisés par l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS) et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 2014-01-22

Anglais

Subject field(s)
  • Scientific Research
  • General Medicine, Hygiene and Health
DEF

The ability of a research design to provide findings that can be generalised to other populations, contexts and periods.

CONT

Internal validity is concerned with whether the educational intervention makes any difference to the outcome in question[, whereas] external validity is concerned with how far the results are generalisable and in what settings and with what population.

OBS

external validity; generalizabillity: terms and definition standardized by the Health Technology Assessment (HTA) Glossary English Editorial Board and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Recherche scientifique
  • Médecine générale, hygiène et santé
DEF

Capacité d’un plan de recherche à fournir des résultats généralisables à d’autres populations, à d’autres contextes et à d’autres périodes.

OBS

validité externe; généralisabilité : termes et définition normalisés par l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux (INESSS) et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 34

Fiche 35 2014-01-16

Anglais

Subject field(s)
  • Constitutional Law

Français

Domaine(s)
  • Droit constitutionnel

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 2013-09-06

Anglais

Subject field(s)
  • Management Operations

Français

Domaine(s)
  • Opérations de la gestion

Espagnol

Conserver la fiche 36

Fiche 37 2013-09-06

Anglais

Subject field(s)
  • Management Operations

Français

Domaine(s)
  • Opérations de la gestion

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 2013-09-06

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Aboriginal Law

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Droit autochtone

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 2013-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Rights and Freedoms

Français

Domaine(s)
  • Droits et libertés

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 2013-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Constitutional Law

Français

Domaine(s)
  • Droit constitutionnel

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 2013-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Aboriginal Law

Français

Domaine(s)
  • Droit autochtone

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 2013-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Labour Disputes
  • Labour Law

Français

Domaine(s)
  • Conflits du travail
  • Droit du travail

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 2013-07-04

Anglais

Subject field(s)
  • Records Management (Management)
  • Legal Documents
CONT

The validity period of an ePassport is at the discretion of the issuing State; however, in consideration of the limited durability of documents and the changing appearance of the passport holder over time, a validity period of not more than ten years is recommended.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des documents (Gestion)
  • Documents juridiques
CONT

La période de validité d'un passeport électronique est à la discrétion de l'État émetteur; toutefois, eu égard à la durabilité limitée des documents et à l'évolution de l'apparence physique du détenteur du passeport au fil du temps, il est recommandé qu'elle ne soit pas supérieure à dix ans.

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 2013-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Psychometry and Psychotechnology
DEF

The extent to which [a test] appears to measure what it purports to measure.

CONT

The concept of face validity is similar to item subtlety, but there are important differences as well. Whereas face validity describes the transparency of an entire test, item subtlety describes the transparency of individual test items ...

Français

Domaine(s)
  • Psychométrie et psychotechnique
DEF

Concordance apparente entre l'aspect du test et ce qu'il est censé mesurer.

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 2012-09-10

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Periodicals
  • Tolerances and Modular Co-ordination (Construction)
OBS

Canada Mortgage and Housing Corporation, Research Highlights; Socio-Economic Series, Ottawa, 2005

Français

Domaine(s)
  • Titres de périodiques
  • Calcul, tolérances et modulation (Construction)
OBS

Société canadienne d'hypothèques et de logement, Le point en recherche; série socio-économique, Ottawa, 2005.

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 2012-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Aircraft Piloting and Navigation

Français

Domaine(s)
  • Pilotage et navigation aérienne

Espagnol

Conserver la fiche 46

Fiche 47 2012-06-18

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada and by Passport Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada et par Passeport Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 47

Fiche 48 2012-06-07

Anglais

Subject field(s)
  • Electoral Systems and Political Parties
OBS

Of party information.

Français

Domaine(s)
  • Systèmes électoraux et partis politiques
OBS

Des renseignements concernant le parti.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistemas electorales y partidos políticos
OBS

De la información.

Conserver la fiche 48

Fiche 49 2012-03-28

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Operating Systems (Software)
OBS

The lifetime of an object or an infotype which the validity period has a start date and an end date.

CONT

Users should verify the use of the validity dates in each infotype as they may be defined to mean something specific to that infotype. When referring to quotas, this defines the period when any corrections can be made to the particular quota

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Systèmes d'exploitation (Logiciels)

Espagnol

Conserver la fiche 49

Fiche 50 2012-01-31

Anglais

Subject field(s)
  • Decisions (Practice and Procedural Law)
  • Legal Actions
  • Special-Language Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Décisions (Droit judiciaire)
  • Actions en justice
  • Phraséologie des langues de spécialité

Espagnol

Conserver la fiche 50

Fiche 51 2012-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Conventions, Treaties and Agreements (Documents)
  • Penal Law
OBS

Council of Europe.

Terme(s)-clé(s)
  • Convention on the International Validity of Criminal Judgment

Français

Domaine(s)
  • Titres de conventions, de traités et d'accords (Documents)
  • Droit pénal
OBS

Conseil de l'Europe.

Terme(s)-clé(s)
  • Convention sur la valeur internationale des jugements répressifs

Espagnol

Conserver la fiche 51

Fiche 52 2011-11-04

Anglais

Subject field(s)
  • Labour and Employment
  • Citizenship and Immigration
CONT

TFWs [temporary foreign workers] are advised to keep thorough records of their employment in Canada, especially documents to support periods not worked during the validity period of a work permit, such as passport entry and exit stamps, ticket and boarding passes, or proof of receipt of maternity or parental benefits.

Français

Domaine(s)
  • Travail et emploi
  • Citoyenneté et immigration
CONT

On recommande aux TET [travailleurs étrangers temporaires] de conserver minutieusement les renseignements relatifs à leur emploi au Canada, particulièrement les documents démontrant les périodes pendant lesquelles ils n'ont pas travaillé au cours de la période de validité de leur permis de travail, comme les timbres d'entrée ou de sortie estampillés dans le passeport, les billets et les cartes d'embarquement et la preuve qu'ils reçoivent des prestations parentales ou de maternité.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Trabajo y empleo
  • Ciudadanía e inmigración
Conserver la fiche 52

Fiche 53 2009-10-14

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
OBS

offer validity period: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
OBS

période de validité des offres : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 53

Fiche 54 2008-11-18

Anglais

Subject field(s)
  • Epidemiology

Français

Domaine(s)
  • Épidémiologie
DEF

Validité d'un test dans les circonstances pratiques de son utilisation.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Epidemiología
Conserver la fiche 54

Fiche 55 2008-11-18

Anglais

Subject field(s)
  • Epidemiology

Français

Domaine(s)
  • Épidémiologie
DEF

Aptitude d'un test à identifier la maladie en tant que telle.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Epidemiología
Conserver la fiche 55

Fiche 56 2008-06-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Penal Administration
OBS

Motiuk, L., Brown, S.L. 1994. Research Report R-34.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Administration pénitentiaire

Espagnol

Conserver la fiche 56

Fiche 57 2008-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Convention Titles (Meetings)
  • Foreign Trade
  • International Law
OBS

Organization of American States (OAS). Information received from the OAS Language Services.

Français

Domaine(s)
  • Titres de conventions (Réunions)
  • Commerce extérieur
  • Droit international
OBS

Organisation des États américains (OEA). Renseignements obtenus du service linguistique de l'OEA.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de convenciones (Reuniones)
  • Comercio exterior
  • Derecho internacional
OBS

Firmada en Montevideo el 8 de mayo de 1979 en la Segunda Conferencia Especializada de Derecho Internacional Privado.

OBS

Terminología relacionada con el proceso de establecimiento del Área de Libre Comercio de las Américas (ALCA).

Conserver la fiche 57

Fiche 58 2006-10-10

Anglais

Subject field(s)
  • Psychology (General)

Français

Domaine(s)
  • Psychologie (Généralités)

Espagnol

Conserver la fiche 58

Fiche 59 2006-10-04

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Passport Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie en usage à Passeport Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 59

Fiche 60 2006-08-15

Anglais

Subject field(s)
  • Administrative Law
CONT

There is no suggestion that the council of commissioners did not have jurisdiction, from an administrative law standpoint, to approve the Code de vie. Nor is the administrative and constitutional validity of the rule against carrying weapons in issue.

Français

Domaine(s)
  • Droit administratif
CONT

Nul ne prétend que le conseil des commissaires n'avait pas compétence, sur le plan du droit administratif, d'approuver le Code de vie. De plus, la validité, tant administrative que constitutionnelle, de la règle prohibant le port d'armes n'est pas contestée.

Espagnol

Conserver la fiche 60

Fiche 61 2006-08-15

Anglais

Subject field(s)
  • Legal Documents
CONT

Whereas a constitutional justification analysis must be carried out when reviewing the validity or enforceability of a norm such as a law, regulation or other similar rule of general application, the administrative law approach must be retained for reviewing decisions and orders made by administrative bodies.

Français

Domaine(s)
  • Documents juridiques
CONT

Alors que la justification constitutionnelle s'impose lorsqu'il s'agit de contrôler la validité ou l'opposabilité d'une norme comme une loi, un règlement, ou une autre règle d'application générale de cette nature, la grille du droit administratif doit être préservée pour la révision des décisions et ordonnances des organismes administratifs.

Espagnol

Conserver la fiche 61

Fiche 62 2006-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • Constitutional Law
  • Special-Language Phraseology
CONT

In my respectful view, Doherty J.A. effectively pre-empted any judicial review of the constitutional validity of the statutory provision by infusing Charter principles as part of the interpretative process.

Français

Domaine(s)
  • Droit constitutionnel
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

À mon humble avis, en intégrant au processus d'interprétation les principes consacrés par la Charte, le juge Doherty a anticipé tout contrôle constitutionnel de la disposition législative.

Espagnol

Conserver la fiche 62

Fiche 63 2005-12-16

Anglais

Subject field(s)
  • Laws and Legal Documents

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques
DEF

Caractère de ce qui est valide.

CONT

Validité d'un acte.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Leyes y documentos jurídicos
DEF

Facultad de un acto jurídico para producir efectos en derecho de conformidad con la ley.

Conserver la fiche 63

Fiche 64 2005-09-08

Anglais

Subject field(s)
  • Health Law
CONT

... the duty of due care in carrying out the particular treatment to which the patient has consented ... is not a test of the validity of the consent.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la santé
CONT

[ ... ] l'obligation de diligence dans l'administration du traitement particulier auquel a consenti le patient [ ... ] n'est pas un critère de la validité du consentement.

Espagnol

Conserver la fiche 64

Fiche 65 2005-07-27

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
  • Special-Language Phraseology
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 65

Fiche 66 2005-07-26

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
  • Special-Language Phraseology
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 66

Fiche 67 2005-02-18

Anglais

Subject field(s)
  • Hygiene and Health
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Hygiène et santé
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 67

Fiche 68 2004-12-07

Anglais

Subject field(s)
  • Health Law
CONT

... limitations are imposed to the validity of consent. They pertain to the nature of consent as a free consensual act of will, informed and made with knowledge and understanding.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la santé
CONT

[ ... ] la validité du consentement serait contestable si la soumission au dépistage de routine des anti-VIH constituait une condition à l'intervention chirurgicale. Une telle condition pourrait représenter une contrainte affectant la liberté du consentement.

Espagnol

Conserver la fiche 68

Fiche 69 - données d’organisme externe 2004-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • General Vocabulary
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

There were some concerns expressed by DGs [Director general] on the validity of some of the training that was identified by the divisions.

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire général
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Les DG [directeurs généraux] s'inquiètent de la validité de certaines séances de formation demandées par les divisions.

Espagnol

Conserver la fiche 69

Fiche 70 2004-02-27

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Statistical Surveys
  • Human Diseases - Various
OBS

McMaster University, Centre for Health Economics and Policy Analysis, by Paul Grootendorst, David Feeny, William Furlong, Hamilton, Ontario, 1999, 13 pages.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Sondages et enquêtes (Statistique)
  • Maladies humaines diverses
OBS

McMaster University. Centre for Health Economics and Policy Analysis, par Paul Grootendorst, David Feeny, William Furlong, Hamilton (Ontario), 1999.

Espagnol

Conserver la fiche 70

Fiche 71 2003-10-17

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
  • Citizenship and Immigration
  • Special-Language Phraseology
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
  • Citoyenneté et immigration
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 71

Fiche 72 2003-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho procesal
Conserver la fiche 72

Fiche 73 2003-05-28

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Régimen jurídico
Conserver la fiche 73

Fiche 74 2003-03-31

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Internet and Telematics
  • Computer Programs and Programming
  • Programming Languages
CONT

Check for can refer to three types of checking: In some instances, an authoring tool will be able to check for accessibility problems automatically. For example, checking for validity or testing whether an image is the only content of a link. In some cases, the tool will be able to suspect or guess that there is a problem, but will need confirmation from the author. For example, in making sure that a sensible reading order is preserved a tool can present a linearized version of a page to the author. In some cases, a tool must rely mostly on the author, and can only ask the author to check. For example, the tool may prompt the author to verify that equivalent alternatives for multimedia are appropriate. This is the minimal standard to be satisfied. Subtle, rather than extensive, prompting is more likely to be effective in encouraging the author to verify accessibility where it cannot be done automatically.

OBS

The English terminology on this record is standardized by the World Wide Web Consortium (W3C) whose role it is to establish standards relating to Internet technology. The French terminology was proposed by translators certified by the W3C and was verified by the author of this record.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Internet et télématique
  • Programmes et programmation (Informatique)
  • Langages de programmation
OBS

Vérifier peut se référer à trois types de vérification : À certains moments, un outil d'édition sera capable de vérifier les problèmes d'accessibilité automatiquement. Par exemple, vérifier la validité ou tester si une image est le seul contenu d'un lien. Dans certains cas, l'outil sera capable de suspecter ou de deviner qu'il y a un problème, mais aura besoin d'une confirmation de l'auteur. Par exemple, en s'assurant qu'un ordre de lecture sensible est conservé un outil peut présenter une version linéarisée d'une page à l'auteur. Dans certains cas, un outil peut reposer de façon importante sur l'auteur, et peut seulement demander à l'auteur de vérifier. Par exemple, l'outil peut inviter l'auteur à vérifier que les alternatives équivalentes pour du multimédia sont appropriées. C'est le standard minimal à satisfaire.

OBS

La terminologie anglaise de cette fiche est normalisée par le World Wide Web Consortium (consortium W3C) dont le rôle principal est d'établir les normes reliées aux technologies Internet. La terminologie française est proposée par des traducteurs agréés par le Consortium et elle a été vérifiée par l'auteur de cette fiche.

Espagnol

Conserver la fiche 74

Fiche 75 2003-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur

Espagnol

Conserver la fiche 75

Fiche 76 2002-09-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Conventions, Treaties and Agreements (Documents)
  • Highway Code
OBS

The Agreement was drawn up under the auspices of the Inland Transport Committee of the Economic Commission for Europe and was open for signature until 1 April 1976, at Geneva.

Français

Domaine(s)
  • Titres de conventions, de traités et d'accords (Documents)
  • Code de la route
OBS

Commission économique des Nations unies pour l'Europe

Espagnol

Conserver la fiche 76

Fiche 77 2002-09-17

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorological Forecasting, Data Measurement and Analysis
  • Air Transport
DEF

Specified period of time to which the conditions stated in a weather forecast refer.

CONT

The Costello Geomagnetic Activity Index model ... is a neural network algorithm that was trained on the response of the Kp geomagnetic activity index to solar wind parameters. The model takes the most recent two hours of solar wind data and returns a 3-hour activity index prediction in units of Kp. The valid time of the prediction is indicated on the output graphics by horizontal bars.

CONT

Guide to the Regional [Weather] Forecast Maps ... The "Forecast Period" gives the 24-hour time span for which the plotted data are valid.

CONT

... Weather Forecasting System. ... The operational run schedule is listed in the table below. Each run is identified by three characters followed by the forecast length in hours. The first character is the model identification, and the next two digits are the initial hour. As an example G00+48h means a model "G" analysis at 00 UTC followed by a 48 hours forecast.

Terme(s)-clé(s)
  • validity period
  • forecast valid period
  • prediction valid time
  • period of validity of a forecast

Français

Domaine(s)
  • Prévisions météorologiques et mesure et analyse des données
  • Transport aérien
DEF

Intervalle de temps spécifié pendant lequel les conditions indiquées dans une prévision météorologique sont valables.

OBS

période de validité des prévisions : terme uniformisé par le Comité d'uniformisation de la terminologie aéronautique (CUTA) - Opérations aériennes.

Terme(s)-clé(s)
  • période des prévisions
  • durée des prévisions

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Previsiones meteorológicas, medición y análisis de datos
  • Transporte aéreo
DEF

Período de tiempo especificado durante el cual tienen validez las condiciones enunciadas en una predicción meteorológica.

Conserver la fiche 77

Fiche 78 2002-06-06

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of International Laws and Regulations
  • Police
OBS

New York, January 16, 1957.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements internationaux
  • Police

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de leyes y reglamentos internacionales
  • Policía
Conserver la fiche 78

Fiche 79 2002-04-09

Anglais

Subject field(s)
  • Informatics
OBS

validity check: a check on an error range to eliminate invalid results.

Français

Domaine(s)
  • Informatique

Espagnol

Conserver la fiche 79

Fiche 80 2002-02-21

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Aircraft Piloting and Navigation
DEF

The revision level of the approach or departure procedure.

OBS

The validity indicator shall be a number from 1 to 9.

OBS

validity indicator: term and definition officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Pilotage et navigation aérienne
DEF

Chiffre de 1 à 9 représentant le niveau de révision de la procédure d'approche ou de départ.

OBS

indicateur de validité : terme uniformisé par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tratamiento de la información (Informática)
  • Pilotaje y navegación aérea
DEF

Nivel de revisión del procedimiento de aproximación o salida.

OBS

El indicador de validez será un número de 1 a 9.

OBS

indicador de validez: término y definición aceptados oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 80

Fiche 81 2002-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Ecology (General)
  • Psychology (General)
CONT

Ecological validity refers to the trend in cognitive science to explain cognitive processes in everyday terms and to study mental processes in their "natural habitats".

Français

Domaine(s)
  • Écologie (Généralités)
  • Psychologie (Généralités)

Espagnol

Conserver la fiche 81

Fiche 82 2001-12-01

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

validité de la détention : Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 82

Fiche 83 2001-08-31

Anglais

Subject field(s)
  • Modelling (Mathematics)
  • Environmental Studies and Analyses
CONT

The managers did not feel it necessary to respond to item g about comprehension of the model; they are persuaded by real applications, not the mathematical validity of a numerical model.

Français

Domaine(s)
  • Modélisation (Mathématique)
  • Études et analyses environnementales
CONT

[Les gestionnaires] préfèrent être convaincus par des exemples d'application réelle plutôt que par la validité mathématique d'un modèle numérique.

Espagnol

Conserver la fiche 83

Fiche 84 2001-05-31

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System
  • The Legislature (Constitutional Law)

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
  • Pouvoir législatif (Droit constitutionnel)

Espagnol

Conserver la fiche 84

Fiche 85 2001-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Operating Systems (Software)

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Systèmes d'exploitation (Logiciels)

Espagnol

Conserver la fiche 85

Fiche 86 2001-03-26

Anglais

Subject field(s)
  • Courts
OBS

Failure to comply with a section.

Français

Domaine(s)
  • Tribunaux

Espagnol

Conserver la fiche 86

Fiche 87 2001-03-23

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
  • Special-Language Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Finances
  • Phraséologie des langues de spécialité

Espagnol

Conserver la fiche 87

Fiche 88 2001-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Courts

Français

Domaine(s)
  • Tribunaux

Espagnol

Conserver la fiche 88

Fiche 89 2000-09-14

Anglais

Subject field(s)
  • Surveillance and Formalities (Air Transport)
OBS

Passport

OBS

initial period of validity: term officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Contrôles et formalités (Transport aérien)
OBS

durée de validité initiale : terme uniformisé par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Vigilancia y formalidades (Transporte aéreo)
OBS

período inicial de validez : término aceptado oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 89

Fiche 90 2000-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 90

Fiche 91 2000-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 91

Fiche 92 2000-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 92

Fiche 93 2000-08-09

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 93

Fiche 94 2000-08-09

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 94

Fiche 95 2000-08-03

Anglais

Subject field(s)
  • Legal Actions
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Actions en justice
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 95

Fiche 96 2000-08-02

Anglais

Subject field(s)
  • Water Polo
OBS

Rules/refereeing.

Français

Domaine(s)
  • Water-polo
OBS

Règlements/arbitrage.

Espagnol

Conserver la fiche 96

Fiche 97 2000-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire

Espagnol

Conserver la fiche 97

Fiche 98 2000-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire

Espagnol

Conserver la fiche 98

Fiche 99 2000-02-28

Anglais

Subject field(s)
  • Examinations and Competitions (Education)

Français

Domaine(s)
  • Docimologie
DEF

Validité de contenu qui s'obtient en comparant les comportements attendus d'un répondant et les comportements déterminés par l'analyse de la variable à mesurer.

Espagnol

Conserver la fiche 99

Fiche 100 2000-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Examinations and Competitions (Education)

Français

Domaine(s)
  • Docimologie
DEF

Validité établie par la correspondance directe entre les items d'un test et le comportement à prédire.

Espagnol

Conserver la fiche 100

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