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AUTORISATION TRAVAUX EXPLORATION IMPACTS [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2024-11-05
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Mining Rights and Concessions
- Mineral Prospecting
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- authorization for impact-causing exploration work
1, fiche 1, Anglais, authorization%20for%20impact%2Dcausing%20exploration%20work
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- authorization of impact-causing exploration work 1, fiche 1, Anglais, authorization%20of%20impact%2Dcausing%20exploration%20work
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- authorisation for impact-causing exploration work
- authorisation of impact-causing exploration work
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Droit minier
- Prospection minière
Fiche 1, La vedette principale, Français
- autorisation pour travaux d'exploration à impacts
1, fiche 1, Français, autorisation%20pour%20travaux%20d%27exploration%20%C3%A0%20impacts
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
- ATI 2, fiche 1, Français, ATI
correct, nom féminin
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Une nouvelle autorisation a été introduite dans la «Loi sur les mines» pour la réalisation des travaux d’exploration à impacts sur le milieu de vie, déterminés dans le Règlement sur les mines. Ainsi, [...] le titulaire de claim doit détenir une autorisation pour travaux d’exploration à impacts(ATI) du ministère des Ressources naturelles et des Forêts(MRNF) pour la réalisation de ces travaux. 2, fiche 1, Français, - autorisation%20pour%20travaux%20d%27exploration%20%C3%A0%20impacts
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2024-09-27
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Mineral Prospecting
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- impact-causing exploration work
1, fiche 2, Anglais, impact%2Dcausing%20exploration%20work
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Prospection minière
Fiche 2, La vedette principale, Français
- travaux d'exploration à impacts
1, fiche 2, Français, travaux%20d%27exploration%20%C3%A0%20impacts
correct, nom masculin, pluriel
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Les travaux d’exploration à impacts sont des travaux d’exploration effectués avec de la machinerie utilisant la force hydraulique, des explosifs ou, à des fins d’orpaillage, une pompe hydraulique. Le titulaire d’un claim doit détenir une autorisation pour travaux d’exploration à impacts pour réaliser ces travaux. 2, fiche 2, Français, - travaux%20d%27exploration%20%C3%A0%20impacts
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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