TERMIUM Plus®

La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

BREVETS CANADIENS DELIVRES [3 fiches]

Fiche 1 2005-01-26

Anglais

Subject field(s)
  • Cheese and Dairy Products
CONT

The Nutrition Labeling and Education Act (NLEA) fully implemented in 1995 allowed for some modifying terminology. According to this act, ice cream can be modified to be called reduced-fat ice cream, light ice cream, low-fat ice cream and no-fat ice cream ... no-fat ice cream contains less than half a gram of fat per serving. These modified ice creams can also weigh not less than 4.0 pounds per gallon rather than the 4.5 pounds per gallon stipulated for regular ice cream.

Français

Domaine(s)
  • Laiterie, beurrerie et fromagerie
OBS

Demande de brevets canadiens délivrés le 28 septembre 1999 par Parmalat Food Inc. Les aliments Parmalat Inc. distributeur d’aliments Kosher.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2002-11-13

Anglais

Subject field(s)
  • Oil Production
OBS

toe-to-heel oil recovery process: Source: The Patent Office Record, vol. 130, No. 25, June 18, 2002.

Français

Domaine(s)
  • Production pétrolière
OBS

procédé de récupération de pétrole à l'aide d’un dispositif horizontal et vertical : Source :«Brevets canadiens délivrés. »La Gazette du Bureau des brevets, vol. 130, n° 25, 18 juin 2002.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1998-12-11

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Patents (Law)
OBS

The Canadian Patent Database, "Patents 'X' Express" [enables] quick searches on patents issued and patent applications.

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Brevets d'invention (Droit)
OBS

La base de données sur les brevets canadiens, appelée «Brevets en ligne »[...] permet de trouver rapidement des renseignements sur les brevets délivrés et sur les demandes de brevets.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®

© Services publics et Approvisionnement Canada, 2025
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction

En vedette

Portail linguistique du Canada

Accédez à une collection de ressources canadiennes sur tous les aspects du français et de l'anglais, y compris des jeux.

Outils d'aide à la rédaction

Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.

Lexiques et vocabulaires

Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.

Date de modification :