TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Within the group of Lewy body disease (LBD), DLB [dementia with Lewy bodies] is one of the diseases while Parkinson disease dementia (PDD) is another. They present a similar neuropathological appearance but differentiate in their clinical expression. In DLB, the cognitive symptoms precede the motor symptoms, whereas in PDD the non-cognitive symptoms are the first sign of the disease.  1, fiche 1, Anglais, - Lewy%20body%20disease

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Lewy body dementia; LBD: Not to be confused with "dementia with Lewy bodies," which is a type of Lewy body disease.  3, fiche 1, Anglais, - Lewy%20body%20disease

Record number: 1, Textual support number: 2 OBS

Lewy body dementia; LBD: The word "dementia" is sometimes considered pejorative.  3, fiche 1, Anglais, - Lewy%20body%20disease

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Lorsqu'un syndrome parkinsonien est présent, le diagnostic de DCL [démence à corps de Lewy] est discuté lorsque la démence survient avant ou de manière concomitante aux signes moteurs. Le terme de démence parkinsonienne est proposé dans les situations où la démence survient dans l'évolution d’une maladie de Parkinson établie. Pour distinguer les deux entités, un intervalle de 1 an entre démence et signes parkinsoniens reste le critère recommandé. En pratique, la distinction pouvant être difficile, le terme générique de maladie à corps de Lewy peut être utile.  3, fiche 1, Français, - maladie%20%C3%A0%20corps%20de%20Lewy

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

A stage of the Blytt–Sernander classification, dated to about 10–9 kya [kiloyears ago], characterized by pine and birch vegetation and by conditions relatively wetter and colder than the Boreal period.  5, fiche 2, Anglais, - Preboreal%20period

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

L'amélioration climatique générale [...] qui marque le début de l'Holocène entraîne, au cours de la période préboréale(10000-9000 BP [avant le présent]), le développement de vastes forêts de pin, qui seront peu à peu remplacées, à partir du Boréal(9000 BP-8000 BP), par des formations à noisetiers.  5, fiche 2, Français, - p%C3%A9riode%20pr%C3%A9boriale

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

[A] country … in which the refugee claimant was physically present immediately prior to making a refugee status claim at a land border port of entry.  2, fiche 3, Anglais, - country%20of%20last%20presence

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

Pays […] dans lequel le demandeur du statut de réfugié était physiquement présent immédiatement avant de faire sa demande du statut de réfugié à un point d’entrée situé à une frontière terrestre.  2, fiche 3, Français, - dernier%20pays%20de%20s%C3%A9jour

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

dernier pays de séjour : désignation tirée du mini-lexique «Réfugiés et droit d’asile» et reproduite avec l’autorisation du Centre de ressources en français juridique de l’Université de Saint-Boniface.  3, fiche 3, Français, - dernier%20pays%20de%20s%C3%A9jour

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol

Fiche 4,  Justifications,  Anglais

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

power-on: is a situation when the pilot maintains the helicopter in a hover while in contact with the ground or other surface. Usually done when the landing surface needs to be tested before the pilot allows the full weight of the machine and passengers to rest on the surface. The power-on downwash is particularly strong and can be quite cold so wear proper protection. It is also quite loud so wear your headset or other hearing protection. [Environment Canada. Task Hazard Analysis. EEOs as Passengers in an Aircraft or Vessel. Glossary.]  1, fiche 4, Anglais, - power%2Don

Fiche 4,  Justifications,  Français

Record number: 4, Textual support number: 1 OBS

Maintien du régime moteur pour vol stationnaire au contact du sol.  1, fiche 4, Français, - prise%20de%20contact%20en%20vol%20stationnaire

Record number: 4, Textual support number: 2 OBS

Le qualificatif «power-on» ne veut rien dire en soi sauf que la manœuvre qu'il qualifie est exécutée pendant que le moteur affiche une certaine puissance, sans pour autant préciser l'ampleur de cette puissance. Par contre, pour qu'un hélicoptère puisse demeurer en vol stationnaire(«hover»), et effectuer la manœuvre décrite, le moteur doit fournir beaucoup de puissance(c'est-à-dire tourner à grand régime). Nous avons au moins deux types de vols stationnaires : dans l'effet de sol(«Hover in Ground Effect») et hors de l'effet de sol(«Hover Out of Ground Effect»). Dans le premier cas, l'hélico est à quelques pieds seulement du sol et profite du coussin d’air ainsi produit, et dans le deuxième, à plusieurs pieds du sol. Dans le présent contexte, l'hélicoptère se trouve au sol, dans l'effet de sol, mais sans exercer complètement tout son poids sur le sol. Avant d’arriver au sol toutefois, le pilote s’est mis en vol stationnaire en effet de sol, puis il a abaissé graduellement le collectif(le bras qui fait monter ou descendre l'appareil) tout en gardant la puissance du moteur quasi-identique, et ce, jusqu'au sol et au-delà, jusqu'à ce qu'il soit convaincu que la surface du sol soit suffisamment ferme pour supporter tout le poids de l'hélicoptère. En gardant le régime du moteur élevé ainsi, il peut redécoller dès qu'il perçoit le moindre danger.  1, fiche 4, Français, - prise%20de%20contact%20en%20vol%20stationnaire

Fiche 4,  Justifications,  Espagnol

Fiche 5,  Justifications,  Anglais

Record number: 5, Textual support number: 1 DEF

[All] actions ... taken with the aim of ensuring the current and longterm survival and accessibility of the physical form, informational content and relevant metadata of archival records, including actions taken to influence record creators prior to acquisition or selection.  2, fiche 5, Anglais, - preservation

Record number: 5, Textual support number: 1 OBS

Not to be confused with "conservation treatment" or "restoration."  3, fiche 5, Anglais, - preservation

Fiche 5,  Justifications,  Français

Record number: 5, Textual support number: 1 DEF

[Ensemble] des mesures [prises] dans le but de garantir la survie et l'accessibilité dans le présent et à long terme du support physique, du contenu et des métadonnées pertinentes des documents d’archives, y compris les mesures adoptées pour influencer les producteurs de documents avant l'acquisition ou la sélection.  2, fiche 5, Français, - pr%C3%A9servation

Record number: 5, Textual support number: 1 OBS

Ne pas confondre avec «traitement de conservation» ou «restauration».  3, fiche 5, Français, - pr%C3%A9servation

Fiche 5,  Justifications,  Espagnol

Fiche 6,  Justifications,  Anglais

Record number: 6, Textual support number: 1 CONT

Mechanical exploration activities at the Chehrabad Saltmine, Province Zanjan, Iran ... offered sudden insight in prehistoric saltmining, when well preserved remains of five salt mummies, victims of a catastrophal mining accident, with clothes, tools and other equipment had been discovered in the years 1994, 2004 and 2005.  3, fiche 6, Anglais, - salt%20mummy

Fiche 6,  Justifications,  Français

Record number: 6, Textual support number: 1 CONT

Il existe dans le monde peu de corps qui ont pu «bénéficier» d’une momification par le sel : les conditions à réunir sont extrêmement rares [...] Le site de Chehrabad en Iran a livré plusieurs momies de sel depuis 1993. Six corps ont été extraits d’une ancienne mine de sel, ils sont datés entre 2700 ans BP [avant le présent] pour le plus ancien et 2100 BP pour le plus «jeune». Les mineurs qui grattaient le sel ont dû être ensevelis lors des fréquents éboulements dus à des séismes.  1, fiche 6, Français, - momie%20de%20sel

Fiche 6,  Justifications,  Espagnol

Fiche 7,  Justifications,  Anglais

Record number: 7, Textual support number: 1 DEF

The plan developed by the government department Indian Residential Schools Resolution Canada to resolve residential school claims.  2, fiche 7, Anglais, - national%20resolution%20framework

Record number: 7, Textual support number: 1 OBS

The options available to individual claimants or groups of claimants include court decisions by judges, settlements of a court claim before you go to trial and this alternative dispute resolution process.  2, fiche 7, Anglais, - national%20resolution%20framework

Fiche 7,  Justifications,  Français

Record number: 7, Textual support number: 1 DEF

Plan élaboré par l’organisme gouvernemental Résolution des questions des pensionnats indiens Canada pour régler les réclamations concernant les pensionnats.  2, fiche 7, Français, - cadre%20de%20r%C3%A8glement%20des%20r%C3%A9clamations%20relatives%20aux%20pensionnats%20indiens

Record number: 7, Textual support number: 1 OBS

Les options offertes aux plaignants individuels ou aux groupes de plaignants comprennent les décisions rendues par un juge, les règlements à l'amiable avant le procès et le présent mode alternatif de règlement des conflits.  2, fiche 7, Français, - cadre%20de%20r%C3%A8glement%20des%20r%C3%A9clamations%20relatives%20aux%20pensionnats%20indiens

Fiche 7,  Justifications,  Espagnol

Fiche 8,  Justifications,  Anglais

Record number: 8, Textual support number: 1 CONT

Liquid chromatography mass spectral (LC-MS) analyses revealed that quebecol is not originally present in maple sap. This observation, as well as the lack of a feasible biosynthetic pathway to explain its origin, suggests that quebecol is formed during the processing and/or extraction of maple syrup.  2, fiche 8, Anglais, - quebecol

Fiche 8,  Justifications,  Français

Record number: 8, Textual support number: 1 CONT

Le québécol [...] est un phénol isolé à partir du sirop d’érable. [...] L'analyse de la sève d’érable avant sa transformation en sirop tend à démontrer que le composant n’ y est pas présent naturellement, mais se forme plutôt lors de l'extraction ou de la transformation.  2, fiche 8, Français, - qu%C3%A9b%C3%A9col

Fiche 8,  Justifications,  Espagnol

Fiche 9,  Justifications,  Anglais

Record number: 9, Textual support number: 1 CONT

The options available to individual claimants or groups of claimants include court decisions by judges, settlements of a court claim before you go to trial and this alternative dispute resolution process.  1, fiche 9, Anglais, - individual%20claimant

Fiche 9,  Justifications,  Français

Record number: 9, Textual support number: 1 CONT

Les options offertes aux plaignants individuels ou aux groupes de plaignants comprennent les décisions rendues par un juge, les règlements à l'amiable avant le procès et le présent mode alternatif de règlement des conflits.  1, fiche 9, Français, - plaignant%20individuel

Fiche 9,  Justifications,  Espagnol

Fiche 10,  Justifications,  Anglais

Record number: 10, Textual support number: 1 OBS

While the [Informal Conflict Management System] ICMS Directive outlines each deputy head's responsibility and minimum requirements with respect to the development of an effective ICMS, it does not provide practical information on how organizations can develop and implement an ICMS. That is the purpose of this resource guide. ... This guide is written primarily for those who will have a significant role in designing, implementing and operating an ICMS.  1, fiche 10, Anglais, - Informal%20Conflict%20Management%20System%20Resource%20Guide

Fiche 10,  Justifications,  Français

Record number: 10, Textual support number: 1 OBS

S’il est vrai que la Directive sur le [Système de gestion informelle des conflits] SGIC énonce les responsabilités de chaque administrateur général et les exigences minimales relatives à l'élaboration d’un SGIC efficace, elle ne fournit pas de renseignements pratiques sur la façon dont les organismes peuvent concevoir et mettre en œuvre un SGIC. C'est donc le but du présent guide de référence. [...] Ce guide est destiné d’abord et avant tout aux personnes qui joueront un rôle déterminant dans la conception, la mise en oeuvre et le fonctionnement d’un SGIC.  1, fiche 10, Français, - Guide%20de%20r%C3%A9f%C3%A9rence%20sur%20le%20Syst%C3%A8me%20de%20gestion%20informelle%20des%20conflits

Fiche 10,  Justifications,  Espagnol

Fiche 11,  Justifications,  Anglais

Record number: 11, Textual support number: 1 DEF

A radiocarbon age given as “greater than” a certain number of years.  3, fiche 11, Anglais, - non%2Dfinite%20radiocarbon%20age

Record number: 11, Textual support number: 1 CONT

Wood obtained from eight sites provided non-finite radiocarbon ages, and one sample provided an age of 49 300± 2000 BP, which is also considered non-finite.  4, fiche 11, Anglais, - non%2Dfinite%20radiocarbon%20age

Record number: 11, Textual support number: 1 OBS

Such an age can be used only as a minimum limit on the antiquity of an organic sample. ... Two radiocarbon ages on the upper glaciolacustrine unit … are considered to be non-finite and indicate an age greater than 39.5 ka.  3, fiche 11, Anglais, - non%2Dfinite%20radiocarbon%20age

Fiche 11,  Justifications,  Français

Record number: 11, Textual support number: 1 CONT

Du bois obtenu de huit sites fournissent des âges radiocarbone non finis et un échantillon a donné un âge de 49 300± 2000 ans avant le présent, ce qui est aussi considéré non fini.  1, fiche 11, Français, - %C3%A2ge%20radiocarbone%20non%20fini

Record number: 11, Textual support number: 1 OBS

Les âges au 14C sont des âges conventionnels non corrigés et non normalisés.  3, fiche 11, Français, - %C3%A2ge%20radiocarbone%20non%20fini

Fiche 11,  Justifications,  Espagnol

Fiche 12,  Justifications,  Anglais

Record number: 12, Textual support number: 1 OBS

Ottawa : Health Canada, c2007. Canada's first food guide, the Official Food Rules, was introduced to the public in July 1942. This guide acknowledged wartime food rationing, while endeavoring to prevent nutritional deficiencies and to improve the health of Canadians. Since 1942, the food guide has been transformed many times - it has adopted new names, new looks, and new messages, yet has never wavered from its original purpose of guiding food selection and promoting the nutritional health of Canadians. The title of Canada's food guides has changed over time. Canada's Official Food Rules (1942) became Canada's Food Rules (1944, 1949), then Canada's Food Guide (1961, 1977, 1982). Canada's Food Guide to Healthy Eating (1992) has now evolved to Eating Well with Canada's Food Guide (2007). The title changes signify an evolution in the positioning and philosophy of the food guide. This report documents the processes and influences that shaped the development of Canada's food guides, the changes that occurred from the 1942 Official Food Rules to the 2007 Eating Well with Canada's Food Guide, and the strategies that were used to encourage Canadians to follow the guides.  1, fiche 12, Anglais, - Eating%20Well%20with%20Canada%27s%20Food%20Guide

Fiche 12,  Justifications,  Français

Record number: 12, Textual support number: 1 OBS

Ottawa : Santé Canada, 2007. Le premier guide alimentaire canadien, connu sous le titre Règles alimentaires officielles au Canada, a été présenté au public en juillet 1942. Ce guide visait à prévenir les carences nutritionnelles et à améliorer la santé de la population canadienne, malgré le rationnement des vivres en temps de guerre. Depuis lors, le guide alimentaire a subi de nombreuses métamorphoses-il a changé de nom, d’apparence et de contenu, sans jamais s’éloigner de son but original, qui était d’orienter la sélection des aliments et de promouvoir une alimentation saine chez les Canadiennes et les Canadiens. Le titre des guides alimentaires canadiens a changé au fil des ans. Les Règles alimentaires officielles au Canada(1942) sont devenues les Règles alimentaires au Canada(1944 et 1949), puis le Guide alimentaire canadien(1961, 1977 et 1982). Suite à sa révision, le Guide alimentaire canadien pour manger sainement(1992) s’appelle désormais Bien manger avec le Guide alimentaire canadien(2007). Ces changements de titre reflètent une évolution au niveau du positionnement et de la philosophie du Guide alimentaire. Le présent rapport expose le processus et les facteurs qui ont influencé la conception des guides alimentaires canadiens, les changements qui leur ont été apportés entre la publication des Règles alimentaires officielles(1942) et celle de Bien manger avec le Guide alimentaire canadien(2007), ainsi que les stratégies qui ont été mises de l'avant pour encourager la population canadienne à se servir de ces guide  1, fiche 12, Français, - Bien%20manger%20avec%20le%20Guide%20alimentaire%20canadien

Fiche 12,  Justifications,  Espagnol

Fiche 13,  Justifications,  Anglais

Record number: 13, Textual support number: 1 CONT

It is because they trap heat like glass in a greenhouse that these gases received their name - the greenhouse gases. They are vitally important for life. Venus, with an atmosphere rich in CO₂, has a greenhouse effect of between 400 and 500 ° C, and Mars, with its thin atmosphere, only a few degrees. Earth has a natural greenhouse effect due to the presence of CO₂, and water vapor. If Earth's atmosphere did not contain these gases, its temperature would be 33°C lower. The natural level of these gases make life as we know it possible.  2, fiche 13, Anglais, - natural%20greenhouse%20effect

Record number: 13, Textual support number: 1 OBS

To be contrasted with "anthropogenic greenhouse effect".  3, fiche 13, Anglais, - natural%20greenhouse%20effect

Fiche 13,  Justifications,  Français

Record number: 13, Textual support number: 1 DEF

Effet de serre que connaîtrait la Terre si cet effet de serre ne dépendait que des gaz à effet de serre naturellement présents dans l’atmosphère, à des concentrations que la présence de l’homme n’auraient pas encore modifiées.  3, fiche 13, Français, - effet%20de%20serre%20naturel

Record number: 13, Textual support number: 1 CONT

La première conséquence de l’augmentation des constituants traces tient à leur rôle dans l’équilibre thermique de l’atmosphère terrestre. En absorbant une partie du rayonnement infrarouge émis par la Terre entre 8 micromètres et 13 micro-mètres et en le réémettant vers le sol, ils contribuent au réchauffement de la surface par effet de serre. [Ils] absorbent le rayonnement infrarouge à des longueurs d’onde où la vapeur d’eau et le gaz carbonique, principaux responsables de l’effet de serre naturel, sont transparents.  4, fiche 13, Français, - effet%20de%20serre%20naturel

Record number: 13, Textual support number: 1 OBS

Les CFC(ou chlorofluorocarbures) sont essentiellement des gaz à effet de serre qui ne seraient pas présents dans l'atmosphère sans intervention humaine. Le CO₂(ou dioxyde de carbone) était naturellement présent dans l'atmosphère mais à une concentration, avant l'ère industrielle, d’environ 270 ppm; sa concentration actuelle est d’environ 350 ppm. Ces deux facteurs contribuent à modifier l'effet de serre naturel.  3, fiche 13, Français, - effet%20de%20serre%20naturel

Record number: 13, Textual support number: 2 OBS

S’emploie par opposition à "effet de serre anthropique".  3, fiche 13, Français, - effet%20de%20serre%20naturel

Fiche 13,  Justifications,  Espagnol

Record number: 13, Textual support number: 1 CONT

Los principales gases de efecto invernadero son el vapor de agua, el dióxido de carbono, el ozono, el metano, el óxido nitroso y los halocarbonos y otros gases industriales. Aparte de los gases industriales, todos estos gases se producen naturalmente. En conjunto representan menos del 1% de la atmósfera. Ello es suficiente para producir un efecto de invernadero natural que mantiene el planeta unos 30º C más caliente de lo normal, lo que es esencial para la vida que conocemos.  2, fiche 13, Espagnol, - efecto%20invernadero%20natural

Fiche 14,  Justifications,  Anglais

Record number: 14, Textual support number: 1 CONT

Because carbon dioxide is still the biggest contributor to the anthropogenic greenhouse effect, and because it was the first to be identified, the experts measure the greenhouse effect of other trace gases in terms of their carbon dioxide equivalent - this also makes it easier to take on board and update the estimates of future climatic changes based on the carbon dioxide effect alone, simply by adding in the appropriate extra amount of carbon dioxide.  1, fiche 14, Anglais, - anthropogenic%20greenhouse%20effect

Record number: 14, Textual support number: 1 OBS

These terms are to be contrasted with "natural greenhouse effect".  2, fiche 14, Anglais, - anthropogenic%20greenhouse%20effect

Fiche 14,  Justifications,  Français

Record number: 14, Textual support number: 1 DEF

Modification de l’effet de serre naturel provoquée par la présence de nouveaux gaz à effet de serre anthropiques ou par l’augmentation, due aux activités humaines, de la concentration des gaz à effet de serre normalement présents dans l’atmosphère.  1, fiche 14, Français, - effet%20de%20serre%20anthropique

Record number: 14, Textual support number: 1 OBS

Les chlorofluorocarbures, ou CFC, sont des gaz à effet de serre presque exclusivement d’origine anthropique. Le dioxide de carbone, ou CO2, bien qu'il soit naturellement présent dans l'atmosphère, atteint aujourd’hui des concentrations beaucoup plus élevées qu'avant l'ère industrielle.  1, fiche 14, Français, - effet%20de%20serre%20anthropique

Record number: 14, Textual support number: 2 OBS

Ces termes s’emploient par opposition à "effet de serre naturel".  1, fiche 14, Français, - effet%20de%20serre%20anthropique

Record number: 14, Textual support number: 3 OBS

Les émissions d’origine humaine perturbent l’équilibre thermique de l’atmosphère et risquent, à la longue, d’entraîner des changements climatiques importants. C’est cela que l’on appelle aujourd’hui l’effet de serre, à savoir la dérive anthropique (résultant de l’action de l’homme) et néfaste d’un phénomène parfaitement naturel et bénéfique.  3, fiche 14, Français, - effet%20de%20serre%20anthropique

Fiche 14,  Justifications,  Espagnol

Record number: 14, Textual support number: 1 DEF

Elevación de la temperatura en la superficie de la Tierra debido al incremento de gases en la atmósfera derivados de la actividad humana.  5, fiche 14, Espagnol, - efecto%20invernadero%20antr%C3%B3pico

Fiche 15,  Justifications,  Anglais

Record number: 15, Textual support number: 1 CONT

"pension office" means prior to a date to be fixed by the Assistant Secretary. Pensions and Benefits Sector, Treasury Board Secretariat, the Administrator; and on and after the date fixed by the Assistant Secretary, Pensions and Benefits Sector, Treasury Board Secretariat, any other office or offices that are designated by the Assistant Secretary, Pensions and Benefits Sector, Treasury Board Secretariat for the purposes of these Rules.  1, fiche 15, Anglais, - pension%20office

Fiche 15,  Justifications,  Français

Record number: 15, Textual support number: 1 CONT

«bureau des pensions» s’entend, aux fins du présent Règlement de l'administrateur avant la date fixée par le Secrétaire adjoint, Secteur des pensions et des avantages sociaux, Secrétariat du Conseil du Trésor; et à la date fixée par le Secrétaire adjoint, Secteur des pensions et des avantages sociaux, Secrétariat du Conseil du Trésor ou après cette date, de tout bureau ou bureaux qui sont désignés par le Secrétaire adjoint, Secteur des pensions et des avantages sociaux, Secrétariat du Conseil du Trésor aux fins du Règlement.  1, fiche 15, Français, - bureau%20des%20pensions

Fiche 15,  Justifications,  Espagnol

Fiche 16,  Justifications,  Anglais

Record number: 16, Textual support number: 1 DEF

Pension benefit which is transferred to the spouse of a plan member who dies.  5, fiche 16, Anglais, - surviving%20spouse%20benefit

Record number: 16, Textual support number: 1 CONT

Most pension benefit supervisory authorities require that the plan terms provide a normal form for members without a spouse, and a pension of equal value for members with a spouse that provides for a continuing spousal benefit upon the death of the member.  6, fiche 16, Anglais, - surviving%20spouse%20benefit

Fiche 16,  Justifications,  Français

Record number: 16, Textual support number: 1 DEF

Prestation de retraite transféree au conjoint du participant à un régime lorsque ce participant décède.  3, fiche 16, Français, - prestation%20de%20conjoint%20survivant

Record number: 16, Textual support number: 1 CONT

La qualité de conjoint s’établit au moment de la retraite ou au jour qui précède le décès si celui-ci est antérieur à la retraite. Cependant, s’il n’ y a pas de conjoint au moment de la retraite ou si le conjoint présent au moment de la retraite décède avant le membre, ou perd sa qualité de conjoint avant le décès du membre, le conjoint subséquent, au jour précédant le décès du membre, a droit à la prestation de conjoint.  2, fiche 16, Français, - prestation%20de%20conjoint%20survivant

Fiche 16,  Justifications,  Espagnol

Fiche 17,  Justifications,  Anglais

Record number: 17, Textual support number: 1 CONT

Where venereal disease was contracted by a member of the forces prior to enlistment and aggravated during service, pension shall be awarded for the total pensionable disability existing at the time of discharge in all cases where the member saw service in a theatre of actual war, and no increase in disability after discharge is pensionable, but, if it subsequently appears on examination that the disability has decreased in extent, pension shall be decreased accordingly; and pension may thereafter be increased or decreased, subject to the limitation prescribed in this section, in accordance with the degree of disability that may be shown to exist on any subsequent examination.  3, fiche 17, Anglais, - pensioned%20disability

Fiche 17,  Justifications,  Français

Record number: 17, Textual support number: 1 CONT

En cas de maladie vénérienne contractée avant l'enrôlement et aggravée au cours du service, la pension est accordée pour la totalité de l'invalidité ouvrant droit à pension au moment de la libération dans tous les cas où le membre des forces a servi sur un théâtre réel de guerre. Nulle augmentation de l'invalidité après la libération n’ ouvre droit à pension, mais si, par la suite, il apparaît sur examen que le degré de cette invalidité a diminué, la pension est réduite en conséquence; la pension peut ensuite être augmentée ou diminuée, sous réserve de la restriction prévue au présent article, selon le degré d’invalidité qui peut être constaté lors de tout examen subséquent.  3, fiche 17, Français, - invalidit%C3%A9%20ouvrant%20droit%20%C3%A0%20pension

Fiche 17,  Justifications,  Espagnol

Fiche 18,  Justifications,  Anglais

Record number: 18, Textual support number: 1 CONT

The fuel can be converted into synthesis gas, a mix of CO and H, either by steam reforming (natural gas) in the presence of water, or by partial oxidation in the presence of oxygen. The CO in the mix reacts with the water during the shift conversion stage to form CO₂ and hydrogen. Thus, the CO₂ is separated from the hydrogen under good conditions (precombustion capture) and the hydrogen can be used to produce energy (electricity or heat) without emitting CO₂.  1, fiche 18, Anglais, - partial%20oxidation%20in%20the%20presence%20of%20oxygen

Fiche 18,  Justifications,  Français

Record number: 18, Textual support number: 1 CONT

La technique de précombustion-Avec ce type de procédé, l'objectif est de capturer le carbone avant combustion, lors du processus de fabrication du combustible : il est converti en entrée d’installation en gaz de synthèse, un mélange de monoxyde de carbone et d’hydrogène. La technique utilisée est soit le vaporeformage de gaz naturel en présence d’eau, soit l'oxydation partielle en présence d’oxygène. Le CO, présent dans le mélange, réagit avec l'eau pour former du CO₂ et de l'hydrogène. Le CO₂ est alors séparé de l'hydrogène qui peut être utilisé pour produire de l'énergie sans émission de CO₂.  2, fiche 18, Français, - oxydation%20partielle%20en%20pr%C3%A9sence%20d%27oxyg%C3%A8ne

Fiche 18,  Justifications,  Espagnol

Fiche 19,  Justifications,  Anglais

Record number: 19, Textual support number: 1 CONT

By presenting this Green Paper the Commission is initiating a debate on a new legislative instrument which would enable the mutual recognition of judicial decisions relating to non-custodial pre-trial supervision measures.  2, fiche 19, Anglais, - non%2Dcustodial%20pre%2Dtrial%20supervision%20measure

Record number: 19, Textual support number: 1 OBS

Green Paper on mutual recognition of non-custodial pre-trial supervision measures.  2, fiche 19, Anglais, - non%2Dcustodial%20pre%2Dtrial%20supervision%20measure

Fiche 19,  Justifications,  Français

Record number: 19, Textual support number: 1 CONT

Avec le présent livre vert la Commission engage un débat concernant un nouvel instrument législatif rendant possible la reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires qui ordonnent, avant le procès, des mesures de contrôle non privatives de liberté.  2, fiche 19, Français, - mesure%20de%20contr%C3%B4le%20pr%C3%A9sentencielle%20non%20privative%20de%20libert%C3%A9

Record number: 19, Textual support number: 1 OBS

Livre vert sur la reconnaissance mutuelle des mesures de contrôle présentencielles non privatives de liberté.  2, fiche 19, Français, - mesure%20de%20contr%C3%B4le%20pr%C3%A9sentencielle%20non%20privative%20de%20libert%C3%A9

Fiche 19,  Justifications,  Espagnol

Fiche 20,  Justifications,  Anglais

Record number: 20, Textual support number: 1 CONT

If, on any valuation date after the initial valuation date the sum of the solvency assets and the solvency asset adjustment exceeds the sum of the solvency liabilities, the solvency liability adjustment and the prior year credit balance (such excess being referred to in this subsection as the "solvency excess"), the special payments under clauses (1) (c), (d) and (e) with respect to solvency deficiencies arising before the valuation date that are scheduled for payment after the valuation date shall be adjusted in accordance with the following rules: 1. Where the solvency excess is greater than or equal to the present value of the special payments under clauses (1) (c), (d) and (e), the special payments shall be reduced to zero.  1, fiche 20, Anglais, - solvency%20excess

Fiche 20,  Justifications,  Français

Record number: 20, Textual support number: 1 CONT

Si, à une date d’évaluation postérieure à la date d’évaluation initiale, la somme de l'actif de solvabilité et du rajustement de l'actif de solvabilité dépasse la somme du passif de solvabilité, du rajustement du passif de solvabilité et du solde créditeur de l'exercice antérieur(cet excédent étant appelé dans le présent paragraphe «excédent de solvabilité»), les paiements spéciaux visés aux alinéas(1) c), d) et e) à l'égard d’un déficit de solvabilité né avant la date d’évaluation et qui sont censées être faits après celle-ci sont rajustés conformément aux règles qui suivent : 1. Lorsque l'excédent de solvabilité est supérieur ou égal à la valeur actuelle des paiements spéciaux visés aux alinéas(1) c), d) et e), les paiements spéciaux sont ramenés à zéro.  1, fiche 20, Français, - exc%C3%A9dent%20de%20solvabilit%C3%A9

Fiche 20,  Justifications,  Espagnol

Fiche 21,  Justifications,  Anglais

Record number: 21, Textual support number: 1 DEF

The solvency liabilities of a pension plan determined in accordance with the provisions of the plan and the requirements of this Regulation as it read before the Regulation date, as if the plan had been wound up and the employer's business completely discontinued, including, (a) liabilities for plant closure benefits and consent benefits, and (b) liabilities for special allowances, calculated as if the plan members and former members would receive no income from employment on and after the commencement date of the special allowance, but excluding, (c) liabilities for any escalated adjustment, and (d) liabilities for prospective benefit increases.  1, fiche 21, Anglais, - special%20solvency%20liabilities

Fiche 21,  Justifications,  Français

Record number: 21, Textual support number: 1 DEF

Passif de solvabilité d’un régime, déterminé conformément aux dispositions du régime et aux exigences du présent règlement tel qu'il existait avant la date du Règlement, comme si le régime avait été liquidé et que les affaires de l'employeur avaient complètement cessé, y compris : a) le passif rattaché aux prestations de fermeture d’entreprise et aux prestations assujetties à un consentement; b) le passif rattaché aux allocations spéciales, calculé comme si les participants et les anciens participants au régime ne tiraient aucun revenu d’un emploi à la date de commencement des allocations spéciales ni après celle-ci, mais sans tenir compte : c) du passif rattaché à un rajustement indexé; d) du passif rattaché aux augmentations futures des prestations.  1, fiche 21, Français, - passif%20sp%C3%A9cial%20de%20solvabilit%C3%A9

Fiche 21,  Justifications,  Espagnol

Fiche 22,  Justifications,  Anglais

Record number: 22, Textual support number: 1 CONT

"prepayments", in relation to a plan, means that part of the special payments that exceeded the special payments required under this Regulation as it read before the Regulation date and that were paid by the employer before the Regulation date with respect to the going concern unfunded liability but that were not applied by the employer before the Regulation date ..., but no special payments by the employer that were included in the calculation of the initial solvency balance of the plan shall be included in prepayments.  1, fiche 22, Anglais, - prepayment

Fiche 22,  Justifications,  Français

Record number: 22, Textual support number: 1 CONT

[Le] «paiement anticipé» à l'égard d’un régime, s’entend de la partie des paiements spéciaux qui a dépassé les paiements spéciaux exigés par le présent règlement, tel qu'il existait avant la date du Règlement, et que l'employeur a versée avant cette date relativement au passif à long terme non capitalisé, mais qu'il n’ a pas imputée [...] Toutefois, aucun paiement spécial fait par l'employeur et inclus dans le calcul du solde de solvabilité initial du régime ne doit être inclus dans un paiement anticipé.  1, fiche 22, Français, - paiement%20anticip%C3%A9

Fiche 22,  Justifications,  Espagnol

Fiche 23,  Justifications,  Anglais

Record number: 23, Textual support number: 1 OBS

Under the Aeronautics Act. "These Regulations apply in respect of the following passengercarrying flights if the passengers are screened before boarding for weapons, explosive substances, incendiary devices or their components or other dangerous items that could be used to jeopardize the security of an aerodrome or an aircraft: (a) domestic flights ... (b) international flights ...".  1, fiche 23, Anglais, - Identity%20Screening%20Regulations

Fiche 23,  Justifications,  Français

Record number: 23, Textual support number: 1 OBS

Relève de la Loi sur l'aéronautique. «Le présent règlement s’applique aux vols ci-après transportant des passagers si les passagers font l'objet d’un contrôle avant l'embarquement pour des armes, des substances explosives, des engins incendiaires ou leurs parties constituantes ou d’autres articles dangereux qui pourraient être utilisés pour compromettre la sécurité d’un aérodrome ou d’un aéronef : a) les vols intérieurs [...] b) les vols internationaux [...]. »  1, fiche 23, Français, - R%C3%A8glement%20sur%20le%20contr%C3%B4le%20de%20l%27identit%C3%A9

Fiche 23,  Justifications,  Espagnol

Fiche 24,  Justifications,  Anglais

Record number: 24, Textual support number: 1 CONT

The rear roof pillar is precisely angled to provide the utmost privacy to rear seat passengers while stil affording them a panoramic view out.  4, fiche 24, Anglais, - roof%20pillar

Record number: 24, Textual support number: 1 OBS

roof support: term extracted from the "Motor Vehicles = Véhicules automobiles" glossary with the permission of the United Nations Office at Geneva.  5, fiche 24, Anglais, - roof%20pillar

Fiche 24,  Justifications,  Français

Record number: 24, Textual support number: 1 CONT

Dans le cas présent, la cage en elle-même ne pèse que 75 kg et les panneaux de carrosserie latéraux, allant du montant de toit avant jusqu'au panneau arrière du coffre, sont constitués d’une tôle d’aluminium emboutie d’un seul tenant.  3, fiche 24, Français, - montant%20de%20toit

Record number: 24, Textual support number: 1 OBS

montant de toit; pied de toit : termes tirés du lexique «Motor Vehicles = Véhicules automobiles» avec l’autorisation de l’Office des Nations Unies à Genève.  4, fiche 24, Français, - montant%20de%20toit

Fiche 24,  Justifications,  Espagnol

Fiche 25,  Justifications,  Anglais

Record number: 25, Textual support number: 1 CONT

The fact "a person is appointed" or "is about to be appointed" is clearly a pre-condition to any appeal and is, in other words, a jurisdictional fact that must be present before an appeal board is empowered to hear an appeal ...  1, fiche 25, Anglais, - jurisdictional%20fact

Fiche 25,  Justifications,  Français

Record number: 25, Textual support number: 1 CONT

Le fait qu'une nomination soit «effective» ou «imminente» constitue clairement une condition préalable à un appel et est, en d’autres mots, un fait attributif de compétence qui doit être présent avant que le comité d’appel reçoive l'autorité d’entendre un appel [...]  1, fiche 25, Français, - fait%20attributif%20de%20comp%C3%A9tence

Fiche 25,  Justifications,  Espagnol

Fiche 26,  Justifications,  Anglais

Record number: 26, Textual support number: 1 CONT

... an extremely old radiocarbon date (from about 31,000 years ago) was obtained from organic lenses within the gravels; this provides evidence for the preservation of deposits pre-dating the Last Glacial Maximum within the Ravensbourne valley.  5, fiche 26, Anglais, - old%20radiocarbon%20date

Record number: 26, Textual support number: 1 OBS

old 14C date; old 14C age: "14" in these terms is a superscript number.  6, fiche 26, Anglais, - old%20radiocarbon%20date

Record number: 26, Textual support number: 2 OBS

old radiocarbon date: term used at Natural Resources Canada - Earth Sciences Sector.  6, fiche 26, Anglais, - old%20radiocarbon%20date

Fiche 26,  Justifications,  Français

Record number: 26, Textual support number: 1 CONT

L’âge radiocarbone le plus ancien obtenu dans ces dépôts se place autour de 3300 BP, soit à l’âge du Bronze Moyen. Quant à la turfigenèse elle démarre au plus tôt à la fin de l’âge du Bronze (2780 +/- 45 BP).  1, fiche 26, Français, - %C3%A2ge%20radiocarbone%20ancien

Record number: 26, Textual support number: 1 OBS

[...] l’âge 14[exposant]C est de 38 ka B.P., alors que les datations U-Th indiquent des âges plus anciens.  4, fiche 26, Français, - %C3%A2ge%20radiocarbone%20ancien

Record number: 26, Textual support number: 2 OBS

Les autres restes de Vertébrés sont assez fossilisés pour que l’on puisse envisager de leur attribuer un âge ancien [...]  1, fiche 26, Français, - %C3%A2ge%20radiocarbone%20ancien

Record number: 26, Textual support number: 3 OBS

Dans les publications archéologiques, une date carbone 14 s’exprime généralement en années BP(before present) soit, par convention, avant 1950, date à laquelle la méthode de datation au radiocarbone fut mise au point par le physicien nord-américain W. Libby.  5, fiche 26, Français, - %C3%A2ge%20radiocarbone%20ancien

Record number: 26, Textual support number: 4 OBS

«vieil» âge 14C : terme en usage à Ressources naturelles Canada - Secteur des sciences de la Terre.  2, fiche 26, Français, - %C3%A2ge%20radiocarbone%20ancien

Fiche 26,  Justifications,  Espagnol

Fiche 27,  Justifications,  Anglais

Record number: 27, Textual support number: 1 OBS

The purposes of this Code are to: (a) maintain and enhance public confidence and trust in the integrity of Members as well as the respect and confidence that society places in the House of Commons as an institution; (b) demonstrate to the public that Members are held to standards that place the public interest ahead of their private interests and to provide a transparent system by which the public may judge this to be the case; (c) provide for greater certainty and guidance for Members in how to reconcile their private interests with their public duties and functions; and (d) foster consensus among Members by establishing common standards and by providing the means by which questions relating to proper conduct may be answered by an independent, non-partisan adviser.  2, fiche 27, Anglais, - Conflict%20of%20Interest%20Code%20for%20Members%20of%20the%20House%20of%20Commons

Fiche 27,  Justifications,  Français

Record number: 27, Textual support number: 1 OBS

Le présent code a pour objet : a) de préserver et d’accroître la confiance du public dans l'intégrité des députés ainsi que le respect et la confiance de la société envers la Chambre des communes en tant qu'institution; b) de montrer au public que les députés doivent respecter des normes qui font passer l'intérêt public avant leurs intérêts personnels et d’établir un mécanisme transparent permettant au public de juger qu'il en est ainsi; c) de fournir des règles claires aux députés sur la façon de concilier leurs intérêts personnels et leurs fonctions officielles; d) de favoriser l'émergence d’un consensus parmi les députés par l'adoption de normes communes et la mise en place d’un organe indépendant et impartial chargé de répondre aux questions d’ordre déontologique.  2, fiche 27, Français, - Code%20r%C3%A9gissant%20les%20conflits%20d%27int%C3%A9r%C3%AAts%20des%20d%C3%A9put%C3%A9s

Fiche 27,  Justifications,  Espagnol

Fiche 28,  Justifications,  Anglais

Record number: 28, Textual support number: 1 CONT

Person who was determined to be a member of the post-determination refugee claimants in Canada class before the coming into force of this section and was granted landing under section 11.  1, fiche 28, Anglais, - post%2Ddetermination%20refugee%20claimant

Record number: 28, Textual support number: 1 OBS

Term found in the Immigration and Refugee Protection Regulations, 2002.  2, fiche 28, Anglais, - post%2Ddetermination%20refugee%20claimant

Fiche 28,  Justifications,  Français

Record number: 28, Textual support number: 1 CONT

Personne à qui la qualité de demandeur non reconnu du statut de réfugié au Canada a été attribuée avant l'entrée en vigueur du présent article et à qui a été accordé le droit d’établissement aux termes de l'article 11.  1, fiche 28, Français, - demandeur%20non%20reconnu%20du%20statut%20de%20r%C3%A9fugi%C3%A9

Record number: 28, Textual support number: 1 OBS

Terme tiré du Règlement sur l’immigration et la protection des réfugiés, 2002.  2, fiche 28, Français, - demandeur%20non%20reconnu%20du%20statut%20de%20r%C3%A9fugi%C3%A9

Fiche 28,  Justifications,  Espagnol

Fiche 29,  Justifications,  Anglais

Record number: 29, Textual support number: 1 CONT

[...] unless climate sensitivity is low and acceptable amounts of climate change are high, climate stabilization will require a massive transition to CO₂ emission-free energy technologies.  4, fiche 29, Anglais, - energy%20without%20CO2%20emission

Record number: 29, Textual support number: 1 OBS

CO₂  5, fiche 29, Anglais, - energy%20without%20CO2%20emission

Fiche 29,  Justifications,  Français

Record number: 29, Textual support number: 1 CONT

La technique de précombustion-Avec ce type de procédé, l'objectif est de capturer le carbone avant combustion, lors du processus de fabrication du combustible : il est converti en entrée d’installation en gaz synthèse, un mélange de monoxyde de carbone et d’hydrogène. La technique utilisée est soit le vaporeformage de gaz naturel en présence d’eau soit l'oxydation partielle en présence d’oxygène. Le CO, présent dans le mélange, réagit avec l'eau pour former du CO₂ et de l'hydrogène. Le CO₂ est alors séparé de l'hydrogène qui peut être utilisé pour produire de l'énergie sans émission de CO₂.  1, fiche 29, Français, - %C3%A9nergie%20sans%20%C3%A9mission%20de%20CO2

Record number: 29, Textual support number: 1 OBS

CO₂  4, fiche 29, Français, - %C3%A9nergie%20sans%20%C3%A9mission%20de%20CO2

Fiche 29,  Justifications,  Espagnol

Fiche 31,  Justifications,  Anglais

Record number: 31, Textual support number: 1 CONT

A person is not required to include in an application a non-accompanying common-law partner or a non-accompanying child who is not a dependent son or a dependent daughter within the meaning of subsection 2(1) of the former Regulations.  1, fiche 31, Anglais, - dependent%20daughter

Record number: 31, Textual support number: 1 OBS

Term found in the Immigration and Refugee Protection Regulations, 2002.  2, fiche 31, Anglais, - dependent%20daughter

Fiche 31,  Justifications,  Français

Record number: 31, Textual support number: 1 CONT

La personne qui, avant l'entrée en vigueur du présent article, a fait une demande au titre de l'ancienne loi n’ est pas tenue de mentionner dans sa demande, s’il ne l'accompagne pas, son conjoint de fait ou tout enfant qui est un enfant à charge au sens du paragraphe(1) du présent règlement qui n’ est pas une fille à charge ou un fils à charge au sens du paragraphe 2(1) de l'ancien règlement.  1, fiche 31, Français, - fille%20%C3%A0%20charge

Record number: 31, Textual support number: 1 OBS

Terme tiré du Règlement sur l’immigration et la protection des réfugiés, 2002.  2, fiche 31, Français, - fille%20%C3%A0%20charge

Fiche 31,  Justifications,  Espagnol

Fiche 32,  Justifications,  Anglais

Record number: 32, Textual support number: 1 CONT

A person is not required to include in an application a non-accompanying common-law partner or a non-accompanying child who is not a dependent son or a dependent daughter within the meaning of subsection 2(1) of the former Regulations.  1, fiche 32, Anglais, - dependent%20son

Record number: 32, Textual support number: 1 OBS

Term found in the Immigration and Refugee Protection Regulations, 2002.  2, fiche 32, Anglais, - dependent%20son

Fiche 32,  Justifications,  Français

Record number: 32, Textual support number: 1 CONT

La personne qui, avant l'entrée en vigueur du présent article, a fait une demande au titre de l'ancienne loi n’ est pas tenue de mentionner dans sa demande, s’il ne l'accompagne pas, son conjoint de fait ou tout enfant qui est un enfant à charge au sens du paragraphe(1) du présent règlement qui n’ est pas une fille à charge ou un fils à charge au sens du paragraphe 2(1) de l'ancien règlement.  1, fiche 32, Français, - fils%20%C3%A0%20charge

Record number: 32, Textual support number: 1 OBS

Terme tiré du Règlement sur l’immigration et la protection des réfugiés, 2002.  2, fiche 32, Français, - fils%20%C3%A0%20charge

Fiche 32,  Justifications,  Espagnol

Fiche 33,  Justifications,  Anglais

Record number: 33, Textual support number: 1 DEF

A performance of play.  2, fiche 33, Anglais, - theatrical%20performance

Record number: 33, Textual support number: 1 CONT

"theatrical performance" means any play, mime, ballet, dance, display or other entertainment ... (a) in which one or more live actors or performers take part; and ... (b) which is performed, or is intended for performance, before an audience.  3, fiche 33, Anglais, - theatrical%20performance

Fiche 33,  Justifications,  Français

Record number: 33, Textual support number: 1 CONT

Nous définirons le contexte proche du signe dans la représentation théâtrale comme tout ce qui, à un moment donné du spectacle, avant, pendant et même après, est présent à l'esprit de l'interprète, comédien ou spectateur.  2, fiche 33, Français, - repr%C3%A9sentation%20th%C3%A9%C3%A2trale

Fiche 33,  Justifications,  Espagnol

Fiche 34,  Justifications,  Anglais

Record number: 34, Textual support number: 1 OBS

Application to vary or discharge order ... Subject to section 37.2, an order made under this Act or under The Wives' and Children's Maintenance Act ... or under The Child and Family Services Act granting custody of, access to or maintenance for a child, may upon an application therefor be varied from time to time or discharged by the court making the order, if the court thinks it fit and just to do so, but no variation or discharge granted under this section shall be effective before the date on which the application therefor is made.  1, fiche 34, Anglais, - Wives%27%20and%20Children%27s%20Maintenance%20Act

Fiche 34,  Justifications,  Français

Record number: 34, Textual support number: 1 OBS

Demande de modification ou d’annulation d’une ordonnance [...] Sous réserve de l'article 37. 2, une ordonnance rendue en application de la présente loi, de la loi intitulée The Wives’ and Children's Maintenance Act [...] ou de la Loi sur les services à l'enfant et à la famille et qui attribue un droit de garde ou de visite d’un enfant ou accorde des aliments pour cet enfant, peut, sur demande faite à cette fin, être modifiée ou annulée par le tribunal qui l'a rendue s’il l'estime opportun et juste, mais aucune modification ou annulation accordée aux termes du présent article n’ a d’effet avant la date de la demande.  1, fiche 34, Français, - Wives%27%20and%20Children%27s%20Maintenance%20Act

Fiche 34,  Justifications,  Espagnol

Fiche 35,  Justifications,  Anglais

Record number: 35, Textual support number: 1 DEF

Any of a large number of antigens that are on the surface of cells, such as the Ia antigen of lymphocytes or the AB, Kell, MNS, and other antigens of erythrocytes.  3, fiche 35, Anglais, - surface%20antigen

Record number: 35, Textual support number: 1 CONT

Commercial kits available for dengue diagnosis through detection of virus-specific antibodies use virus lysates as the coating antigen for antibody capture and consequently suffer from poor sensitivity and specificity.  2, fiche 35, Anglais, - surface%20antigen

Fiche 35,  Justifications,  Français

Record number: 35, Textual support number: 1 CONT

Ag HBs ou Antigène de surface ou d’enveloppe, autrefois appelé Antigène Australia. C'est le meilleur marqueur, il est présent dans le sang, la salive, les selles, les urines et dans le cytoplasme des hépatocytes infectés. Il apparaît dans le sang 2 à 4 semaines avant l'élévation des transaminases et persiste environ 4 à 6 semaines. Sa disparition, avec la diminution des transaminases, indique une évolution favorable de l'hépatite aiguë B.  2, fiche 35, Français, - antig%C3%A8ne%20de%20surface

Record number: 35, Textual support number: 2 CONT

Pour le dépistage, il suffit de pratiquer le test de détection de l’antigène de surface.  1, fiche 35, Français, - antig%C3%A8ne%20de%20surface

Fiche 35,  Justifications,  Espagnol

Fiche 37,  Justifications,  Anglais

Record number: 37, Textual support number: 1 CONT

He was also (as I found out later) an aeromodeller. We hung out together and flew and talked model aeroplanes increasingly as time passed.  1, fiche 37, Anglais, - aeromodeller

Fiche 37,  Justifications,  Français

Record number: 37, Textual support number: 1 CONT

Le service d’«éducation par l’aéronautique» [...] a réuni [...] les deux cent cinquante jeunes aéromodélistes sélectionnés pour ce rassemblement national.  2, fiche 37, Français, - a%C3%A9romod%C3%A9liste

Record number: 37, Textual support number: 2 CONT

Avant de lancer son modèle, l'aéromodéliste doit s’assurer que sa fréquence est libre, comme les autres aéromodélistes il applique les directives des articles 30 et 31 du chapitre Troisième du présent Règlement Intérieur.  3, fiche 37, Français, - a%C3%A9romod%C3%A9liste

Record number: 37, Textual support number: 1 OBS

Aéromodelisme : [...] l’art de construire et de faire voler des modèles réduits de machines volantes.  4, fiche 37, Français, - a%C3%A9romod%C3%A9liste

Fiche 37,  Justifications,  Espagnol

Fiche 41,  Justifications,  Anglais

Record number: 41, Textual support number: 1 CONT

A life bencher is ... (a) a person who has been president ... (b) a person who completes a fourth term of office as an elective bencher after this section comes into force ... (c) a person who completes a fourth term of office as an elective bencher before, and a fifth term after, this section comes into force.  1, fiche 41, Anglais, - life%20bencher

Fiche 41,  Justifications,  Français

Record number: 41, Textual support number: 1 CONT

Les conseillers à vie sont [...](a) les personnes qui ont occupé le poste de président [...](b) les personnes qui remplissent un quatrième mandat à titre de conseillers élus après l'entrée en vigueur du présent article [...](c) les personnes qui remplissent un quatrième mandat à titre de conseillers élus avant l'entrée en vigueur du présent article et un cinquième mandat après son entrée en vigueur.  1, fiche 41, Français, - conseiller%20%C3%A0%20vie

Fiche 41,  Justifications,  Espagnol

Fiche 42,  Justifications,  Anglais

Fiche 42,  Justifications,  Français

Record number: 42, Textual support number: 1 DEF

Entreprise chargée de l’élimination de déchets dangereux.  3, fiche 42, Français, - %C3%A9liminateur

Record number: 42, Textual support number: 1 CONT

Dans les cas où l’agrément des entreprises d’élimination de déchets est obligatoire [...] le fait de recouvrir à un éliminateur non agréé entraîne la responsabilité solidaire de cet éliminateur et de celui qui lui a remis les déchets.  4, fiche 42, Français, - %C3%A9liminateur

Record number: 42, Textual support number: 1 OBS

éliminateur : terme relevé dans la rubrique "Déchets urbains et industriels" de la source CPENU.  5, fiche 42, Français, - %C3%A9liminateur

Record number: 42, Textual support number: 2 OBS

"Traiteur et éliminateur" :[...] les dispositions du présent règlement sur les centres de transferts de déchets dangereux s’appliquent à celui qui entrepose des déchets dangereux produits par d’autres avant de les traiter ou de les éliminer.(Source : Règlement sur les déchets dangereux(du Québec)-Q-2, r. 12. 1, à jour au 10 juin 1986, section III : Entreposage.)  6, fiche 42, Français, - %C3%A9liminateur

Fiche 42,  Justifications,  Espagnol

Fiche 43,  Justifications,  Anglais

Fiche 43,  Justifications,  Français

Record number: 43, Textual support number: 1 CONT

Registre temporaire(RT) : ce registre a une topologie identique à celle de l'accumulateur, et son rôle est de mémoriser temporairement le(deuxième) opérande, présent sur le bus de données BD avant d’exécuter l'opération dans l'unité arithmétique. Ce registre est invisible à l'utilisateur du microprocesseur.  1, fiche 43, Français, - registre%20temporaire

Fiche 43,  Justifications,  Espagnol

Record number: 43, Textual support number: 1 DEF

Registro utilizado como un almacenamiento no definitivo de resultados intermedios. También puede usarse como registro interno para el control de los microprogramas.  2, fiche 43, Espagnol, - registro%20temporal

Fiche 44,  Justifications,  Anglais

Record number: 44, Textual support number: 1 CONT

The assignment referred to... is effectual in law, subject to all equities that would have been entitled to priority over the right of the assignee if this section had not been enacted, to pass and transfer,... the legal right to the Crown debt....  1, fiche 44, Anglais, - be%20effectual%20in%20law%20to%20pass%20and%20transfer

Fiche 44,  Justifications,  Français

Record number: 44, Textual support number: 1 CONT

Sous réserve des droits qui, en l'absence du présent article, auraient pris rang avant celui du cessionnaire, la cession a pour effet de transférer [...] le droit à la créance sur Sa Majesté [...].  1, fiche 44, Français, - avoir%20pour%20effet%20de%20transf%C3%A9rer

Fiche 44,  Justifications,  Espagnol

Fiche 45,  Justifications,  Anglais

Record number: 45, Textual support number: 1 CONT

Though this guide deals briefly with such topics as sediment characterization and environmental assessment of dredging projects, its main purpose is to suggest to those responsible for dredging projects methods, techniques, equipment and modifications to equipment and operating methods that can improve environmental performance at all project stages. In other words, this is a guide to sound environmental practice and not a handbook for environmental assessment.  1, fiche 45, Anglais, - handbook%20for%20environmental%20assessment

Fiche 45,  Justifications,  Français

Record number: 45, Textual support number: 1 CONT

Bien que le présent document s’attarde à décrire succinctement certains éléments tels que la caractérisation des sédiments ou l'évaluation environnementale des projets de dragage, son but principal est d’indiquer aux responsables des projets de dragage les méthodes, techniques, équipements et modifications susceptibles d’améliorer la performance environnementale de leurs interventions et ce, pour chacune des étapes du projet. II s’agit donc avant tout d’un guide de «bonnes pratiques environnementales» et non d’un guide d’évaluation environnementale.  1, fiche 45, Français, - guide%20d%27%C3%A9valuation%20environnementale

Fiche 45,  Justifications,  Espagnol

Fiche 46,  Justifications,  Anglais

Record number: 46, Textual support number: 1 CONT

Though this guide deals briefly with such topics as sediment characterization and environmental assessment of dredging projects, its main purpose is to suggest to those responsible for dredging projects methods, techniques, equipment and modifications to equipment and operating methods that can improve environmental performance at all project stages. In other words, this is a guide to sound environmental practice and not a handbook for environmental assessment.  1, fiche 46, Anglais, - guide%20to%20sound%20environmental%20practice

Fiche 46,  Justifications,  Français

Record number: 46, Textual support number: 1 CONT

Bien que le présent document s’attarde à décrire succinctement certains éléments tels que la caractérisation des sédiments ou l'évaluation environnementale des projets de dragage, son but principal est d’indiquer aux responsables des projets de dragage les méthodes, techniques, équipements et modifications susceptibles d’améliorer la performance environnementale de leurs interventions et ce, pour chacune des étapes du projet. II s’agit donc avant tout d’un guide de «bonnes pratiques environnementales» et non d’un guide d’évaluation environnementale.  1, fiche 46, Français, - guide%20de%20bonnes%20pratiques%20environnementales

Fiche 46,  Justifications,  Espagnol

Fiche 52,  Justifications,  Anglais

Record number: 52, Textual support number: 1 OBS

Industry Canada, 1999. "In the February 1998 Budget, the federal government announced the creation of the Voluntary Sector Network Support Program (VolNet) in order to expand the technological capacity of the voluntary sector. Fifteen million dollars over three years were allocated for the program, and a target of offering connectivity to 10 000 voluntary organizations by March 31, 2001, was established. Wanting to engage the participation of the voluntary sector in the development of the program, the federal government created the VolNet National Advisory Committee (VNAC) in June 1998".  1, fiche 52, Anglais, - Building%20the%20technological%20capacity%20of%20the%20voluntary%20sector%3A%20the%20Voluntary%20Sector%20Network%20Support%20Program%20%28VolNet%29

Fiche 52,  Justifications,  Français

Record number: 52, Textual support number: 1 OBS

Industrie Canada. «Dans le budget de février 1998, le gouvernement fédéral a annoncé la création du programme d’aide au réseau du secteur du bénévolat(VolNet) afin d’accroître la capacité technologique du secteur bénévole. Il a consacré 15 millions de dollars sur trois ans à ce programme et s’est fixé pour objectif d’offrir de brancher 10 000 organismes bénévoles avant le 31 mars 2001. Souhaitant voir le secteur du bénévolat collaborer à l'élaboration du programme, le gouvernement fédéral a crée le Comité consultatif national de VolNet(CCNV), en juin 1998. Le présent rapport est le fruit du travail accompli par le Comité. »  1, fiche 52, Français, - D%C3%A9velopper%20la%20capacit%C3%A9%20technologique%20du%20secteur%20du%20b%C3%A9n%C3%A9volat%3A%20programme%20d%27aide%20au%20r%C3%A9seau%20du%20secteur%20du%20b%C3%A9n%C3%A9volat%20%28VolNet%29

Fiche 52,  Justifications,  Espagnol

Fiche 53,  Justifications,  Anglais

Record number: 53, Textual support number: 1 OBS

Borrower can change to a fixed rate any time during the life of an adjustable-rate loan.  2, fiche 53, Anglais, - convertible%20loan

Fiche 53,  Justifications,  Français

Record number: 53, Textual support number: 1 CONT

Grâce au remboursement de l'emprunt convertible au taux de 8%, du 13 janvier 1997, la société est, à présent, exempte de dettes. Le choix exercé par les obligataires de convertir leur créance en actions ordinaires avant le 13 janvier, a conduit à l'émission de 4, 1 millions d’actions.  3, fiche 53, Français, - emprunt%20convertible

Fiche 53,  Justifications,  Espagnol

Fiche 54,  Justifications,  Anglais

Fiche 54,  Justifications,  Français

Record number: 54, Textual support number: 1 DEF

Le phosphore présent naturellement dans un sol, avant apport d’engrais.  1, fiche 54, Français, - phosphore%20d%27origine

Fiche 54,  Justifications,  Espagnol

Fiche 55,  Justifications,  Anglais

Record number: 55, Textual support number: 1 OBS

(1) The name of the body corporate shall be The Corporation of the County [United Counties, City, Town, Village, Township (as the case may be)] of ... (municipality). (2) The body corporate may also have the name of comté [comtés unis, cité, ville, village, canton (as the case may be)] de ... (municipality). (3) A municipal corporation may continue to use a French version of its name adopted before the coming into force of the subsection though the French version of the name does not conform to subsection (2).  1, fiche 55, Anglais, - The%20Corporation%20of%20the%20City%20of

Fiche 55,  Justifications,  Français

Record number: 55, Textual support number: 1 OBS

(1) La personne morale a pour nom The Corporation of the County [United Counties, City, Town, Village, Township(selon le cas) ] of...(municipalité).(2) La personne morale peut également avoir pour nom comté [comtés unis, cité, ville, village, canton(selon le cas) ] de...(municipalité).(3) La municipalité peut continuer de se servir de la version française de son nom qu'elle a adoptée avant l'entrée en vigueur du présent paragraphe même si la version française de ce nom n’ est pas conforme au paragraphe(2).  1, fiche 55, Français, - cit%C3%A9%20de

Fiche 55,  Justifications,  Espagnol

Fiche 56,  Justifications,  Anglais

Record number: 56, Textual support number: 1 OBS

(1) The name of the body corporate shall be The Corporation of the County [United Counties, City, Town, Village, Township (as the case may be)] of ... (municipality). (2) The body corporate may also have the name of comté [comtés unis, cité, ville, village, canton (as the case may be)] de ... (municipality). (3) A municipal corporation may continue to use a French version of its name adopted before the coming into force of the subsection though the French version of the name does not conform to subsection (2).  1, fiche 56, Anglais, - The%20Corporation%20of%20the%20Township%20of

Fiche 56,  Justifications,  Français

Record number: 56, Textual support number: 1 OBS

(1) La personne morale a pour nom The Corporation of the County [United Counties, City, Town, Village, Township(selon le cas) ] of...(municipalité).(2) La personne morale peut également avoir pour nom comté [comtés unis, cité, ville, village, canton(selon le cas) ] de...(municipalité).(3) La municipalité peut continuer de se servir de la version française de son nom qu'elle a adoptée avant l'entrée en vigueur du présent paragraphe même si la version française de ce nom n’ est pas conforme au paragraphe(2).  1, fiche 56, Français, - canton%20de

Fiche 56,  Justifications,  Espagnol

Fiche 57,  Justifications,  Anglais

Record number: 57, Textual support number: 1 OBS

(1) The name of the body corporate shall be The Corporation of the County [United Counties, City, Town, Village, Township (as the case may be)] of ... (municipality). (2) The body corporate may also have the name of comté [comtés unis, cité, ville, village, canton (as the case may be)] de ... (municipality). (3) A municipal corporation may continue to use a French version of its name adopted before the coming into force of the subsection though the French version of the name does not conform to subsection (2).  1, fiche 57, Anglais, - The%20Corporation%20of%20the%20United%20Counties%20of

Fiche 57,  Justifications,  Français

Record number: 57, Textual support number: 1 OBS

(1) La personne morale a pour nom The Corporation of the County [United Counties, City, Town, Village, Township(selon le cas) ] of...(municipalité).(2) La personne morale peut également avoir pour nom comté [comtés unis, cité, ville, village, canton(selon le cas) ] de...(municipalité).(3) La municipalité peut continuer de se servir de la version française de son nom qu'elle a adoptée avant l'entrée en vigueur du présent paragraphe même si la version française de ce nom n’ est pas conforme au paragraphe(2).  1, fiche 57, Français, - comt%C3%A9s%20unis%20de

Fiche 57,  Justifications,  Espagnol

Fiche 58,  Justifications,  Anglais

Record number: 58, Textual support number: 1 OBS

(1) The name of the body corporate shall be The Corporation of the County [United Counties, City, Town, Village, Township (as the case may be)] of ... (municipality). (2) The body corporate may also have the name of comté [comtés unis, cité, ville, village, canton (as the case may be)] de ... (municipality). (3) A municipal corporation may continue to use a French version of its name adopted before the coming into force of the subsection though the French version of the name does not conform to subsection (2).  1, fiche 58, Anglais, - The%20Corporation%20of%20the%20Village%20of