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WEIGHTS MEASURES SPECIFICATIONS SGM-1 [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1999-07-28
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
- Measuring Instruments
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Order Respecting Certain Weights and Measures Specifications (1998)
1, fiche 1, Anglais, Order%20Respecting%20Certain%20Weights%20and%20Measures%20Specifications%20%281998%29
correct, Canada
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- Weights and Measures Specifications SGM-2 1, fiche 1, Anglais, Weights%20and%20Measures%20Specifications%20SGM%2D2
ancienne désignation, correct, Canada
- Vehicle Scale Specifications 1, fiche 1, Anglais, Vehicle%20Scale%20Specifications
ancienne désignation, correct, Canada
- Weights and Measures Specifications SGM-1 1, fiche 1, Anglais, Weights%20and%20Measures%20Specifications%20SGM%2D1
ancienne désignation, correct, Canada
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Pursuant to the Weights and Measures Act. 1, fiche 1, Anglais, - Order%20Respecting%20Certain%20Weights%20and%20Measures%20Specifications%20%281998%29
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
- Appareils de mesure
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Arrêté visant certaines normes sur les poids et mesures (1998)
1, fiche 1, Français, Arr%C3%AAt%C3%A9%20visant%20certaines%20normes%20sur%20les%20poids%20et%20mesures%20%281998%29
correct, nom masculin, Canada
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- Spécifications sur les poids et mesures SGM-2 1, fiche 1, Français, Sp%C3%A9cifications%20sur%20les%20poids%20et%20mesures%20SGM%2D2
ancienne désignation, correct, nom féminin, Canada
- Normes sur les ponts-bascules pour vehicules 1, fiche 1, Français, Normes%20sur%20les%20ponts%2Dbascules%20pour%20vehicules
ancienne désignation, correct, nom féminin, Canada
- Spécifications sur les poids et mesures SGM-1 1, fiche 1, Français, Sp%C3%A9cifications%20sur%20les%20poids%20et%20mesures%20SGM%2D1
ancienne désignation, correct, nom féminin, Canada
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
En vertu de la Loi sur les poids et mesures. 1, fiche 1, Français, - Arr%C3%AAt%C3%A9%20visant%20certaines%20normes%20sur%20les%20poids%20et%20mesures%20%281998%29
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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