TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
VINYL CHLORIDE RELEASE REGULATIONS [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2008-01-31
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
- Environment
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Vinyl Chloride Release Regulations, 1992
1, fiche 1, Anglais, Vinyl%20Chloride%20Release%20Regulations%2C%201992
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- Vinyl Chloride Release Regulations 2, fiche 1, Anglais, Vinyl%20Chloride%20Release%20Regulations
ancienne désignation, correct
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
- Environnement
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Règlement de 1992 sur le rejet de chlorure de vinyle
1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20de%201992%20sur%20le%20rejet%20de%20chlorure%20de%20vinyle
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- Règlement sur le rejet de chlorure de vinyle 2, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20le%20rejet%20de%20chlorure%20de%20vinyle
ancienne désignation, correct, nom masculin
Fiche 1, Justifications, Français
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1993-07-30
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Vinyl Chloride Release Regulations
1, fiche 2, Anglais, Vinyl%20Chloride%20Release%20Regulations
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
- Vinyl Chloride National Emission Standards Regulations 1, fiche 2, Anglais, Vinyl%20Chloride%20National%20Emission%20Standards%20Regulations
ancienne désignation, correct
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Canadian Environmental Protection Act, revokes the Vinyl Chloride National Emission Standards Regulations on February 15, 1990 1, fiche 2, Anglais, - Vinyl%20Chloride%20Release%20Regulations
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Règlement sur le rejet de chlorure de vinyle
1, fiche 2, Français, R%C3%A8glement%20sur%20le%20rejet%20de%20chlorure%20de%20vinyle
correct
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- Règlement sur les normes nationales de dégagement de chlorure de vinyle 1, fiche 2, Français, R%C3%A8glement%20sur%20les%20normes%20nationales%20de%20d%C3%A9gagement%20de%20chlorure%20de%20vinyle
ancienne désignation, correct
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Loi canadienne sur la protection de l'environnement, abroge le Règlement sur les normes nationales de dégagement de chlorure de vinyle le 15 février 1990 1, fiche 2, Français, - R%C3%A8glement%20sur%20le%20rejet%20de%20chlorure%20de%20vinyle
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
© Services publics et Approvisionnement Canada, 2025
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction
En vedette
Portail linguistique du Canada
Accédez à une collection de ressources canadiennes sur tous les aspects du français et de l'anglais, y compris des jeux.
Outils d'aide à la rédaction
Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.
Lexiques et vocabulaires
Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.
- Date de modification :