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BAGAGES EQUIPAGE [5 fiches]

Fiche 1 2014-12-18

Anglais

Subject field(s)
  • Air Transport
DEF

Baggage involuntarily, or inadvertently, separated from passengers or crew.

OBS

mishandled baggage: term and definition officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Transport aérien
DEF

Bagages séparés involontairement ou par inadvertance des passagers ou des membres d’équipage.

OBS

bagages mal acheminés : terme et définition uniformisés par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transporte aéreo
DEF

Equipaje involuntaria o inadvertidamente separado de los pasajeros o de la tripulación.

OBS

equipaje extraviado: término y definición aceptados oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2014-10-20

Anglais

Subject field(s)
  • Surveillance and Formalities (Air Transport)
  • Air Transport Personnel and Services
DEF

A responsible person who represents an operator and who is authorized by or on behalf of such operator to act on all formalities connected with the entry and clearance of the operator's aircraft, crew, passengers, cargo, mail, baggage or stores.

Français

Domaine(s)
  • Contrôles et formalités (Transport aérien)
  • Personnel et services (Transport aérien)
DEF

Personne qualifiée, représentant un exploitant et autorisée par ce dernier ou en son nom à remplir toutes formalités relatives à l'entrée ou à la sortie des aéronefs, membres d’équipage, passagers, marchandises, poste, bagages ou provisions de bord dudit exploitant.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Vigilancia y formalidades (Transporte aéreo)
  • Personal y servicios (Transporte aéreo)
DEF

Persona habilitada que representa al explotador y que está autorizada por éste para actuar en todos los asuntos relacionados con la entrada y despacho de sus aeronaves, tripulación, pasajeros, carga, correo, equipaje o suministros.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-03-30

Anglais

Subject field(s)
  • Aircraft Airframe
DEF

A space that is separate and enclosed in an aircraft structure.

PHR

Avionics, baggage, crew rest, flight deck, lavatory, life raft, service, stowage, tail, tail accessory compartment.

PHR

Electronic compartment.

Français

Domaine(s)
  • Cellule d'aéronefs
OBS

Les compartiments de l’avion sont des espaces séparés et fermés.

OBS

compartiment : terme uniformisé par le Comité d’uniformisation de la terminologie aéronautique (CUTA) - Maintenance.

PHR

Compartiment à bagages, accessoires, accessoires arrière, canot de sauvetage(logement), de queue, de rangement, de repos équipage, toilettes.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2000-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
  • Airfields
DEF

An international airport at which, provided they remain within a designated area until removal by air to a point outside the territory of the State, crew, passengers, baggage, cargo, mail and stores may be disembarked or unladen, may remain and may be trans-shipped, without being subjected to any customs charges or duties and to any examination, except for aviation security or for appropriate narcotics control measures.

OBS

free airport: term and definition officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Terme(s)-clé(s)
  • customs free airport

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
  • Aérodromes
DEF

Aéroport international où, à condition de demeurer à l'intérieur d’une zone désignée jusqu'au moment où ils sont acheminés par la voie aérienne vers un point situé hors du territoire de l'État, les membres d’équipage, les passagers, les bagages, les marchandises, la poste et les provisions de bord peuvent être débarqués ou déchargés, séjourner et être transbordés en franchise de taxe et de droits de douane et, sauf aux fins de la sûreté de l'aviation ou aux fins d’application de mesures appropriées de contrôle de stupéfiants, sans être soumis à aucune inspection.

OBS

aéroport franc : terme et définition uniformisés par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Aduana e impuestos internos
  • Aeródromos
DEF

Aeropuerto internacional donde, con tal que permanezcan dentro del área designada hasta que se lleven por aire a un punto fuera del territorio del Estado, los tripulantes, pasajeros, equipajes, carga, correo y suministros pueden desembarcar o descargarse, pueden permanecer y pueden transbordar sin estar sujetos a impuestos o derechos de aduana ni a ningún examen, excepto para aplicar medidas de seguridad de la aviación o medidas apropiadas para el control de estupefacientes.

OBS

aeropuerto franco : término y definición aceptados oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1982-09-28

Anglais

Subject field(s)
  • Air Transport
OBS

Contracting States shall accept an oral declaration of baggage from passengers and crew.

Français

Domaine(s)
  • Transport aérien
OBS

Les Etats contractants accepteront des passagers et des membres d’équipage une déclaration orale de bagages.

Espagnol

Conserver la fiche 5

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