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AUTORISATION STOCKAGE [23 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2019-11-26

Anglais

Subject field(s)
  • Informatics
  • Computer Hardware

Français

Domaine(s)
  • Informatique
  • Matériel informatique
OBS

[Cet environnement] comprend : les matériels de traitement, de stockage, de reproduction, de transport, de façonnage et de protection des supports de l'information [et] les équipements nécessaires à leur fonctionnement [...] [Reproduit avec l'autorisation de l'AFNOR. ]

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Informática
  • Equipo físico de computadora (Hardware)
CONT

[...] hay aspectos importantes que debemos conocer respecto del entorno físico de la información y que deben ser aplicados casi como un espejo de nuestras decisiones tomadas acerca de las plataformas tecnológicas y sus componentes.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2017-01-03

Anglais

Subject field(s)
  • Inventory and Material Management
OBS

inventory accumulation: term extracted from the “Glossaire de l’économie” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des stocks et du matériel
CONT

Le caractère saisonnier d’une activité exige parfois l’accumulation de stocks pendant la période de faible consommation pour faire face à la demande pendant la période de forte demande.

OBS

stockage : terme extrait du «Glossaire de l'économie» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2016-12-21

Anglais

Subject field(s)
  • Finance

Français

Domaine(s)
  • Finances
OBS

stockage des fonds : terme extrait du «Glossaire économique» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2016-11-30

Anglais

Subject field(s)
  • Materials Storage Equipment
  • Physics
CONT

The air receiver tank is often overlooked when it comes to sizing compressed air systems. Sized properly it can make a compressor run more efficiently.

OBS

air receiver tank: term extracted from the “Glossaire de l’énergie nucléaire” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Matériel de stockage
  • Physique
OBS

réservoir de stockage d’air comprimé : terme extrait du «Glossaire de l'énergie nucléaire» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2016-11-30

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
CONT

Fuel element buffer storage.

OBS

buffer storage: term extracted from the “Glossaire de l’énergie nucléaire” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
CONT

Les stockages intermédiaires. a) Stockage en amont de la STE. Les installations qui produisent des déchets liquides, comme celles qui les traitent, fonctionnant souvent de façon discontinue, il est nécessaire de prévoir des stockages tampons en amont des STE. On prévoit en général des stockages dans l’installation productrice pour chaque catégorie de déchets liquides qui permettent : - de respecter un délai suffisant entre les transports lorsque ceux-ci sont effectués par citerne mobile, - d’apprécier les volumes produits, - de procéder à des échantillonnages et aux contrôles analytiques, - de ménager un temps de réaction lorsqu’une défaillance se produit sur le réseau de collecte, - l’éventuelle décroissance naturelle de la radioactivité avant traitement (refroidissement des solutions carbonatées de lavage de solvant, par exemple, dans les usines de retraitement). Ces stockages sont munis d’alarmes de niveau haut et de trop-plein et sont disposés dans des bacs de rétention étanches.

CONT

Stockage tampon d’éléments combustibles.

OBS

stockage tampon : terme extrait du «Glossaire de l'énergie nucléaire» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de los desechos
  • Desechos nucleares
Conserver la fiche 5

Fiche 6 2016-11-30

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
  • Nuclear Plant Safety
OBS

interim storage; intermediate storage: terms extracted from the “Glossaire de l’énergie nucléaire” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
  • Sûreté des centrales nucléaires
DEF

Stockage en attente de traitement ou d’évacuation.

OBS

stockage intermédiaire; stockage provisoire : termes extraits du «Glossaire de l'énergie nucléaire» et reproduits avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

OBS

stockage temporaire; stockage provisoire : termes en usage à la Commission canadienne de sûreté nucléaire.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de los desechos
  • Desechos nucleares
  • Seguridad de las centrales nucleares
Conserver la fiche 6

Fiche 7 2016-11-23

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
OBS

retrievable storage: term extracted from the “Glossaire de l’énergie nucléaire” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
CONT

Le programme national d’évacuation du combustible irradié et des déchets de haute activité comporte trois éléments essentiels : enfouissement définitif dans les formations géologiques du combustible irradié et des déchets de haute activité; une installation de stockage contrôlé et réversible («Monitored Retrievable Storage - MRS») pour le stockage temporaire et le conditionnement du combustible irradié en vue de son évacuation ultérieure; et un système de transport du combustible irradié et des déchets de haute activité.

OBS

stockage avec possibilité de reprise : terme extrait du «Glossaire de l'énergie nucléaire» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de los desechos
  • Desechos nucleares
Conserver la fiche 7

Fiche 8 2016-11-23

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
  • Nuclear Power Stations
DEF

A large container or cell, usually filled with water, in which spent nuclear fuel is set aside until its activity has decreased to a desired level.

OBS

fuel-cooling installation: term and definition standardized by ISO in 1997.

OBS

spent fuel pool;cooling pool; cooling pond; spent fuel pit: terms extracted from the “Glossaire de l’énergie nucléaire” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
  • Centrales nucléaires
DEF

Grand réservoir, ou cellule, généralement rempli d’eau, dans lequel le combustible nucléaire usé est entreposé jusqu’à ce que son activité ait décru jusqu’à un niveau souhaité.

OBS

installation de refroidissement du combustible : terme et définition normalisés par l’ISO en 1997.

OBS

piscine de stockage; piscine de désactivation; piscine de refroidissement; bassin de stockage; bassin de refroidissement : termes extraits du «Glossaire de l'énergie nucléaire» et reproduits avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de los desechos
  • Desechos nucleares
  • Centrales nucleares
DEF

Gran recipiente o célula, generalmente llena de agua, (o de sodio) en que se deposita el combustible nuclear utilizado, hasta que su radiactividad disminuya hasta un nivel deseado.

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2016-11-23

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
OBS

monitored retrievable storage; MRS: term and abbreviation extracted from the “Glossaire de l’énergie nucléaire” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
CONT

Le programme national d’évacuation du combustible irradié et des déchets de haute activité comporte trois éléments essentiels : enfouissement définitif dans les formations géologiques du combustible irradié et des déchets de haute activité; une installation de stockage contrôlé et réversible («Monitored Retrievable Storage - MRS») pour le stockage temporaire et le conditionnement du combustible irradié en vue de son évacuation ultérieure; et un système de transport du combustible irradié et des déchets de haute activité.

OBS

stockage surveillé avec possibilité de reprise : terme extrait du «Glossaire de l'énergie nucléaire» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de los desechos
  • Desechos nucleares
Conserver la fiche 9

Fiche 10 2016-11-10

Anglais

Subject field(s)
  • Agricultural Economics
  • General Warehousing
  • Grain Growing
CONT

Higher prices during a frost rally might provide opportunities to continue storing old-crop corn, earn the ASCS [Agricultural Stabilization and Conservation Service] storage payment and lock in additional storage returns through forward sales for next spring. Or for farmers who want to hold good quality old-crop corn for feed, the program may provide added storage income until you're ready to feed the corn.

Français

Domaine(s)
  • Économie agricole
  • Entreposage général
  • Culture des céréales
OBS

indemnité de stockage : terme extrait du «Glossaire de l'agriculture» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2016-11-10

Anglais

Subject field(s)
  • Food Industries
  • Food Preservation and Canning
DEF

The period of time during which a material may be stored and remain suitable for sale.

OBS

Of meat or other perishable foods

OBS

shelf life; storage life; durable life: terms extracted from the “Glossaire de l’agriculture” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Industrie de l'alimentation
  • Conservation des aliments et conserverie
DEF

Temps au bout duquel un produit alimentaire de haute qualité initiale soumis à conservation devient impropre à la consommation.

OBS

durée de conservation; durée utile de stockage : termes extraits du «Glossaire de l'agriculture» et reproduits avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Industria alimentaria
  • Conservación de los alimentos y elaboración de conservas
DEF

Periodo máximo durante el cual el producto permanece apto para su mercadeo.

OBS

No [se trata del] periodo de envejecimiento total o deterioro.

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2014-11-25

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
  • Nuclear Fission Reactors
DEF

A storage facility in which radioactive waste or spent fuel is temporarily stored under controlled conditions.

CONT

After having generated energy in the core, the fuel elements are unloaded and, after short interim storage in the reactor plant, shipped to an intermediate storage facility for spent fuel.

OBS

intermediate storage: term and definition standardized by ISO in 1997.

OBS

intermediate storage: term sometimes used for "intermediate storage facility."

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
  • Réacteurs nucléaires de fission
DEF

Installation de stockage où les déchets radioactifs ou les combustibles usés sont maintenus provisoirement dans des conditions contrôlées.

CONT

[L'Office fédéral de radioprotection], qui est notamment chargé d’autoriser le stockage du combustible nucléaire, a accordé l'autorisation d’exploitation relative à l'installation de stockage intermédiaire sur le site de la centrale nucléaire.

OBS

stockage intermédiaire : terme et définition normalisés par l’ISO en 1997.

OBS

stockage intermédiaire : terme utilisé parfois dans le sens d’«installation de stockage intermédiaire».

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 - données d’organisme externe 2008-07-03

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Atomic Energy of Canada Limited (AECL) has applied to the Canadian Nuclear Safety Commission (CNSC ) for the approval to construct six pre-fabricated Shielded Modular Above-Ground Storage Buildings (SMAGS) for the storage of low-level radioactive waste ...

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Énergie atomique du Canada limitée(EACL) a demandé à la Commission canadienne de la sûreté nucléaire(CCSN) l'autorisation de construire six bâtiments préfabriqués de stockage modulaire en surface blindés(SMSB) pour le stockage de déchets solides faiblement radioactifs [...]

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2005-10-21

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
  • Foreign Trade
DEF

[The] authorization to remove goods from a CBSA [Canada Border Services Agency] office, a sufferance warehouse, a bonded warehouse, or a duty free shop (for exportation cases) to use them in Canada.

OBS

Compare with "customs entry", "customs clearance" and "customs valuation".

Terme(s)-clé(s)
  • release of goods

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
  • Commerce extérieur
DEF

Autorisation de retirer les marchandises d’un bureau de l'ASFC [Agence des services frontaliers du Canada], d’un entrepôt d’attente, d’un entrepôt de stockage ou d’une boutique hors taxes(dans le cas des exportations) pour les utiliser au Canada.

OBS

Cette autorisation de disposer des marchandises est accordée une fois le dédouanement complété.

OBS

Comparer avec «déclaration en douane», «dédouanement» et «évaluation en douane».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Aduana e impuestos internos
  • Comercio exterior
DEF

[Autorización de] la aduana a los interesados a disponer de una mercadería que ha sido objeto de un despacho.

CONT

[...] las mercancías procedentes del exterior permanecen sometidas al control de la aduana desde su llegada hasta que se declaren para incluirlas en un destino aduanero. Durante ese tiempo, las mercancías están almacenadas en locales habilitados por la autoridad aduanera y sólo cuando se han cumplido los requisitos y formalidades establecidos por el destino declarado, la aduana autoriza su retirada (levante). La aduana, dependiendo de las características de la mercancía, siempre que no existan o se descubran irregularidades, autoriza la retirada o levante de la mayoría de las mercancías dentro de los plazos siguientes, contados a partir de la aceptación de la declaración [...]

CONT

Tradicionalmente el pago de los derechos e impuestos se hacía después de que la aduana comprobaba la exactitud de los datos y que estos coincidían con las mercancías reconocidas; en todo caso, antes de la retirada o levante de estas de los almacenes o recintos sometidos al control de la aduana. En la actualidad el pago se puede hacer en distintos momentos del procedimiento y de diferentes formas según el país de que se trate: a) antes de la llegada de la mercancía al punto de introducción en el país de entrada; b) antes de presentar la declaración a la aduana; c) necesariamente antes de la aceptación por la aduana; d) después de presentar la declaración y antes de que la aduana realice el aforo de las mercancías; e) después del aforo de las mercancías [...]

OBS

Compárese con "declaración de mercancías", "despacho de aduanas" y "aforo de mercancías".

PHR

Levante, liberación, retirada, retiro de mercancías.

Conserver la fiche 14

Fiche 15 - données d’organisme externe 2004-10-26

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • Nuclear Power Stations
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

CNSC staff stated that the natural uranium fuel could be loaded into and removed from the reactors without significant radiological risk, or the need for any special licensing controls in regard to the handling or storage of the fuel afterwards.

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Centrales nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Selon le personnel de la CCSN, le combustible d’uranium naturel pourrait être chargé dans les réacteurs et en être retiré sans que ces opérations entraînent des risques radiologiques importants ou sans qu'il soit nécessaire de prendre des mesures d’autorisation particulières concernant la manutention ou le stockage ultérieurs du combustible.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 - données d’organisme externe 2004-10-25

Anglais

Subject field(s)
  • Meetings and Assemblies (Administration)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Furthermore, the Commission took account of the CNSC staff's proposal to provide a status report on all of the WWMF [Western Waste Management Facility] operations, including the used fuel dry storage facility, at a public proceeding of the Commission at the mid-point in the licence term.

Français

Domaine(s)
  • Réunions et assemblées (Administration)
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

La Commission a étudié l'opportunité de demander au personnel de la CCSN de lui fournir un rapport d’étape sur toutes les opérations intervenant à l'installation Western, y compris l'installation de stockage à sec du combustible irradié, à mi-parcours de la période d’autorisation dans le cadre d’une instance publique.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 - données d’organisme externe 2004-10-05

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • Nuclear Fission Reactors
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

CNSC staff stated that the natural uranium fuel could be loaded into and removed from the reactors without significant radiological risk, or the need for any special licensing controls in regard to the handling or storage of the fuel afterwards.

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Réacteurs nucléaires de fission
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Selon le personnel de la CCSN, le combustible d’uranium naturel pourrait être chargé dans les réacteurs et en être retiré sans que ces opérations entraînent des risques radiologiques importants ou sans qu'il soit nécessaire de prendre des mesures d’autorisation particulières concernant la manutention ou le stockage ultérieurs du combustible.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 - données d’organisme externe 2004-08-31

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Radioactive solid waste is monitored and segregated for consignment to various storage facilities (i.e., concrete bunkers, burial trenches) based on radiation fields and the type of radionuclides contained.

CONT

Irradiated fuel from nuclear reactor operations is accumulating in storage facilities at the reactor sites.

CONT

The Douglas Point Waste Storage Facility is a retired prototype nuclear power station placed in a storage with surveillance mode of operation. The facility has provisions for the storage of irradiated fuel bundles and the radioactive prescribed substance produced during the operation of the station.

OBS

The term "disposal" (q.v.) should be restricted to the sense of "permanent storage", but it is often used as a synonym for "storage".

OBS

See also "(waste) repository."

PHR

Radioactive waste storage facility.

PHR

Above-ground, augered hole, dry, mined cavern, near-surface, retrievable aboveground, retrievable surface, shallow-ground, shallow land, surface, tumulus waste storage facility.

PHR

Grade of storage facility.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

On distingue, dans l'ordre de sévérité croissante de la législation :-les installations nucléaires classées pour la protection de l'environnement, qui doivent faire l'objet de déclaration [...];-les installations nucléaires classées pour la protection de l'environnement, qui doivent faire l'objet d’autorisation [...];-les installations nucléaires de base(INB) [...], sans oublier les installations de conditionnement et de stockage des déchets.

CONT

[...] implantation d’une installation de stockage de déchets radioactifs contenant des émetteurs à vie longue.

OBS

centre de stockage : Proposition sur le modèle de «centre de stockage en surface» (voir cette fiche).

PHR

Installation de stockage (de déchets) à faible profondeur, à sec, au voisinage de la surface, en subsurface, en surface, en trous de tarière.

PHR

Installation de stockage de déchets radioactifs.

PHR

Implantation d’une installation de stockage.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Gestión de los desechos
  • Desechos nucleares
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
PHR

Instalación de almacenamiento de desechos radiactivos.

PHR

Instalación de almacenamiento a poca profundidad, en agujeros (taladrados), en cavernas (artificiales, excavadas), en orificios taladrados, en perforaciones, en seco, en superficie, en túmulos.

PHR

Categoría de instalación de almacenamiento.

Conserver la fiche 18

Fiche 19 - données d’organisme externe 2004-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Staff also noted that, while satisfactory progress has been made on the licensing processes associated with the exemptions, additional time will be required to complete the licensing of the five temporary low-level waste storage mounds constructed by the Low-Level Radioactive Waste Management Office. Those mounds include: Passmore Consolidation Mound, Lakeshore Road Storage Mound, Fort McMurray Landfill Mound, Fort Smith Nuisance Grounds Mound and Tulita Consolidation Mound.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Le personnel note que, même si les progrès accomplis relativement au processus d’autorisation lié aux exemptions ont été satisfaisants, il faudra plus de temps pour délivrer les permis nécessaires pour les cinq monticules temporaires de stockage des déchets de faible activité que le Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité a aménagés, soit Passmore Consolidation Mound, Lakeshore Road Storage Mound, Fort McMurray Landfill Mound, Fort Smith Nuisance Grounds Mound et Tulita Consolidation Mound.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 - données d’organisme externe 2004-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Nuclear Waste Materials
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Staff also noted that, while satisfactory progress has been made on the licensing processes associated with the exemptions, additional time will be required to complete the licensing of the five temporary low-level waste storage mounds constructed by the Low-Level Radioactive Waste Management Office. Those mounds include: Passmore Consolidation Mound, Lakeshore Road Storage Mound, Fort McMurray Landfill Mound, Fort Smith Nuisance Grounds Mound and Tulita Consolidation Mound.

Terme(s)-clé(s)
  • temporary low level waste storage mound

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Déchets nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Le personnel note que, même si les progrès accomplis relativement au processus d’autorisation lié aux exemptions ont été satisfaisants, il faudra plus de temps pour délivrer les permis nécessaires pour les cinq monticules temporaires de stockage des déchets de faible activité que le Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité a aménagés, soit Passmore Consolidation Mound, Lakeshore Road Storage Mound, Fort McMurray Landfill Mound, Fort Smith Nuisance Grounds Mound et Tulita Consolidation Mound.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 - données d’organisme externe 2004-02-12

Anglais

Subject field(s)
  • Radioactive Ores (Mining)
  • Nuclear Fission Reactors
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

CNSC staff stated that the natural uranium fuel could be loaded into and removed from the reactors without significant radiological risk, or the need for any special licensing controls in regard to the handling or storage of the fuel afterwards.

Français

Domaine(s)
  • Minerais radioactifs (Mines métalliques)
  • Réacteurs nucléaires de fission
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Selon le personnel de la CCSN, le combustible d’uranium naturel pourrait être chargé dans les réacteurs et en être retiré sans que ces opérations entraînent des risques radiologiques importants ou sans qu'il soit nécessaire de prendre des mesures d’autorisation particulières concernant la manutention ou le stockage ultérieurs du combustible.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1998-03-26

Anglais

Subject field(s)
  • Paints and Varnishes (Industries)
DEF

Film formed from a vehicle, liquid coating or ink composition or formed during storage.

Français

Domaine(s)
  • Peintures et vernis (Industries)
DEF

Couche solide qui peut se former en surface au contact de l'air, dans les récipients de stockage des peintures, enduits ou vernis. [Définition normalisée par l'AFNOR et reproduite avec son autorisation. ]

OBS

peau : terme normalisé par l’AFNOR.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1988-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Anti-pollution Measures
CONT

Selenco, a new subsidiary of the Sanivan Group, has initiated a three-phase, 15 million dollar project in Senneterre, Quebec. As part of the first phase, Selenco has obtained authorization from environmental authorities to build a high-security PCB storage facility. Construction has begun and the site is expected to be operational within the first half of 1988.

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Mesures antipollution
CONT

Selenco, filiale du groupe Sanivan, a entrepris la réalisation d’un projet en trois étapes, au coût de 15 millions de dollars, à Senneterre, Québec. Selenco a obtenu l'autorisation des organismes responsables de l'environnement de construire une installation à niveau de sécurité élevé pour le stockage des PCB, phase 1 du projet. La construction est en cours et l'ouverture est prévue d’ici la fin juin.

OBS

Le terme "organisme" est bien vague. Le terme "autorités" (au pluriel) est le bon équivalent. Il désigne les organes du gouvernement, l’Administration. Ce dernier terme ("Administration), tout court, pourrait aussi être utilisé, le contexte étant à notre avis suffisamment clair sans qu’on précise par "responsable de l’environnement".

Espagnol

Conserver la fiche 23

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